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Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du CM du15 mai 2025
Document publié le Jeudi 15 mai 2025 par la commune de Rouret.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du CM du15 mai 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Inégalités sociales,
Le Rouret • Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 15 mai 2025 1 / 2
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES Conformément à l’art. L 2121-25 du CGCT
CONSEIL MUNICIPAL
du 15 mai 2025 à 19h00
Le Conseil Municipal de la commune du Rouret étant assemblé en session ordinaire, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Gérald Lombardo, Maire du Rouret.
Présents (23) : Gérald LOMBARDO, Alice ZEROUAL POMERO, Maurice CASCIANI, Christel GENET, Yves CHESTA, Natalie WENZINGER, Éric LATY, Jacques DELORME, Joel HATTIGER, Jean-Charles FISCHER, Jean- François DROUARD, Amédée NOSSARDI, Frédérique SKYRONKA, Alain DUBBIOSI, Jean-Pierre LESNE, Jérôme BARLET, Isabelle GARCIA, Florence BOURJADE, Caroline MELLERIN, Juliette PIASCO, Danièle FECOURT, Lionel DEBEIRE, Sylvie BOINNARD BERNA.
Procurations (4) : Martine PANNEAU à Jacques DELORME, Florence GUILLAUD à Joel HATTIGER, Nathalie GONZALES à Isabelle GARCIA, Sandra BALZAN à Danièle FECOURT.
Le nombre de votants est porté à 27.
Absent excusé : (0) :
Secrétaire de séance : Caroline MELLERIN
Ouverture de la séance à 19h06.
REF OBJET
1. Administration Générale
1.1
(DCM_2025_26)
Remplacement d’un conseiller municipal au sein de la commission municipale « Affaires scolaires et périscolaires, affaires sociales, hygiène et santé »
1.2
(DCM_2025_27)
Remplacement d’un conseiller municipal au sein de la commission municipale «« Petite enfance / enfance / jeunesse / activités associatives »
1.3
(DCM_2025_28)
Dépôt des listes de candidatures- Commission des concessions et des délégations de service public (CCDSP)
1.4
(DCM_2025_29)
Election des membres de la Commission des concessions et des délégations de service public (CCDSP) Le Rouret • Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 15 mai 2025 2 / 2
1.5
(DCM_2025_30)
Remplacement d’un conseiller municipal au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale
2. Service financier
2.1
(DCM_2025_31)
Sollicitation de subvention auprès de l’Etat pour des travaux d’urgence de confortement de la berge du chemin de Beaume Robert au Rouret au titre de la DETR 2025
Informations diverses
Info 1 Compte-Rendu des Décisions du Maire
Clôture de l’ordre du jour à 20h00.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
Pour copie conforme,