Procès Verbal - PV CM du 4 mai 2023

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Procès Verbal - PV CM du 4 mai 2023 Document publié le Jeudi 4 mai 2023 par la commune de Roche-Posay. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 4 mai 2023)Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Télécommunications et internet, Folio 17 1

La Roche : Posay

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

du jeudi 4 mai 2023 À 19h15

Le quatre mai deux mille vingt-trois à dix-neuf heures quinze, le Conseil municipal de la Commune de La Roche-Posay s’est réuni au lieu ofdinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Yannick TARTARIN, Maire, en session ordinaire.

Présents: M. Yannick TARTARIN, Mme Marie-Paule BOUVIER, Mme Audrey SAMPER,

M. Alain BRUNET, M. Bertrand CUSSAGUET, M. Eric CRESPIN, M. Jean-Claude BOBLIN, M. Jean-Yves SALAIS, Mme Nathalie RENAUD, Mme Laetitiù COLLINET, Mme Irène AUCORDONNIER, M. Philippe SECOUSSE, M. Nicolas SANCH, Mme Pascale MOREAU, M. Romain BROUILLARD.

Absents ayant donné pouvoir : M. Jacques TANGUY à M. Alain BRUNET, Mme Gaëlle DANTON à M. Yannick TARTARIN, Mme Marion DELARBRE à M. Nicolas SANCH.

Secrétaire de séance : M. Jean-Yves SALAITS.

Absent : M. John BOUDOUIN.

Personnes invitées :

Mme Aurélie BRIDIER, Directrice Générale des Services, M Axel de MAILLARD, Responsable

des affaires générales et juridiques.

Le quorum étant atteint, la séance du Conseil Municipal débute.

1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2023

Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 Avril 2023 est soumis à l’approbation

des membres de l’assemblée.

APPROUVE À L’'UNANIMITE

2. COMMUNICATIONS DIVERSES

Arrivée de Monsieur Philippe SECOUSSE à 19 h20

3. DECISION DU MAIRE

Dans le cadte de la délégation du Conseil Municipal au Maire pat application de l’article L2122-22 et L2122-23 du CGCT, Monsieur le Maire fait part des décisions suivantes :

Décision n° 2023- 01: Consultation pouf les travaux de déconstruction de l’ancienne

coopérative agricole, route de Vicq.Folio 152

Décision n° 2023- 02 : Consultation pour les travaux d’amélioration acoustique du restaurant

scolaire de l’école Claire Fontaine.

Décision n° 2023- 03 : Avenant n°1 au contrat de location de matériel.

Décision n° 2023- 04: Avenant n°1 au marché de travaux d’amélioration acoustique du restaurant scolaire de l’école Claire Fontaine (travaux complémentaires de fourniture et pose

de pavés LED).

4. FINANCES

41. Complexe Acropolya

4.1.1. Tarifs publics de location des salles

Monsieur le Maire indique qu’il convient de mettre à jour la tarification du complexe ACROPOLYA

et présente à l'assemblée un tableau avec une proposition de nouvelle tarification à compter du 15 mai prochain.

Madame Moreau rappelle que les options devraient être automatiquement rattachées à la location des salles. Monsieur Brunet demande combien de temps sont valables les tarifs.

Monsieur le Maire confirme que les options seront automatiquement rattachées à la location de

l’une ou l’autre des salles et que les tarifs seront valables à compter du 15 mai 2023, jusqu’à ce qu'ils soient modifiés.

Monsieur Secousse demande des précisions sur l’accès aux équipements du complexe

ACROPOLYA pour les entreprises et la tarification desdits équipements mis à disposition.

Monsieur le Maire précise, s’agissant des équipements, que l'accès à la régie technique, n’est possible

que par notre régisseur. Cette prestation régisseur est une option payante qui s’ajoute à la location de l’une ou l’autre des salles.

Il est proposé à l’assemblée municipale de délibérer sur les tarifs mis en place à partir du

15 Mai 2023.

DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL : ADOPTION À L'UNANIMITE

4.2 Office de Tourisme et du Thermalisme — Avenant n°1 à la convention d’objectifs

et de moyens

Monsieur le Maire rappelle que l'Office de Tourisme et du Thermalisme est un partenaire privilégié

de la commune qui participe, par sa renommée, au rayonnement et à l'attrait touristique de la

commune.

Il rappelle que le 1° Décembre 2021, il a été signé une convention d'objectifs et de moyens entre

la Commune de La Roche-Posay et l'Office de Tourisme et du Thermalisme de La Roche- Posay pour une durée de 3 ans.Folio 172

Suite à la reprise en gestion par la mairie de la commercialisation des salles du complexe ACROPOLYA, il indique qu’il convient de modifier cette convention.

Il apparaît notamment nécessaire de préciser la mission d’animation de la station s’agissant

notamment de la place de la République et du donjon, d’adapter les modalités d’exploitation du complexe ACROPOLYA, et d’actualiser les concours et soutien de la commune à l’Office de Toutisme et du Thermalisme ainsi que le schéma d’ofganisation du personnel de l'Office de Tourisme et du Thermalisme.

En conséquence, il est proposé à l’assemblée de délibérer sur l'avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens avec l'Office de Tourisme et du Thermalisme.

DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL : ADOPTION À L’'UNANIMITE

4.3 Adhésion au service commun de « pôle énergie » - convention

Monsieur le Maire rappelle qu'indépendamment de tout transfert de compétences Grand

Chîtellerault s’est doté en 2018 d’un service commun pour le développement durable, auquel la

commune de La Roche-Posay a adhéré pour une durée de 3 ans.

Cette convention de service commun, renommée « Pole Energie », étant arrivée à échéance, il

convient de statuer sur le renouvellement de l'adhésion à ce service.

Financé dans le cadre d’une convention de 3 ans par les communes membres, Monsieur le Maire

indique qu’il s’agit de répondre aux demandes des communes selon différents niveaux (comptabilité

énergétique, accompagnement technique...), articulés autour de la maîtrise des consommations

d'énergie et de la performance énergétique.

Concernant le coût, il précise que les missions seront financées par une contribution financière

annuelle des communes bénéficiaires de 1,20 €/habitant, (populations légales 2020), soit pour la

commune de La Roche-Posay une contribution de 1909,20 €/ an.

Il est proposé à l’assemblée municipale de délibérer sut l’adhésion au service commun « pôle énergie » de la Communauté d'Agglomération de Grand Châtellerault.

DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL : ADOPTION À L’UNANIMITE

4.4 Tour Poitou-Charentes- Convention Tripartite

Candidates à la 37% édition de la course cycliste Tour Poitou-Charentes Animation, le jeudi 24 Août 2023, en tant que « villes étapes », les communes de La Roche-Posay et de Coussay-Les Bois,Folio 1°? û

se sont vues proposer, avec le soutien financier de la Communauté d’Agglomération de Grand Châtellerault, une convention avec Poitou-Charentes Animation (P.C.A.), organisateur de la manifestation.

Monsieur le Maire présente à l'assemblée la convention proposée et précise notamment que :

-Coussay-Les-Bois accueillera le départ de l'étape 3 À le jeudi 24 Août 2023 au matin,

-La-Roche-Posay accueillera le jeudi 24 Août 2023 l’arrivée de l'étape 3 À, le village VIP, le départ

et l’arrivée de l'étape 3 B (contre-la montre individuel),

“la signature de la convention implique des obligations financières et des prestations en nature pour les deux communes et la Communauté d'Agglomération de Grand Châtellerault,

-le montant global des obligations financières s’élèvera à 30 000€ et, qu'après accord des parties, la

répartition s’établira à hauteur de 22 500 € à la charge de La Roche-Posay, de 2 500 € à la charge de

Coussay-les-Bois et 5000 € à la charge de de la Communauté d'Agglomération de Grand

Châtellerault.

Il souligne l'importance du volet sécurité de cette manifestation et que du fait des normes et

obligations de sécurité, il sera de plus en plus difficile d'accueillir de telles manifestations.

Concernant le coût de la manifestation, il ajoute qu’alors que le niveau de participation financière

de la Communauté d'Agglomération de Grand Châtellerault promis était de 10 000 €, il est

finalement annoncé à 5000 €.

Un échange s’instaure sur le coût global de cette manifestation.

Au coût global de 30 000 €, Monsieur le Maire précise qu’il faudra ajouter environ 6 000 €, notamment compte tenu des aspects de sécurité (barrières...).

Mr BROUILLARD indique qu’il est important de mesurer les retombées d’une telle manifestation.

Mme BOUVIER indique que l’événement est retransmis à la télévision.

Il est proposé à l'assemblée municipale de délibérer sur la convention du 37°% Tour Poitou- Charentes en Nouvelle Aquitaine à l’occasion de l’organisation de l'étape 3A et 3B à La Roche-Posay.

DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL : ADOPTION À L’UNANIMITE

5. FINANCES

5.1 Lotissement communal « Les Pierres Buffières » - choix du Maître d’œuvre

Dans le cadre du projet de lotissement communal « Les Pierres Buffières », il convient de procéder

au choix du maître d'œuvre.

Monsieur le Maire rappelle qu'après avoir réalisé une mise en concurrence, avec date limite de

remise des offres au 3 février 2023, les 3 offres déposées ont été examinées par la commission de

marché à procédure adaptée. Cette dernière, qui s’est réunie le 3 mai 2023 pour analyser les offres,

propose de retenir l'offre de DL INFRA, mandataire solidaire du groupement d'entreprises conjoint, La tranche ferme s’élève à 49 950 € HT et la tranche optionnelle 1 à 4 500 € HT, soit un

total de 54 450 € HT et de 65 340 € TTC.Folio 155

Il est donc proposé à l'assemblée de retenir loffre de DL INFRA, mandataire solidaire du

groupement d’entreprises conjoint, pour les missions de maîtrise d'œuvre pour un montant, tranche

ferme et tranche optionnelle 1, de 54 450 € HT.

DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL : ADOPTION A L’'UNANIMITE

6. PATRIMOINE

6.1 Achat de la Parcelle AR n°80

Monsieut le Maire indique qu’il a été proposé à la commune l’acquisition de la parcelle AR n°80 d’une superficie de 7 680 m2.

Il rappelle qu’il lui parait important que la commune se porte acquéreur de cette parcelle afin qu’elle puisse se constituer une réserve foncière pour développer de futurs projets.

Il est proposé à l'assemblée achat de la parcelle AR N°80 au prix de 5 376 € net vendeur.

DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL : ADOPTION À L’UNANIMITE

6.2 Zone médicale — inscription de la parcelle AL 461 dans le domaine public communal

La parcelle AL461, située en zone UBL médicale, secteur de développement des services de santé, appartient actuellement au domaine privé de la commune.

Monsieur le Maire indique que cette parcelle ayant vocation à constituer une rue permettant de desservir les parcelles attenantes, il conviendrait donc de l’inscrire au domaine public et de donner un nom à cette voie. En continuité de la rue, il propose de la nommer « rue Jacquemin Sablon ».

Il est proposé à l’assemblée d’inscrire la parcelle AL 461 au domaine public de la commune et de la nommer « rue Jacquemin Sablon ».

DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL : ADOPTION À L’UNANIMITE

7. QUESTIONS DIVERSES

8. TOUR DE TABLE

Monsieur le Maire fait un point sut la déconstruction de la coopérative. Il indique que le désamiantage et le curage ont été fait rapidement et que la déconstruction s’est faite plus vite queFolio 1246

prévue. Aujourd’hui, l’entreprise intervenante en est au stade des fondations. Le triage des

matériaux aux fins de recyclage a été bien fait et le maximum a été récupéré. Le stockage s’est fait

au niveau de l’hippodrome. Un administré s’est proposé pour faire un reportage photos sur la déconstruction.

Monsieur le Maire signale qu'un vol (outillage principalement) a eu lieu aux services techniques dans la nuit du 16 au 17 avril dernier. Le coût de rééquipement est de 7 500 €. Une plainte a été

déposée et des mesures vont être prises afin de renforcer encore plus la sécurité.

Monsieur Bertrand CUSSAGET précise que l’alarme a évité le pire.

Monsieur le Maire communique les informations suivantes :

- il souligne que la 4ème randonnée caritative de l'association À SAVIE a réuni 505 participants le 16 avril dernier, ce qui contribue à un rayonnement important pour cette association caritative, “il signale la journée du 30 avril à La Roche Posay, lors de laquelle les courses hippiques ont permis de rassembler 21 000 € d’enjeux (plus de 2 000 €/lan passé) pour 1 543 entrées. L’hippodrome est très bien entretenu et l’association, avec ses bénévoles, est très dynamique,

-la course de caisses à savon du 30 avril a été une journée très réussie grâce à son association et ses

bénévoles très investis qui participent à faire connaître la commune ; cette manifestation, associée

au vide grenier-brocante le même jour, a réuni environ entre 5000 et 6000 personnes.

Monsieur le Maire fait part d’un sujet important touchant à l’eau.

Sur l'invitation du président du Département de la Vienne, il s’est rendu le 23 mars dernier à une

réunion lors de laquelle il a été évoqué l'étude HMUC (hydrologie milieu usage climat) visant à

réduire les prélèvements d’eau de 10 % d’ici 2030. L’EPTB, chargé de sa mise en place, indiquait

que le centre thermal de La Roche Posay devait réduire sa consommation à hauteur de 70 %.

Il rappelle que le centre thermal a rédigé une note pour que les bases ne s’appliquent pas à l’eau

thermale.

La commune a aussi adressé un courrier au président du Sage Creuse dont Monsieur le Maire donne

lecture. Aux termes de ce courrier, il est notamment rappelé les efforts qui ont été réalisé par le

centre thermal pour réduire sa consommation d’eau. Il ajoute que l'exploitation de la ressource thermale, activité économique principale de la commune, présente aussi un intérêt public fort pour l’ensemble des autres activités de la commune de la commune (artisans/ commerçants/ logeurs/ associations/ prestataires de tourisme...)

Madame Pascale MOREAU intervient également évoquant le travail du département sur ce sujet.

Monsieur le Maire remercie Madame Aurélie Bridier pour sa contribution à la rédaction du

courrier de défense des intérêts de la commune adressé au Président du Sage Creuse.

Monsieur le Maire rappelle les 2 prochains spectacles qui auront lieu à ACROPOLYA ainsi que la cérémonie du 8 mai qui se tiendra pour la commune à 10 HO0.

Madame Marie Paule BOUVIER à participé à une réunion au collège au sujet de la refondation

de l’école préconisé par l’état. Le collège s’est notamment tourné sur la façon de faire percevoir aux élèves les mathématiques. Elle à aussi participé au conseil d'administration de la MCL, où il a été

question de l'extension de la crèche à Coussay-les-Bois. L'ouverture, qui était souhaitée pour septembre prochain, ne se fera probablement qu’en Janvier prochain avec 10 /12 places. Elle signale également que le 16 septembre prochain se tiendra le forum des associations pouf lequel elle aura besoin d’aide.Folio 19 +

Madame Irène AUCORDONNIER fait remonter une information sur le fait que des personnes lui ont signalé que lorsqu'ils rentrent du cinéma ils sont dans le noir. Monsieur le Maire indique qu’une décision a été prise concernant les économies d'énergie et que les jours rallongent.

Madame Nathalie RENAUD indique qu’elle a eu de bons retoufs concernant la course de caisses à savon et remercie l’association. Elle signale aussi un problème de publicité lorsqu'il est fait des animations sur La Roche-Posay et que certaines personnes ne semblent pas être au courant. Un échange s’instaure entre les membres de l'assemblée sut ce sujet.

Monsieur Eric CRESPIN indique que le 22 avril dernier a eu lieu une réunion sur le hameau MOUSSEAU. Il s’y est tenu de très bons échanges, ainsi qu’un atelier participatif pour l'entretien de cettaines parcelles communales.

Madame Pascale MOREAU 1 été interpellé par un article de presse sur la gestion

d'ACROPOLYA. Une discussion s’installe à ce sujet entre les membres du conseil.

Monsieur Romain BROUILLARD souhaite remercier l’association des Motards aux cœurs généreux et les membres du comité des fêtes de Bossay sur Claise. Il conclut en indiquant que les fêtes populaires fonctionnent bien. Il ajoute que les travaux sur la fibre Place de l’'Eperon ont détérioré les plaques de télécommunications. Monsieur le Maire indique que le problème lui a été signalé et que le changement des plaques a été prévu avec des plaques normalisées.

Monsieur Philippe SECOUSSE indique qu’il est mécontent de l’article paru dans la NR sur ACROPOLYA. Il souligne qu’il convient de fevoir certains points au niveau sécurité sur la manifestation de la coufse de caisses à savon. Il fait observer également qu’il y a des travaux entre Coussay-les Bois et La Roche-Posay, se demandant si ce n’est pas le raccordement à la fibre. Monsieur Le maire insiste sur le fait qu’il convient d’être particulièrement vigilant sur la sécurité concernant la course de caisses à savon et confirme que la fibre se déploie de la Roche Posay vers Coussay-Les Bois.

Madame Laetitia COLLINET rapporte que certaines personnes ont relevé que panneau pocket

ne serait pas assez alimenté en contenu communication. Monsieur le Maire précise que la charge

de travail de l'agent chargé de la communication est lourde et qu’en parallèle il assure d’autres missions, dont notamment celle du site internet.

Monsieur Jean-Claude BOBLIN souligne qu’il serait souhaitable que la course de caisses à savon ne tombe pas pendant les courses hippiques. Un arbre est tombé dans le Parc Bardet, il conviendrait de l’enlever.

Madame Audrey SAMPER trappelle concernant l’adressage en couts de finalisation, qu’afin de remettre les plaques des numéros de rue, deux permanences sont prévues les 3 et 10 juin prochain. Celles-ci doivent être tenues par des élus.

Monsieur Alain BRUNET indique que larchitecture du site internet est faite, qu’il faut

maintenant écrire le contenu, et donc consacrer du temps pour le remplir.Folio 156

Monsieur le Maire souhaite remercier les services techniques pour l'important travail réalisé à

l’occasion de la course des caisses à savon et signale qu’il a eu un appel de la préfecture concernant

le renforcement des mesures de sécurité lors des commémorations.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 27.

En Mairie, Secrétaire de la séance

Le Maire, Mr Jean Yves SALAIS

Yannick TARTARIN

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