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Procès Verbal - pv cm nov 2023
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Procès Verbal - pv cm mars 2022
Procès Verbal - pv cm 180124
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vallan.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 180124)
Thèmes du document : Changement climatique, Économie et finances, Environnement,
Département
de
l’Yonne
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
Séance
du
18 janvier
2024
Commune
de
Vallan
CG
à)
Le
dix-huit
janvier
deux
mil
vingt-quatre,
à
dix-neuf
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
VALLAN
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
sur
convocation
et
sous
la
présidence
de
Bernard
RIANT,
Maire. Présents
:
Bernard
RIANT,
Joël
NAIN,
Jean-Michel
GUYOT,
Christophe
DELINGETTE,
Jérôme
BRIHAYE,
Martine
CHEVALLIER,
François
BEAULIEU,
Dany
MOINE,
Philippe
DEVIN
Absents
excusés
:Véronique
PIERRON
(pouvoir
à
Martine
CHEVALLIER),
Thierry
GUENARD
(pouvoir
à
Joël
NAIN),
Alexandre
FISH
(pouvoir
à
François
BEAULIEU),
Marion
GIRARDOT
(pouvoir
à Jean-Michel
GUYOT) Secrétaire
de
Séance
: Jérôme
BRIHAYE
Conseillers
en
exercice
: 13
Présents
: 9
Votants
: 13
1-/
Approbation
du
procès-verbal
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
14
décembre
2023
et
celui
du
3 janvier
2024
sont
adoptés
à
l'unanimité
des
présents
et
des
représentés.
11-/
Compte
rendu
des
commissions
Commission
Enfance
Rapporteur
: Martine
CHEVALLIER
Aide
au
financement
du
personnel
Depuis
le
1*
janvier
2023,
la
Caisse
d’Allocations
Familiales
finance
la
pause
méridienne
périscolaire
dans
son
intégralité.
Le
nombre
d'heures
pour
l’année
2023
sera
donc
revu
à
la
hausse
lors
de
la
déclaration
définitive
effectuée
en
février
2024,
soit
Oh45min/jour
de
présence/enfant
en
plus.
La
Mairie
de
Vallan
intégrera
également
cette
modification
lorsqu'elle
adressera
à la
CAF
la
déclaration
prévisionnelle
2024. Convention
Territoriale
Globale
(CTG)
Afin
de
pouvoir
bénéficier
des
aides
de
la CAF
concernant
le fonctionnement
du
centre
de
loisirs
et de
l’accueil
périscolaire,
la Mairie
de
Vallan
a signé
avec
la CAF
une
convention
territoriale
globale.
(CTG)
qui
sera
effective
du
1* janvier
2023
au
31
décembre
2025.
Une
déclaration
des
heures
effectuées
pour
l’année
2023
sera
envoyée
début
février
2024
pour
le
calcul
de
nos
droits.
Le
montant
de
la CTG
2023
sera
perçu
en
2024.
Goûter Suite
à la demande
de
certains
parents
d'élèves
de
diversifier
le goûter
offert
aux
enfants
fréquentant
la
garderie
le
soir
et/ou
le
centre
de
loisirs,
la
Mairie
de
Vallan
a
contacté
Api
restauration
afin
d'effectuer
les changements
nécessaires.
A
ce
jour,
il est
constaté
une
plus
grande
variété
des
goûters
proposés
aux
enfants.
(yaourts,
fruits,
compotes,
flans,
gâteaux
secs...).
Ce
changement
n’a
engendré
aucune
modification
tarifaire
(0,42
euros
TTC
/
goûter).
Commission
Environnement
- Attractivité
Rapporteur
: Joël
NAIN
La
Commission
s’est
réunie
le lundi
8 janvier
2024
à
18H30
à la
Mairie.
Présents
: Martine
CHEVALLIER,
Christophe
DELINGETTE,
Dany
MOINE,
Joël
NAIN,
Jérôme
BRIHAYE
Absente
: Mme
GIRARDOT
Absent
excusé
: M.
FISH
Alexandre
Plantation : La
Commission
propose
l’achat
de
12
arbustes
à fleurs
pour
une
somme
de
108,30
euros
TTC.
Ces
arbustes
seront
plantés
le long
du
terrain
de
tennis.
La
Commission
propose
de
remplacer
8
arbres
morts
dans
le
lotissement
des
Brivaux
2
pour
un
montant
de
411,
40
euros.
Les
deux
propositions
sont
acceptées
par
l’ensemble
du
Conseil
Municipal.
Le
Conseil
Municipal
suggère
de
décaler
la
plantation
des
nouveaux
arbres
à
l'automne.
Elagage
:
Des
devis
ont
été
demandés
en
vue
de
l’élagage
de
différents
arbres
sur
la commune.
Deux
entreprises
ont
envoyé
leur
devis.
Le
devis
de
l’entreprise
RAPIN
MARC
ESPACES
VERTS
s'élève
à
3151
euros
HT,
celui
de
l’entreprise
ROLAND
PAYSAGE
s'élève
à 3300
euros
HT.
Le
Conseil
Municipal
retient
à
l’unanimité
l’entreprise
RAPIN
MARC
ESPACES
VERTS
pour
les
divers
travaux
à effectuer. Villes
et Villages
Fleuris
de
l’Yonne
Après
l’obtention
de
notre
1*°
fleur,
nous
avons
reçu
un
panneau
officiel
de
cette
distinction.
La
Commission
Environnement
a
décidé
d'installer
2
panneaux
le
long
de
la
RN
151,
l’un
à
l'entrée
NORD
de
VALLAN
et
l’autre
à
l’entrée
SUD.
La
Commission
propose
donc
l’achat
d’un
second
panneau
Villes
et Villages
Fleuris
(1 fleur)
ainsi
qu’un
poteau
avec
colliers
pour
le fixer.
Suite
à la suppression
d’un
panneau
de
direction
indiquant
les
directions
de
CHEVANNES
et
ESCAMPS,
un
poteau
avec
colliers
sera
récupéré
et
pourra
donc
être
réutilisé.
Commission
Travaux
—
Voirie
- Bâtiments
Rapporteur: Philippe
DEVIN
L'entreprise
CESCHIN
est
intervenue
sur
le cours
de
terrain
de
tennis.
Une
plaque
a
été
changée
au
fond
du
terrain
à
droite.
Le
soulèvement
de
la
précédente
plaque
engendrait
un
problème
de
sécurité
pour
les joueurs.
Une
Commission
de
sécurité
passera
avant
la
reprise
de
la
saison
de
tennis
en
compagnie
de
M.
JACQUEMARD
Denis,
président
du
Tennis
Ciub
de
Vallan.
M.
BEAULIEU
François
rappeile
la nécessité
d'élaborer
une
convention
entre
la Mairie
et le Tennis
Club
de
Vallan
dans
le
cadre
de
l’utilisation
de
cette
structure
sportive.
Il a
toute
latitude
pour
organiser
cette
concertation.
Commission
Animation
Rapporteur: Martine
CHEVALLIER
Illuminations
de
Noël
:
La
dépose
des
décors
iumineux
s'effectuera
la semaine
du
22 janvier
au
28
janvier.
Financement
du
Bulietin
Municipal
:
Le
montant
de
l'impression
du
Bulletin
Municipal
s'élève
à
1558,70
euros.
Les
dons
de
nos
différents
partenaires
ont
permis
à
la Mairie
de
recevoir
la somme
de
965
euros.
Le
coût
restant
dû
pour
la commune
est
donc
de
543,
70
euros.
Campagne
kakémonos
2024 :
Cinq
campagnes
gratuites
ont
été
demandées.
Elles
concernent
les
événements
suivants
:
e
Le vide
grenier
de
Vallan
e
La
Ronde
de
Vallan e
L'exposition
ART'AMIS
e
La
kermesse
des
Ecoles
e
Le
salon
des
super
héros
Food
Truck :
L'Authentique
Burger
se
déplacera
sur Vallan
les vendredis
soir
aux
dates
suivantes
:
9 et
23
février
12
et
26
juillet
8 et
22
mars
9 août
5 et
19
avril
6 et 20
septembre
3,10
et
31
mai
4
et
18
octobre
14
et 28
juin
Let
15
novembre
6
et
20
décembre
Lors
de
ses
venues,
il se
positionnera
Place
de
la
Maison
Multi-activités
citoyenne
(MMAC).
Commission
C.C.A.S.
Rapporteur
: Martine
CHEVALLIER
Un
bénéficiaire
a envoyé
un
courrier
de
remerciements
à la
Mairie
après
la distribution
des
colis
de
fin
d'année. lH1-/
PAIEMENT
DES
FACTURES
D’INVESTISSEMENT
AVANT
VOTE
DU
BUDGET
2024
Le
Maire
rappelle
le fondement
de
l’article
L.1612-1
du
CGCT
qui
permet
d'engager
les
dépenses
de
fonctionnement
et d'investissement,
sous
certaines
conditions.
Article
L1612-1
du
CGCT
«
Dans
le
cas
où
le
budget
d’une
collectivité
territoriale
n’a
pas
été
adopté
avant
le
1°’
janvier
de
l'exercice
auquel
il s'applique,
l'exécutif
de
la collectivité
territoriale
est
en
droit,
jusqu’à
l'adoption
de
ce
budget,
De
mettre
en
recouvrement
les
recettes
et
d'engager,
de
liquider
et
de
mandater
les
dépenses
de
la
section
de
fonctionnement
dans
la
limite
de
ceiles
inscrites
au
budget
de
l’année
précédente.
Il est
en
droit
de
mandater
les
dépenses
afférentes
au
remboursement
en
capital
des
annuités
de
la
dette
venant
à échéance
avant
le vote
du
budget.
En
outre,
jusqu’à
l’adoption
du
budget
ou
jusqu’à
la
date
mentionnée
au
premier
alinéa
de
l’article
L.1612-1
pour
les
communes,
en
l’absence
d'adoption
du
budget
avant
cette
date,
l'exécutif
de
la
collectivité
territoriale
peut,
sur
autorisation
de
l'organe
délibérant,
Engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent
(sans
les
reports),
non
compris
les
crédits
afférents
au remboursement
de
la dette.
Les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget
lors
de
son
adoption.
Le
comptable
est
en
droit
de
payer
les
mandats
et
de
recouvrer
les
recettes
émis
dans
les
conditions
ci-dessus.
»
[Montant
dépenses
investissement
291
972,86
Jremboursement
d'emprunt
au
1641
19
700,00
JAmortissements
au
040
835,00
IRAR
2022
112
983,75
[RAR
2023
42
675,40
[Total
115
778,71
[Quart
des
crédits
28
944,68
1
L'autorisation
de
crédits
sera
répartie
de
la manière
suivante
:
article
2151|
27
944,68
Chapitre
21
28
944,68
article
2188 |
1
000,00
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
présents
et
représentés.
7
Donne
son
accord
pour
les
autorisations
de
crédits
ci-dessus
indiquées
pour
les
budgets
de
la commune.
VI-/COMMUNICATIONS
-
Liaison
Sud-Auxerre
: (LISA)
Une
enquête
publique
a été
mise
à disposition
des
habitants
de
Vallan
en
Mairie.
Aucune
remarque
n’a
été
consignée.
-
Augmentation
des
frais
d’entretien :
L'entreprise
mandatée
pour
l'entretien
de
la chaudière
alimentant
la
bibliothèque
municipale
a augmenté
le
montant
de
ses
prestations
(de
145
à
150
euros).
-
Augmentation
du
coût
de
l'électricité
:
À
partir
du
mois
de
février,
le tarif de
l’électricité
augmentera
de
10
%.
-
_
Hommage
à Raymond
Bosco
:
Dimanche
21
janvier,
un
hommage
à
Raymond
Bosco,
ancien
président
du
Club
des
Randonneurs
de
Vallan,
sera
rendu.
-
Formation
concernant
l’utilisation
d’un
défibrillateur
:
Suite
à
la
pose
d’un
défibrillateur
dans
le
hall
de
la Salle
de
la
Fontaine,
douze
personnes
vont
recevoir
une
formation
pour
l’utilisation
de
cet
appareil.
Les
présidents
des
associations
seront
prioritaires
afin
qu’ils
puissent
eux-mêmes
transmettre
les
informations
à leurs
membres. —
Réunion
DDT
à APPOIGNY
Le
Maire
s’est
rendu
à
une
réunion
organisée
par
la
DDT
à Appoigny.
Les
objectifs
de
cette
réunion
étaient
les
suivants
:
1-
Réduire
les émissions
de
gaz
à effet
de
serre
sur
notre
territoire.
2-
Recenser
les actions
en
cours
et
déjà
réalisées
dans
le cadre
de
la Transition
Ecologique.
3-
Etablir
une
planification
des
actions
à
mener
sur
notre
territoire.
—
Intervention
de
M.
GUILLERMO
Servin,
chef
de
projet
éolien
:
M.
GUILLERMO
Servin
est
venu
nous
informer
d’un
projet
de
financement
participatif
concernant
le
projet
éolien
de
Vallan.
Le
montant
du
financement
s’élève
à 89000
euros.
Ce
financement
participatif
sera
ouvert
à
l’ensemble
des
habitants
de
Vallan
et
plus
largement
aux
habitants
de
l’Agglomération
Auxerroise.
Dans
le cadre
de
ce
projet,
l’entreprise
RWE
s’associera
à Lendosphère,
organisme
qui
sélectionne
des
projets
d'énergie
renouvelable
et qui
assurera
la
liaison
entre
les
investisseurs
et
RWE.
Les
fonds
investis
seront
bloqués
pendant
3 ans.
A
l’issue
de
cette
période,
ils seront
restitués
avec
les
intérêts. Le
taux
annuel
d'intérêt
s'élèvera
à 8%.
La
souscription
à ce
financement
débutera
au
printemps
2024.
Si le projet
de
parc
éolien
devait
être
ajourné
ou
refusé
définitivement
par
suite
des
différentes
études
obligatoires,
les
fonds
avec
les
intérêts
seraient
maintenus.
Le
Conseil
municipal
prend
acte
de
ce
projet.
Une
information
plus
précise
sera
transmise
par
RWE
à chaque
riverain
prochainement.
Point
sur
les
études
en
cours
:
e
Une
étude
acoustique
sera
réalisée
en
ce
début
d'année
2024
sur
une
période
de
4
semaines.
e
Concernant
l'étude
paysagère,
un
photomontage
est
en
cours
de
réalisation
afin
de
percevoir
l'impact
visuel
des
éoliennes
dans
notre
paysage.
e
L'étude
environnementale
se
terminera
fin
février
2024.
Cette
étude
permettra
de
connaître
l'impact
d’un
tel
projet
sur
la faune
locale.
(migration
des
oies
cendrées,
chauves-souris...)
e
Une
étude
d'accès
est
en
cours.
Cette
étude
permet
de
prévoir
les routes
et chemins
qu'il
sera
nécessaire
d'emprunter
pour
amener
les
pâles
mesurant
70
m
de
long.
e
Le
mât
déjà
installé
pour
mesurer
la vitesse
du
vent
restera
2 ans.
Prochaine
réunion
du
Conseil
: 29
février
2024
à
19
h
30
La
séance
est
levée
à
21H50.
Fait
et
délibéré,
le dix-huit janvier
deux
mil
vingt-quatre.
Le
Maire,
Bernard
RIAN Véronique
PIERRON
{absente
excusée)
Jean-Michel
GUYOT
Philippe
DEVIN
Alexandre
FISH
(absent
excusé)
Joël
NAIN
Martine
CHEVALLIER
Christophe
DELINGETTE
François
BEAULIEU
Thierry
GUENARD
(absent
excusé)
Dany
MOINE
Jérôme
BRIHAYE
Marion
GIRARDOT
(absente
excusée)