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Arrêté - Document10062026 1
Document publié le Samedi 13 juin 2026 à 14h09 par la commune de Breuil.
Lien du pdf (Arrêté - Document10062026 1)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Le Breuil
2026-06
TEMP
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTÉS
DU
MAIRE
OBJET
:
RÉGLEMENTATION
TEMPORAIRE
DE
LA
CIRCULATION
—
CHEMIN
DES
COUTOTS
L'An
deux
mil
vingt-six,
le
huit juin,
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Le
Breuil,
Vu
l'article
L131-1
du
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
Vu
l'article
511-1
du
Code
de
la Sécurité
Intérieure,
Vu
la
demande
de
l'Entreprise
CONSTRUCTEL
PICARDIE
-
Chez
Sogelink
—- TSA
70011
—
69134
DARDILLY
CEDEX
afin
de
réaliser
des
travaux
de
remplacement
d'un
poteau
télécom
pour
le
compte
d'ORANGE, Considérant
qu'il
nous
appartient
de
prescrire
toutes
mesures
utiles
dans
l'intérêt
de
la
sécurité
et
de
la
commodité
du
passage
sur
les
voies
publiques
quelles
qu'elles
soient,
ARRÉTONS
ARTICLE
1%
À
compter
du
22
juin
2026
et
ce
pour
une
durée
de
90
jours
(1 jour
durant
la
période),
la
circulation
des
véhicules,
Chemin
des
Coutots
se
fera
sous
alternat,
par
feux
tricolores,
en
raison
de
travaux
de
remplacement
d'un
poteau
télécom
pour
le
compte
d'ORANGE.
Le
stationnement
et
le
dépassement
seront
interdits
dans
la
zone
du
chantier
La
vitesse
sera
limitée
à 50
km/h
dans
la zone
de
chantier.
ARTICLE
2
: La
signalisation
réglementaire
pour
la
sécurité
de
ces
travaux
sera
mise
en
place
par
l'Entreprise
CONSTRUCTEL
PICARDIE.
ARTICLE
3
:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Monsieur
le
Responsable
du
Service
Technique
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
adressée
au
Commissariat
de
Police
du
Creusot,
à
la
Communauté
Urbaine
Creusot
Montceau
et
à
la
Direction
des
Routes
et
des
Infrastructures.
Fait
à
Le
Breuil
et
publié
le
10
JUIN
2076
Chantal
CORDELIER
Maire