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Compte-Rendu - cr cm 15 mars 2019 000935800 1908 25032019
Procès Verbal - pv janvier 2026 1
Procès Verbal - pv mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vallan.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Département
de
l’Yonne
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
Séance
du
12
Mars
2026
Commune
de
Vallan
CZ
D
Le
douze
mars
deux
mil
vingt-six,
à dix-neuf
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
VALLAN
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
sur
convocation
et
sous
la
présidence
de
Bernard
RIANT,
Maire.
Présents
:
Bernard
RIANT,
Véronique
PIERRON,
Joël
NAIN,
Dany
Moine,
Martine
CHEVALLIER,
François
BEAULIEU,
Christophe
DELINGETTE,
Jérôme
BRIHAYE,
Alexandre
FISH
(arrivé
à 19
h 40)
Jean
Michel
GUYOT
Absent
excusé
:Philippe
DEVIN
(pouvoir
à Jérôme
BRIHAYE)
Absents
: Thierry
GUENARD,
Marion
GIRARDOT
Secrétaire
de
Séance
: Véronique
PIERRON
Conseillers
en
exercice
: 13
Présents
: 10
Votants
: 11
1 -/ APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
26
Février
2026
est
adopté
à l’unanimité
des
présents
et
des
représentés
sans
aucune
remarque.
11 -/
COMPTE-RENDU
DES
COMMISSIONS
Commission
Enfance
Raporteur:
Véronique
PIERRON
Véronique
PIERRON
a
assisté
au
conseil
d'école
le
mardi
3
mars
à
18
h
à
la
Mairie
de
Vallan.
1.
La
semaine
du
15
juin,
les
MS
et
GS
vont
participer
à
un
projet
«
classe
bleue
»
qui
consiste
à
travailler
l’aisance
aquatique
à
la
piscine.
Il y
aura
2
séances
par
jour
pendant
une
semaine.
Le
transport
sera
financé
par
la
coopérative
scolaire.
Effectifs
rentrée
scolaire
de
septembre
2026
:88
enfants
au
total
70
enfants
seront
scolarisés
à
Vallan
dont
11
PS
—
10
MS
-14
GS
-11
CP
—
11
CE1
—
13
CE2
18
enfants
seront
scolarisés
à Gy
l’Evêque
dont
6 CM1
—
12
CM2
Aurélien
AUBERT,
Association
« TEL
DES
GOSSES
» rappelle
les
manifestations
à venir
:
Le
samedi
21
mars,
soirée
tartiflette,
Le
dimanche
19
avril,
bourse
aux
jouets,
puériculture
et
vêtements,
Le
vendredi
26
juin,
la
kermesse
Le
prochain
conseil
d'école
aura
lieu
le
vendredi
12 juin
2026
à Gy
l’Evêque.
BVVVYYVVR SAVOIR-NAGER
pour
les
enfants
de
l’école
élémentaire.
Les
élèves
de
CE1
— CE2
— CM1
-CM2
auront
un
cycle
natation
de
9 séances.
L'objectif
de
cette
action
est
que
chaque
élève
obtienne
l'attestation
du
« savoir-nager
» en
fin
de
cycle
3.
Le coût
d’un
trajet
s'élève
à 120
euros
et sera
partagé
entre
les communes
du
RPI
Vallan
et Gy
l'Evêque.
Le
conseil
municipal
à l'unanimité
des
présents
et
représentés
valide
la
prise
en
charge
du
transport.
Commission
Environnement
- Attractivité
Rapporteur
: Joël
NAIN
La
commission
a planté
dans
les
massifs
de
la
place
communale
4 arbustes
à fleurs
(arbre
à papillons...).
L'identification
des
fruitiers
dans
le
verger
conservatoire
avec
la
collaboration
des
enfants
de
l'accueil
de
loisirs
est
reportée
au
mercredi
18
mars
2026
en
raison
des
intempéries.
Commission
Travaux
—
Voirie
- Bâtiments
Rapporteur
: Joël
NAIN
L'aménagement
d’un
parking
chemin
de
la
douaie
est
entamé.
Il restera
à la
nouvelle
municipalité
de
finaliser
le
chantier.
Commission
Animation
Rapporteur: Martine
CHEVALLIER
Bulletin
municipal
:2
sponsors
ont
fait
parvenir
à la
Mairie
leur
participation
à son
élaboration.
Le
site
internet
est
en
cours
de
mises
à jour.
C.C.ASS. Rapporteur
: Bernard
RIANT
Pas
de
dossier
l-/
Modification
du
temps
de
travail
de
deux
agents
techniques
1)
Vu
le
code
général
de
la
fonction
publique,
notamment
son
article
L'542-3
Vu
le
décret
n°
91-298
du
20
mars
1991
modifié,
portant
dispositions
statutaires
applicables
aux
fonctionnaires
territoriaux
nommés
sur
des
emplois
permanents
à temps
non
complet
;
Vu
le tableau
des
effectifs
;
Vu
l'avis
du
comité
technique
en
date
du
26
Février
2026 ;
Considérant
la
nécessité
de
modifier
le
temps
de
travail
d’un
emploi
permanent
à
temps
non
complet
compte-tenu
de
la
réorganisation
du
service
technique.
Le
Maire
expose
au
conseil
municipal
la
nécessité
de
modifier
la
durée
hebdomadaire
de
travail
d'un
emploi
d’adjoint
technique
territorial
permanent
à
temps
non
complet
(28
heures
hebdomadaires)
afin
d'assumer
la
réorganisation
du
service. Cet
emploi
sera
pourvu
par
un
fonctionnaire
de
catégorie
C
au
grade
d’Adjoint
technique
territorial
les
dispositions
de
l’article
L
332-14
du
code
général
de
la
fonction
publique.
Après
avoir
entendu
le
Maire
dans
ses
explications
complémentaires,
après
avis
du
Comité
Technique
rendu
le
26
Février
2026
et
après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
présents
et
des
représentés
DECIDE
* la
suppression,
à
compter
du
1°
Avril
2026,
d’un
emploi
permanent
à
temps
non
complet
(28
heures
hebdomadaires)
d’Adjoint
technique,
" la
création,
à compter
de
cette
même
date,
d’un
emploi
permanent
à
temps
complet
(35
heures
hebdomadaires)
d’Adjoint
technique,
AUTORISE
* le maire
à signer
le contrat
le cas
échéant.
PRECISE
" que
les
crédits
suffisants
sont
prévus
au
budget
de
l'exercice
Le
Maire,
- certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte,
-
informe
que
la
présente
délibération
peut,
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
sa
notification,
sa
réception
par
le
représentant
de
l'Etat
et
sa
publication,
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Dijon
(22
rue
d’Assas
21000
DIJON),
par
voie
postale
ou
par
l'application
informatique
"Télérecours
citoyens"
accessible
par
le
site
Internet
www.telerecours.fr
ou
https://citoyens.telerecours.fr.
2)
Vu
le
code
général
de
la
fonction
publique,
notamment
son
article
L 542-3
Vu
le
décret
n°
91-298
du
20
mars
1991
modifié,
portant
dispositions
statutaires
applicables
aux
fonctionnaires
territoriaux
nommés
sur
des
emplois
permanents
à temps
non
complet
;
Vu
le tableau
des
effectifs
;
Vu
l'avis
du
comité
technique
en
date
du
26
Février
2026
:
Considérant
la
nécessité
de
modifier
le
temps
de
travail
d’un
emploi
permanent
à
temps
non
complet
compte-tenu
de
la
réorganisation
du
service
technique.
Le
Maire
expose
au
conseil
municipal
la
nécessité
de
modifier
la
durée
hebdomadaire
de
travail
d'un
emploi
d’adjoint
technique
territorial
permanent
à
temps
non
complet
(28
heures
hebdomadaires)
afin
d'assumer
la
réorganisation
du
service. Cet
emploi
sera
pourvu
par
un
fonctionnaire
de
catégorie
C
au
grade
d’Adijoint
technique
territorial
les
dispositions
de
l’article
L
332-14
du
code
général
de
la
fonction
publique.
Après
avoir
entendu
le
Maire
dans
ses
explications
complémentaires,
après
avis
du
Comité
Technique
rendu
le
26
Février
2026
et
après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
présents
et
des
représentés
DECIDE
- [a
suppression,
à
compter
du
1°
Avril
2026,
d’un
emploi
permanent
à
temps
non
complet
(28
heures
hebdomadaires)
d’Adjoint
technique,
“ |a
création,
à compter
de
cette
même
date,
d’un
emploi
permanent
à temps
complet
(35
heures
hebdomadaires)
d’Adjoint
technique,
AUTORISE
= le maire
à signer
le contrat
le cas
échéant.
PRECISE
= que
les
crédits
suffisants
sont
prévus
au
budget
de
l'exercice
Le
Maire,
- certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte,
-
informe
que
la
présente
délibération
peut,
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
sa
notification,
sa
réception
par
le
représentant
de
l'Etat
et
sa
publication,
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Dijon
(22
rue
d’Assas
21000
DIJON),
par
voie
postale
ou
par
l'application
informatique
"Télérecours
citoyens”
accessible
par
le
site
Internet
www.telerecours.fr
ou
https://citoyens.telerecours.fr.
ill-/
COMMUNICATIONS
Information
SUEZ
:
SUEZ
nous
informe
qu’une
campagne
nocturne
de
recherche
d’eaux
claires
parasites
aura
lieu
sur
la
commune
la
nuit
du
17
mars
au
18
mars
de
22
heures
à
4
heures. Restes
à
recouvrer
:
le
retard
dans
les
paiements
des
factures
pour
le
périscolaire
et
extrascolaire
s'élève
à 240,10
euros.
Ces
factures,
pour
les
plus
anciennes
datent
de
fin
2025.
D'autres
factures
de
2024
pour
un
montant
de
85.40
euros
restent
à ce
jour
toujours
impayées
malgré
les
relances.
Cabinet
médical
:Bernard
RIANT
a
signé
l’acte
de
vente
du
local
vendu
au
Docteur
TRUCHY
qui
l’'aménagera
pour
créer
un
nouveau
cabinet.
Certificats
d'Economie
d’Energie
(CEE)
les
ampoules,
néons
de
tous
les
bâtiments
communaux
seront
remplacés
par
des
leds.
Ces
changements
seront
intégralement
pris
en
charge
par
l’entreprise
et
permettront
des
économies
d'énergie. Plainte
François
BEAULIEU
:lors
du
conseil
municipal
de
février
2026,
Véronique
PIERRON
souhaitait
demander
à François
BEAULIEU
des
explications
sur
la
plainte
déposée
à l'encontre
du
conseil
municipal,
de
Joël
NAIN
et
Véronique
PIERRON.
François
BEAULIEU
était
absent,
Véronique
PIERRON
lui
pose
donc
la
question.
François
BEAULIEU
:«
je
m'en
suis
expliqué
avec
Bernard
RIANT
au
téléphone
».
Véronique
PIERRON
:«
ce
n’est
pas
avec
Bernard
RIANT
qu'il
faut
t'en
expliquer
mais
avec
les
personnes
concernées
en
l'occurrence
Joël
NAIN
et
moi-même
».
François
BEAULIEU
:«
je
n’ai
pas
porté
plainte
contre
le
conseil
municipal
mais
contre
Joël
NAIN,
Véronique
PIERRON
et
Bernard
RIANT
»
Bernard
RIANT
est
« content
» de
l’apprendre
Véronique
PIERRON
:«je
ne
fais
que
retranscrire
la
conversation
téléphonique
avec
la
Gendarmerie,
conversation
entendue
par
le
Maire
et
moi-même
lors
de
leur
appel
qui
précise
que
la
plainte
concerne
l’ensemble
du
conseil.
Véronique
PIERRON
précise
qu’elle
ne
manquera
pas
de
recontacter
la
Gendarmerie
pour
de
plus
amples
informations.
Bernard
RIANT
informe
également
le
Conseil
que
François
BEAULIEU
lui
a mentionné,
lors
de
cette
conversation
téléphonique,
je
cite
:«
si
la
Mairie
porte
plainte,
je
maintiens
ma
plainte,
si
la
Mairie
ne
porte
pas
plainte,
je
retire
ma
plainte
»
Bernard
RIANT
fait
remarquer
à
François
BEAULIEU
que
lors
du
conseil
en
date
du
29
janvier
validé
sans
aucune
remarque
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés,
le
Maire
a
proposé
de
laisser
les
choses
en
l’état
ce
que
le
conseil
a accepté
« si
la
commune
veut
faire
respecter
son
bon
droit,
il lui
faudra
entamer
une
action
judiciaire,
le
jeu
n’en
vaut
pas
la
chandelle
»
Si
François
BEAULIEU
avait
pris
connaissance
du
compte-rendu
de
janvier,
il
aurait
vu,
de
ce
fait,
que
sa
remarque
n’est
pas
justifiée.
Véronique
PIERRON
fait
remarquer
qu’elle
assimile
cette
réplique
à du
chantage
et
réitère
sa
question
à savoir
le
pourquoi
de
la
plainte
? »
et
demande
à voir
la
plainte
déposée.
François
BEAULIEU
:
«
cela
ne
concerne
pas
le
conseil
municipal.
Nous
pouvons
en
parler
tous
les
4
en
« off
».
Réponse
unanime
des
3
personnes
concernées
:«
non
»
François
BEAULIEU
:Nous
en
reparlerons
après
le
23
Mars...
La
séance
est
levée
à
20
h
22
Fait
et
délibéré,
le
douze
mars
deux
mil
vingt-six. Véronique
PIERRON
Jean-Michel
GUYOT
Philippe
DEVIN
Absent
excusé
Alexandre
FISH
Joël
NAIN
Martine
CHEVALLIER
Christophe
DELINGETTE
François
BEAULIEU
Thierry
GUENARD
Absent
Dany
MOINE
Jérôme
BRIHAYE
Marion
GIRARDOT
Absente