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Arrêté - Artp Allee DES Marronniers 17.02.2025
Document publié le Lundi 17 février 2025 par la commune de Breuil.
Lien du pdf (Arrêté - Artp Allee DES Marronniers 17.02.2025)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
15
CD
ZA 0)
Fate
ET
Le Breuil
2025-02-TEMP
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
OBJET
:__REGLEMENTATION
__ TEMPORAIRE
___ DE __
LA
CIRCULATION
-— ALLEE
DES
MARRONNIERS
L’An
deux
mil
vingt-cinq,
le
treize
février,
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Le
Breuil,
Vu
l'article
L131-1
du
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
Vu
l'article
511-1
du
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
Vu
la
demande
de
l’entreprise
ARTP
-
rue
du
Puits
Saint
Vincent
—-
71210
MONTCHANIN
pour
réaliser
des
travaux
de
branchement
ENEDIS
Considérant
qu'il
nous
appartient
de
prescrire
toutes
mesures
utiles
dans
l'intérêt
de
la sécurité
et de
la
commodité
du
passage
sur
les
voies
publiques
quelles
qu'elles
soient,
ARRÊÉTONS
ARTICLE
1°":
A
compter
du
17
février
2025
et
ce
pour
une
durée
de
26
jours
(2
à
3 jours
durant
la
période),
la
circulation
des
véhicules,
Allée
des
Marronniers
sera
interdite
(sauf
riverains),
en
raison
de
travaux
de
branchement
ENEDIS.
Le
Stationnement
et
le dépassement
seront
interdits
dans
la zone
du
chantier.
ARTICLE
2
: La
signalisation
réglementaire
pour
la
sécurité
de
ces
travaux
sera
mise
en
place
par
l’entreprise
ARTP.
ARTICLE
3
:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Monsieur
le
Responsable
du
Service
Technique
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
adressée
au
Commissariat
de
Police
du
Creusot,
à
la
Communauté
Urbaine
Creusot
Montceau
Fait
à
Le
Breuil,
le
13
février
2025
Chantal
CORDELIER