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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2011 B058 Document publié le Dimanche 29 mai 2011 Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2011 B058)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Mode, textile et habillement, EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU

communauté du BUREAU COMMUNAUTAIRE

PAYS D'AIX PRESIDENCE DE MADAME LE PRESIDENT

2011 B058-

OBJET : Aménagement du territoire - Subvention à l'association "Comité départemental de cyclotourisme" pour l'organisation de la fête du vélo le 29 maï 2011

Le 10 février 2011, le Bureau de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aix s'est réuni en session ordinaire, à Puyricard sur la convocation qui a été adressée par Madame le Président de la Communauté d'Agglomération le 3 février 2011, conformément à l'article L 5211-1 du Code Général des Collectivités

Territoriales,

Etaient Présents :

JOISSAINS MASINI Maryse, Président - ALBERT Guy, vice-président, Jouques - BONFILLON Jean, vice-président, Fuveau - BOULAN Michel, vice-président, Châteauneuf-le-Rouge - BOYER Michel, vice-président, Simiane-Collongue - BRAMOULLÉ Gérard, vice-président, Aix-en-Provence - BUCCI Dominique, membre du Bureau, Les Pennes MirabeauBUCKI Jacques, vice-président, Lambesc - BURLE Christian, vice-président, Peynier - CHARRIN Philippe, vice-président, Vauvenargues - CHORRO Jean, vice-président, Aix-en-Provence - CIOT Jean-David, vice-président, Le Puy-Ste-Réparade - CRISTIANI Georges, vice-président, Mimet - DELOCHE Gérard, vice-président, Aix-en-Provence - DI CARO Sylvaine, membre du Bureau, Aix-en-Provence - DUFOUR Jean-Pierre, vice-président, Saint Esteve Janson - DUPERREY Lucien, vice-président, Saint-Antonin-sur-Bayon - FERAUD Jean-Claude, vice-président, Trets - FOUQUET Robert, membre du Bureau, Aix-en-Provence - GACHON Loïc, vice-président, Vitrolles - GERACI Gérard, vice- président, Aix-en-Provence - GERARD Jacky, vice-président, Saint-Cannat - GUINIERI Frédéric, vice-président, Puyloubier - JOISSAINS Sophie, vice-président, Aix-en-Provence - JOUVE Mireille, vice-président, Meyrargues - LAFON Henri, membre du Bureau, Pertuis - LAGIER Robert, vice-président, Meyreuil - LARNAUDIE Patricia, membre du Bureau, Aix-en-Provence - LEGIER Michel, vice-président, Le Tholonet - LONG Danielle, vice-président, Peyrolles-en- provence - LOUIT Christian, vice-président, Aix-en-Provence - MANCEL Joël, vice-président, Beaurecueil - MARTIN Régis, vice-président, Saint Marc Jaumegarde - MARTIN Richard, vice-président, Cabriès - MORBELLI Pascale, membre du Bureau, Vitrolles - PAOLI Stéphane, membre du Bureau, Aix-en-Provence - PERRIN Jean-Claude, membre du Bureau, Aix-en-Provence - PERRIN Jean-Marc, membre du Bureau, Aix-en-Provence - PIERRON Liliane, membre du Bureau, Aix-en-Provence - PIN Jacky, vice-président, Rognes - PIZOT Roger, vice-président, Saint Paul lez Durance - RIVET-JOLIN Catherine, vice-président, Aix-en-Provence - SAEZ Jean-Pierre, vice-président, Venelles - SANGLINE Bruno, membre du Bureau, Bouc Bel Air - SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre, membre du Bureau, Aix-en-Provence - SUSINI Jules, vice-président, Aix-en-Provence - TAULAN Francis, membre du Bureau, Aix-en-Provence

Excusé(e}s avec pouvoir :

BARRET Guy, vice-président, Coudoux, donne pouvoir à PIN Jacky - DAGORNE Robert, vice-président, Eguilles, donne pouvoir à BONFILLON Jean - FILIPPI Claude, vice-président, Ventabren, donne pouvoir à BRAMOULLÉ Gérard - GALLESE Alexandre, vice-président, Aix-en-Provence, donne pouvoir à PAOLI Stéphane - GROSSI Jean-Christophe, membre du Bureau, Aix-en-Provence, donne pouvoir à JOISSAINS MASINI Maryse - PELLENC Roger, vice-président,

Pertuis, donne pouvoir à LAFON Henri

Excusé(e)s:

AMIEL Michel, vice-président, Les Pennes-Mirabeau - BRUNET Danièle, membre du Bureau, Aix-en-Provence - CANAL Jean-Louis, vice-président, Rousset - DRAOUZIA Fatima, membre du Bureau, Aix-en-Provence - GARÇON Jacques, membre du Bureau, Aix-en-Provence - GARDIOL Philippe, membre du Bureau, Vitrolles - TURCAN Jean- Louis, vice-président, La Roque d'Anthéron

Monsieur Jean-Pierre DUFOUR donne lecture du rapport ci-joint.communauté du

PAYS D'AIX 08 02

DGA Aménagement du Territoire

08_02 dirpdupde._ b100211

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUFOUR

Objet: Subvention à l'Association "Comité Départemental de Cyclotourisme" pour l'organisation de la fête du Vélo le 29 mai 2011.

Décision du Bureau

Mes Chers Collègues,

La Communauté du Pays d'Aix s'est officiellement engagée dans la promotion du vélo sur son territoire. Le but étant de sensibiliser les automobilistes et les cyclistes au partage de la route, et à la pratique du vélo comme mode de déplacement.

L'association «Comité Départemental de Cyclotourisme" participe à cet objectif en organisant notamment la Fête du Vélo, avec le soutien de la CPA.

Exposé des motifs :

Le Comité Départemental de Cyclotourisme a organisé la première fête du vélo en 2007, manifestation regroupant de multiples partenaires locaux et associatifs. Cet évènement suivi au niveau national est l’occasion de promouvoir les déplacements en vélo qu’ils soient de loisir ou en milieu urbain.

08.02 dirpdupde_b100211 -1-Pour cette cinquième édition, l'opération s'organise comme suit :

1/ La mise en place d’un village du vélo à Aix en Provence, qui

proposera des animations sur le thème du vélo: stand de contrôle

technique, marquage des vélos par l'ADAVA, piste de maniabilité et

vélos.

2/ L'organisation de plusieurs parcours cyclistes :

+ Un parcours familial en centre ville sur le thème des musées ainsi qu'un parcours culturel avec un guide.

+ Des circuits « découverte du vélo » de 13 et 30 km passant par les

secteurs de la Duranne, Luynes, et les communes du Tholonet

Meyreuil et Meyrargues.

° Un parcours cyclotouristes de 50 km, réservé aux initiés autour de Coudoux

La volonté affichée de l'organisateur est donc bien d'investir plusieurs communes de la Communauté du Pays d'Aix pour mener une action territoriale visible: Aix en Provence, Mevreuil, le Tholonet, Coudoux et Meyrargues. Certaines assureront localement des animations en plus des points de ravitaillements prévus pour les cyclistes.

C'est à ce titre que le Comité Départemental de Cyclotourisme sollicite une subvention de 13 000 €, soit 63% du budget prévisionnel de l'action, annexé à cette délibération.

Visas :

VU l'exposé des motifs,

VU le code général des collectivités territoriales,

VU la délibération n°2003 - À 312 portant demande de subventions des associations - Mise en place d’un guichet unique et préconisations, modifiée par la délibération n°2005 - B 086 du bureau communautaire du 8 avril 2005 portant demande de subventions des associations - Modification des modalités de paiement,

VU la délibération n° 2009 - À 143 du Conseil Communautaire du 29 juillet 2009 déléguant une partie des attributions du Conseil au Bureau,

VU le dossier de demande de subvention de l'association et le n° 2011 00142 d'enregistrement au guichet unique,

08_02_dirpdupde_b100211 ' -2-Dispositif :

Au vu de ce qui précède, je vous demande, Mes Chers Collègues, de bien

vouloir: — D

> ATTRIBUER une subvention de 13 000 € à l'association Comité

Départemental de Cyclotourisme

> AUTORISER Madame le Président ou son représentant à signer tous

documents relatifs à ce dossier ;

> DECIDER que la dépense en résultant sera prélevée sur les crédits inscrits à la section de fonctionnement, article 6574, fonction 824.

08_02 dirpdupde_b100211 -3-Comité Départemental de Cyclotourisme

ANNEXE

Fête du vélo

2011

PLAN DE FINANCEMENT

Budget Dépenses

Communication

Kit de communication 300 € Banderoles 500 €

Affiches 4300 €

Publicité La Provence 1000 € Confection T-shirt « fête du vélo » 3 500 €

Animation Atelier Jeunes 200 €

Démonstrations / Animation 1 500 € Location de tentes 2 500 €

Location de materiel 500 €

Fonctionnement

Accueil et points de ravitaillements 2800 €

Plaques de cadre 1 000 €

Déplacements 600 €

Papeterie/ Photocopies 300 €

Fournitures et petit matériel 500 €

Affranchissement / Téléphone 300 €

Récompenses 800 €

TOTAL 20 600€

PLAN DE FINANCEMENT

Budget Recettes

- Subvention Communauté du Pays d'Aix 13 000 €

- Conseil Général 13 4 000 €

- Subventions CNDS 600 €

- Autofinancement CODEP 1 000 € = Provisions 2010 2 000 €

TOTAL 20 600 €

08_02a1_dirpdupde_1002112011_B058

___- OBJET : Aménagement du territoire - Subvention à l'association "Comité départemental _ de cyclotourisme" pour l'organisation de la fête du vélo le 29 mai 2011

VU la délibération n°2009-A143 du 29 juillet 2009 portant délégation d'attribution au Bureau

Après en avoir délibéré, le Bureau de la Communauté du Pays d'Aix adopte à l'unanimité le rapport qui précède et le transforme en délibération.

Le Président de laCom nauté du Pays d'Aix

Acte rendu exécutoire

Par transmission en Sous-préfecture d’Aix-en-Provence

Le 22FEY 10