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Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du CM du 05 octobre 2023
Document publié le Jeudi 5 octobre 2023 par la commune de Rouret.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du CM du 05 octobre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Famille,
Le Rouret • Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 05 octobre 2023 1 / 3
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES Conformément à l’art. L 2121-25 du CGCT
CONSEIL MUNICIPAL
du 05 octobre 2023 à 19h00
Le Conseil Municipal de la commune du Rouret étant assemblé en session ordinaire, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Gérald Lombardo, Maire du Rouret.
Présents (20) : Gérald LOMBARDO, Alice ZEROUAL POMERO, Christel GENET, Yves CHESTA, Nathalie WENZINGER, Éric LATY, Martine PANNEAU, Jacques DELORME, Joel HATTIGER, Jean-François DROUARD, Isabelle GARCIA, Amédée NOSSARDI, Frédérique SKYRONKA, Alain DUBBIOSI, Florence GUILLAUD, Jérôme BARLET, Danièle FECOURT, Lionel DEBEIRE, Sylvie BOINNARD BERNA, Sandra BALZAN.
Procurations (7) : Maurice CASCIANI à Gérald LOMBARDO, Jean-Fischer à Alice ZEROUAL POMERO, Hélène GUILLEMIN à Frédérique SKYRONKA, Florence BOURJADE à Eric LATY, Jean-Pierre LESNE à Yves CHESTA, Nathalie GONZALES à Isabelle GARCIA, Caroline MELLERIN à Jean-François DROUARD.
Le nombre de votants est porté à 27.
Absents excusés (0) : /
Secrétaire de séance : Isabelle GARCIA
Ouverture de la séance à 19h00.
• Approbation du Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal du 11 juillet 2023
REF OBJET
1. Administration Générale
(DCM_2023_42)
Mandat spécial : Participation de Monsieur le Maire au Congrès des Maires 2023
2. Service financier
(DCM_2023_43)
Budget principal 2023 • Décision Modificative n°1
(DCM_2023_44)
Expérimentation du compte financier unique
(DCM_2023_45)
Tarifs • Droits de place pour occupation du domaine public : Evènement « Range ta chambre pour octobre rose »
Le Rouret • Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 05 octobre 2023 2 / 3
(DCM_2023_46)
Catalogue des tarifs généraux : Location des salles municipales
(DCM_2023_47)
Octroi d’une aide financière au profit des bacheliers résidant au Rouret et ayant obtenu une mention « Très Bien »
3. Service Aménagement / Urbanisme
(DCM_2023_48)
Abandon acquisition amiable HOUDIN-TINTI- BE 8 à 12 (5 310 m²) – Vallon de Barnarac
(DCM_2023_49)
Acquisition BE 124 : Desserte du projet crèche – Impasse Montecale
(DCM_2023_50)
Acquisition d’un local pour l’installation d’un DAB (distributeur billets) - Programme EMERIGE « Les Terrasses du Midi »
(DCM_2023_51)
Acquisition- Emplacements Réservés Routiers – ER 84, 85, et 87-
Programme EMERIGE « Les Terrasses du Midi »
4. Service scolarité
(DCM_2023_52)
Délégation de service public : rapport 2021-2022 du délégataire SNRH Régal et saveurs- restauration collective du Rouret- cantine scolaire
(DCM_2023_53)
Convention de répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques avec Opio
(DCM_2023_54)
Convention de répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques avec Gourdon
(DCM_2023_55)
Convention de répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques avec Mouans-Sartoux
(DCM_2023_56)
Convention d’accès au centre aquatique Nautipolis
Info 1 Rentrée scolaire
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5. Petite enfance
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Délégation de Service Public pour l’exploitation de la future crèche municipale du Rouret : Choix du délégataire- Attribution
6. Ressources Humaines
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Création d’un poste d’adjoint d’animation et modification du tableau des effectifs
(DCM_2023_59)
Création de 4 postes d’adjoint d’animation et modification du tableau des effectifs
(DCM_2023_60)
Création d’un poste de rédacteur territorial principal de 2ème classe et modification du tableau des effectifs
(DCM_2023_61)
Création d’un poste d’adjoint administratif et modification du tableau des effectifs
Informations diverses
Info 2 Compte-Rendu des Décisions du Maire
Clôture de l’ordre du jour à 21h31.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
Pour copie conforme,