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Arrêté - 20240318144402097 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Breuil.
Lien du pdf (Arrêté - 20240318144402097 1)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
a]
Le
Breuil
2024-03
TEMP
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
OBJET:
REGLEMENTATION
TEMPORAIRE
DU
STATIONNEMENT
—
RUE
DU
CREUSOT. L'An
deux
mil
vingt-quatre,
le quinze
mars,
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Le
Breuil,
Vu
l'article
L131-1
du
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
Vu
l’article
511-1
du
Code
de
la Sécurité
Intérieure,
Vu
la
demande
de
Madame
BITAILLE,
domiciliée
12
A
rue
du
Vitelet,
appartement
8,
71200
Le
Creusot,
de
stationner
un
véhicule
de
déménagement
devant
son
future
domicile
53
rue
du
Creusot
71670
Le
Breuil,
les
27
et
28
avril
2024.
Considérant
qu'il
nous
appartient
de
prescrire
toutes
mesures
utiles
dans
l'intérêt
de
la
sécurité
et
de
la
commodité
du
passage
sur
les
voies
publiques
quelles
qu'elles
soient,
ARRETONS
ARTICLE
1°:
Les
27
et
28
avril
2024,
toute
la journée,
une
autorisation
de
stationner
est
accordée
à
Madame
BITAILLE
afin
de
stationner
un
camion
de
déménagement,
devant
le
53
Rue
du
Creusot.
ARTICLE
2
: La
signalisation
réglementaire,
ainsi
que
tous
les
aménagements
nécessaires
pour
la
sécurité
des
personnes
et
des
véhicules
circulant
sur
la
voie,
seront
mis
en
place
par
Madame
BITAILLE. ARTICLE
3:
Monsieur
Le
Directeur
général
des
Services,
Monsieur
le
responsable
du
Service
Technique
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
adressée
au
Commissariat
de
Police
du
Creusot,
à
la
Communauté
Urbaine
Creusot
Montceau.
Fait
à
Le
Breuil,
le
15
mars
2024
Chantal
CORDELIER,
Maire.