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Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du CM du 15 juin 2023
Document publié le Jeudi 15 juin 2023 par la commune de Rouret.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du CM du 15 juin 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Sécurité publique,
Le Rouret • Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 11 juillet 2023 1 / 2
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES Conformément à l’art. L 2121-25 du CGCT
CONSEIL MUNICIPAL
du 11 juillet 2023 à 19h00
Le Conseil Municipal de la commune du Rouret étant assemblé en session ordinaire, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Gérald Lombardo, Maire du Rouret.
Présents (21) : Gérald LOMBARDO, Alice ZEROUAL POMERO, Maurice CASCIANI, Christel GENET, Yves CHESTA, Nathalie WENZINGER, Éric LATY, Jacques DELORME, Martine PANNEAU, Joel HATTIGER, Jean- François DROUARD, Isabelle GARCIA, Amédée NOSSARDI, Hélène GUILLEMIN, Alain DUBBIOSI, Nathalie GONZALES, Florence GUILLAUD, Jérôme BARLET, Caroline MELLERIN, Lionel DEBEIRE, Sylvie BOINNARD BERNA.
Procurations (6) : Florence BOURJADE à Eric LATY, Jean-Fischer à Alice ZEROUAL POMERO, Frédérique SKYRONKA à Hélène GUILLEMIN, Jean-Pierre LESNE à Yves CHESTA, Sandra BALZAN à Sylvie BOINNARD BERNA à, Danièle FECOURT à Lionel DEBEIRE.
Le nombre de votants est porté à 27.
Absents excusés (0) : /
Secrétaire de séance : Christel GENET
Ouverture de la séance à 19h02.
• Approbation du Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal du 15 juin 2023
REF OBJET
1. Administration Générale
DCM_2023_31 GRDF : Compte-rendu d’activité (CRAC) 2022
DCM_2023_32 Convention portant installation et gestion d’un défibrillateur automatisé externe
2. Service financier
DCM_2023_33 Catalogue des tarifs généraux : actualisation des tarifs- Concession cimetière communal
Le Rouret • Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 11 juillet 2023 2 / 2
DCM_2023_34
Catalogue des tarifs généraux : actualisation des tarifs- COLUMBARIUM : carré I et carré IV
DCM_2023_35 Catalogue des tarifs généraux : actualisation des tarifs de droits de place pour occupation du domaine public : marché de Noel du Rouret
3. Service aménagement / urbanisme
DCM_2023_36 Foncier : chemin du coteau : Acquisition d’espaces aménagés « Les Hauts de Chantebelle » en vue de les intégrer au domaine public.
DCM_2023_37 Convention de servitude ENEDIS : passage de réseaux sur le chemin rural n°20 (CR20)
DCM_2023_38 Acquisition de locaux pour l’installation du futur poste de Police Municipale
DCM_2023_39 Acquisition de 35 places de stationnement (sous-sol) – programme les Terrasses du midi.
4. Service scolarité
DCM_2023_40
Restauration scolaire / cantine : Actualisation des tarifs repas pour l’année scolaire 2023 / 2024
DCM_2023_41
Convention de répartition intercommunale des charges de fonctionnement avec la commune de Saint-Cézaire
Informations diverses
Info 1 Compte-Rendu des Décisions du Maire
Clôture de l’ordre du jour à 20h56.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
Pour copie conforme,