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Arrêté - 44 eaux de normandie saint waast
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clères.
Lien du pdf (Arrêté - 44 eaux de normandie saint waast)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
:
publi
ue
À, Lançais
DÉPARTEMENT
DE
LA
SEINE
MARITIME
ARRÊTÉ
MUNICIPAL
DE
CIRCULATION
2024/44
-
Voirie
Le
Maire
de
la
Commune
de
Clères,
Vu
le
code
de
la
Route
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
des
5
et
6,
novembre
1982,
&
partie
du
livre
1,
«
signalisation
temporaire
»
Vu
la
loi
n°82-213
du
21mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
communes,
des
départements
et
des
régions,
modifiée
par
la
loi
n°82-622
du
22
juillet
1982,
Considérant
la demande
en
date
du
3 juillet
2024
par
la société
Eaux
de
Normandie,
situé
à
Maromme
(76),
concernant
le
nettoyage
du
réservoir
BS
Saint
Waast,
situé
côte
Saint
Waast,
à Clères
(76690).
ARRÊTÉ
Article
1
:
Les
travaux
commenceront
le
lundi
22
juillet
2024
pour
une
durée
de
1
jour
calendaire.
Article
2
:
La
circulation
et
le
stationnement
de
tous
les
véhicules
seront
interdits
dans
l'emprise
des
travaux.
La
signalisation
réglementaire,
au
droit
et
aux
abords
du
chantier,
sera
mise
en
place
par
la
société
Eaux
de
Normandie
avec
un
balisage
adapté
durant
l'intervention
pour
garantir
la
sécurité
des
usagers
et
du
personnel
d'exécution
des
travaux
cités
ci-
dessus,
et
enlevée
à
la
fin
des
travaux,
par
la
même
société.
Article
3
: Les
travaux
occasionnant
des
dérogations
aux
articles
cités
ci-dessus
feront
l'objet
d’un
arrêté
municipal
complémentaire
de
circulation.
Article
4
: Le
présent
arrêté
fera
l'objet
d’un
affichage
en
Mairie,
selon
les
règles
en
vigueur. Mme
le
Maire,
M.
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
Montville
et
la
société
Eaux
de
Normandie
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
Clères,
le
3
juillet
2024.
Le
Maire,
Nathalie
THIERRY
à
ms
%
paf
272
@
APE
(4
Le
Ke
LÉ
É
il
: contact@mairie-cleres.fr
Mairie
7
Rue
Edmond
Spalikowski
76690
CLÈRES
- TÉLÉPHONE
02
35
33
23
31
-e