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Arrêté - ap battuesadministratives 2020 2021
Document publié le Mercredi 31 mars 2021 par la commune d'Eckwersheim.
Lien du pdf (Arrêté - ap battuesadministratives 2020 2021)
Thèmes du document : Animaux, Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire,
Eu PREFET Direction départementale des territoires DU BAS-RHIN
Liberté
Égalité
Fraternité
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ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
prescrivant l'organisation de battues administratives aux sangliers jusqu’au 31 mars 2021 inclus.
LA PRÉFÈTE DE LA RÉGION GRAND EST
PRÉFÈTE DU BAS-RHIN
le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l’action des services de l’État dans les régions et départements ;
le Code de l'Environnement (Livre IV - Faune et flore - Titre I - Chasse - Chapitre VII - Destruction des animaux nuisibles et louveterie) notamment l’article L.427-6 ;
le décret n° 2020-293 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire ;
l'arrêté du 19 pluviôse an V concernant la destruction des nuisibles ;
les dispositions du schéma départemental de gestion cynégétique approuvées par l’arrêté préfectoral du 26 juillet 2019, relatif à la sécurité publique à l’occasion des actions de chasse et aux prescriptions techniques applicables pour l’exercice de la chasse et la destruction des animaux classés nuisibles ;
l'arrêté préfectoral du 17 décembre 2019 portant nomination des lieutenants de louveterie dans le Bas-Rhin pour la période 2020-2024 ;
l’arrêté préfectoral du 03 février 2020 donnant délégation de signature à Monsieur Christophe FOTRE, Directeur Départemental des Territoires ;
l’arrêté préfectoral du 30 juin 2020 modifié, fixant l’espèce sanglier comme nuisible sur l’ensemble du département du Bas-Rhin ainsi que les modalités de destruction à tir de cette espèce pour la campagne allant du 1* juillet 2020 au 30 juin 2021 ;
l'arrêté préfectoral du 18 août 2020 fixant la liste des lots de chasse situés dans les secteurs à fort taux de dégâts causés par l’espèce sanglier pour la période du 1er septembre 2020 au 31 juillet 2021 ;
l'arrêté préfectoral du 05 novembre 2020 fixant les modalités d’actions de régulation de la faune
sauvage et de destruction des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts pendant la période de
confinement mise en place par le gouvernement dans le cadre de la lutte contre la propagation du
COronaviTUs ;
l'avis du président de la Fédération Départementale des Chasseurs du Bas-Rhin en date du 9 novembre 2029 ;
CONSIDERANT que la prolifération des sangliers et le niveau anormalement élevé des dégâts qu'ils causent, impose une diminution de la population et qu’il convient de ce fait de renforcer les moyens de régulation sur un certain nombre de lots de chasse du département notamment par des chasses et des battues générales ou particulières ; CONSIDERANT la carence ou l’inefficacité des mesures prises par certains locataires de chasse ;
CONSIDERANT le constat d’une absence d’amélioration des dégâts causés par les sangliers sur les prés, malgré les mises en demeures prescrites par l’arrêté préfectoral du 18 août 2020 fixant la liste des lots de chasse situés dans les secteurs à fort taux de dégâts causés par l’espèce sanglier pour la période du ler septembre 2020 au 31 juillet 2021 ;
CONSIDERANT que la population de sangliers présente actuellement sur le département est incompatible avec les activités agricoles ;
CONSIDERANT que l’article L.427-6 du Code de l’Environnement permet au préfet de mettre en œuvre des opérations de destruction de spécimens d’espèces non domestiques pour prévenir notamment les dommages importants causés aux cultures, après avis de la fédération départementale des chasseurs et du directeur départemental des territoires ;
APRES examen de la situation sur le terrain par les lieutenants de louveterie ;
SUR proposition du Directeur Départemental des Territoires.
ARRÊTE
Article 1 :
Il sera procédé à des battues administratives aux sangliers sur les lots de chasse dont la liste est annexée au présent arrêté (84 lots de chasse — 51 locataires de chasse)
Ces battues se dérouleront dès notification du présent arrêté aux locataires de chasse concernés jusqu’au 31 mars 2021 inclus.
Article 2 :
Les dates et lieux des battues seront définis par la Direction Départementale des Territoires après avis des lieutenants de louveterie chargés des opérations.
Article 3 :
La direction et la coordination des battues seront assurées par les lieutenants de louveterie du Bas-Rhin. Pour l’organisation pratique de chaque battue, ils peuvent se faire assister par les agents commissionnés et assermentés chargés de la police de la chasse.
Article 4 :
Le nombre et la qualité des participants, à savoir les tireurs, traqueurs et les chiens, seront déterminés par les directeurs des battues. Pour faciliter les tirs et pour des raisons de sécurité, les tireurs pourront être postés sur les lots de chasse contigus.
Article 5 :
Les tireurs admis à participer aux battues devront être en possession d’un permis de chasser en cours de validité. Les tirs devront porter sur tous les sangliers aperçus sans distinction d’âge de poids et de sexe.
Article 6 :
Les directeurs des battues et les tireurs prendront toutes les mesures de sécurité et notamment :
e Letir fichant,
e Le repérage des lieux et des secteurs de tir,
e Le balisage de sécurité le long des routes et chemins ouverts à la circulation routière et piétonne. La gendarmerie sera chargée, en tant que de besoin, de la surveillance des voies de communication importantes comprises dans le périmètre des battues.
Article 7 :
La venaison des sangliers abattus sera vendue par les directeurs des battues pour couvrir les frais d’organisation et d’indemnisation des traqueurs.
Article 8 :
Durant le période de confinement, les battues administratives seront organisées dans le strict respect des consignes sanitaires prévues à l’article 3.2 de l’arrêté du 05 novembre 2020 fixant les modalités d’actions de régulation de la faune sauvage et de destruction des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts pendant la période de confinement mise en place par le gouvernement dans le cadre de la lutte contre la propagation du coronavirus.
Article 9 :
La recherche du gibier blessé pourra être réalisée dans le strict respect des prescriptions du schéma départemental de gestion cynégétique (SDGC) et des consignes sanitaires en vigueur.
Article 10 :
Les directeurs des battues informeront le directeur départemental des territoires des difficultés rencontrées dans l’exécution des battues et lui adresseront un compte rendu dans un délai de 8 jours suivant les opérations. Ce compte-rendu précisera notamment les personnes ayant participé aux opérations, le poids et le sexe des sangliers prélevés ainsi que le nombre d’animaux aperçus.
Article 11 :
La présente décision peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication :
e soit, directement, d’un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Strasbourg par courrier
adressé au 31, avenue de la Paix, BP 51038, 67070 STRASBOURG Cedex ou via l’application télére- cours https://www.telerecours.fr),
e soit, préalablement, d’un recours administratif gracieux auprès du directeur départemental des territoires ou hiérarchique auprès du préfet du Bas-Rhin. Dans ce cas, la décision de rejet du recours préalable, expresse ou tacite, née du silence de l’administration à l’issue du délai de deux mois à compter de la réception du recours administratif préalable, peut faire l’objet, avec la décision contestée, d’un recours contentieux dans les conditions indiquées à l’alinéa précédent.
Article 12 :
Le secrétaire général de la préfecture du Bas-Rhin, les sous-préfets, le directeur départemental des territoires, la directrice départementale de la protection des populations, le commandant du groupement départemental de gendarmerie, les maires des communes concernées, la déléguée régionale de l'office français de la biodiversité, le délégué territorial de l’office national des forêts, les lieutenants de louveterie, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Bas-Rhin.
STRASBOURG, le À 5 9%, 0221
La Préfète,
Pour la Préfète et par délégation,
Le Directeur Départemental des Territoires, BATTUES ADMINISTRATIVES ANNEXE
2020/2021
LISTE DES 84 LOTS DE CHASSE
LOTS COMMUNES LOCATAIRES | 010D80 lANDLAU JASSOC.DE CHASSE DE LA VALLEE M.STAENGEL René |
010D81 ANDLAU |ASSOC.DE CHASSE DE LA VALLEE M.STAENGEL René | | 010R01 [ANDLAU |G.F.DU HASSELBACH M.DE TURCKHEIM Evrard nn 010R02 ANDLAU SCHWARTZ Frantz
010R03 ANDLAU G.F.DU HASSELBACH M.DE TURCKHEIM Evrard
018C01 BALBRONN _ STE.CIVILE DE CHASSE ST-HUBERT DE WESTHOFFEN M.MASSART Thierry. 021C42 BARR _ ASSOC.DE CHASSE DU HOHWALD-LE ZUNDELKOPF M.KAHN Michel 021C61 BARR ASSOC.DE CHASSE DES 2 CARRIERES M.BUTZ Jacques
021C62 BARR ___ASSOC.DE CHASSE DES 2 CARRIERES M.BUTZ Jacques _ 052C01 IBOERSCH KIEB Bernard A
052R01 BOERSCH DOMAINE DU STEINBERG M.MEYER Daniel A
061D80 BOUXWILLER assoc! DE CHASSE DU HOHWEINBERG M.HEILIGENSTEIN Jean-Marc 067C02 IBRUMATH LASSOC.DE CHASSE WOLPERTINGER M.NONNENMACHER Alain
067R02 |BRUMATH ___ {G.F.DU HERRENWALD MHOECHSTETTER Daniel EL 071C01 {BUST ASSOC.DE CHASSE AUX QUATRE VENTS M.SCHICKEL Gilbert
071R01 |BUST __{ASSOC.DE CHASSE AUX QUATRE VENTS M.SCHICKEL Gilbert
fozaco {cu CLEEBOURG AWALTHER Dominique
077C01 {COSSWILLER. ÎSTE.CIVILE DE CHASSE ST-HUBERT DE WESTHOFFEN M.MASSART Thierry 077RO1|COSSWILLER. ES .F.DU KUHBUCKELWALD M.LAMBERT Laurent _ 087C01 ,DAUENDORF ASSOC.DE CHASSE DE DAUENDORF M.ROECKEL Joseph
1091C01 IDIEDENDORF |ASSOC.DE CHASSE DU NEUWERVERHOF M.DALAISE Jean-François (O91ROT | IDIEDENDORF JASSOC.DE CHASSE DU NEUWERYERHOF M.DALAISE Jean-François 119C01 ECKWERSHEIM lASSOC.DE CHASSE WOLPERTINGER M.NONNENMACHER Alain
136C01 lEYWILLER : _IBIMMERLE Gunther _ : 137C01 |FEGERSHEIM _ IRIEHL André h 151C02 [GAMBSHEIM . CIVILE DE CHASSE DE GAMBSHEIM M.BUSCH Jean-Marie
180D23 (HAGUENAU | ” JASSOC.DE CHASSE DE DAUENDORF M.ROECKEL Joseph
182C01 |HANGENBIETEN lASSOC.DE CHASSE DE HANGENBIETEN M.FRANK Michel
184001 | IHATTEN JASSOC.DE CHASSE DU ESCHENBUSCH M.BENNINGER Jean-Claude 184C02 'HATTEN (a DES CHASSEURS QU VATA MEME CERIROger 184C03 :HATTEN :ASSOC.DES CHASSEURS DU HATTGAU M.METZGER Roger
1201001 HIRSCHLAND /ASSOC.DE CHASSE DE LA VALLEE DE L'ISCH Mme.SAUVION Sylvie /210D80 LE HOHWALD CONRAD Claude
212C01 :HOLTZHEIM ASSOC.DE CHASSE DE HOLTZHEIM LOYZANCE Jules
‘218101 JILLKIRCH GRAFFENSTADEN WACK Michel
1222002 jINGWILLER |ASSOC.DE CHASSE DU GEBIRGSWALD M.MUNSCHY François
124701 KOLBSHEIM IGROSSKOST Daniel De
1252002 -KURTZENHOUSE ASSOC.DE CHASSE COMMUNALE DU RIED NORD M.MENDLER Thomas 252C03 KURTZENHOUSE ASSOC.DE CHASSE COMMUNALE DU RIED NORD M.MENDLER Thomas 1252C04 \KURTZENHOUSE ASSOC.DE CHASSE DES "2R" M.DOLL Kris
:252R01 KURTZENHOUSE ,G.FONCIER RURAL DU DOMAINE DE LA LANGENAU M.VOGT Michel 267C01 LINGOLSHEIM LOYZANCE Jules
,295C02 (MITTELBERGHEIM ASSOC.DE CHASSE DU HOHWALD-LE ZUNDELKOPF M.KAHN Michel 1324C01 NIEDERBRONN LES BAINS STE.DE CHASSE NIEDERBRONN-REICHSHOFFEN M.JOERGER Pierre-Yves :324C02 INIEDERBRONN LES BAINS IHUMMEL Joachim
:348C01 :OBERNAI _ ÎSTE.DE CHASSE DU BUEHL M.LIMERAT Michel A
(359001 OHLUNGEN ASSOC.DE CHASSE "D'SANDHAASE" M.MEVER Didier
[362002 IORSCHWILLER | {MONTAVON Serge
(371002: FLA PETITE PIERRE asso. DES CHASSEURS DE LA PETITE PIERRE NORD LAUER Nicole 37103 |LA PETITE PIERRE. lASSOC. DES CHASSEURS DE LA PETITE PIERRE NORD LAUER Nicole 371D12 ;LAPETITE PIERRE IGIERENS Julien
1371021 |LA PETITE PIERRE ASSOC.DE CHASSE DU JUNGHOLZBERG M.REINHART Pierre
|371D55 :LA PETITE PIERRE IGIERENS Julien
|881C01 (PUBERG ASSOC.DE CHASSE DES CHASSEURS DE MODERFELD M.GOSSE Jean-Marie
DDT DU BAS-RHIN - SER-PMNE-UCP BATTUES ADMINISTRATIVES ANNEXE
2020/2021
LISTE DES 84 LOTS DE CHASSE
| LOTS COMMUNES “LOCATAIRES | sue RITTERSHOFFEN ASSOC.DE CHASSE DU ESCHENBUSCH M.BENNINGER Jean-Claude | 1408C01 ROMANSWILLER ASSOC.DE CHASSE LA WALDMUEHLE M.HOFFMANN Pascal | 413R01 ROSTEIG G-FDU .F.DU KATZENTHAL M.DE GAIL Arnaud
434D11 |SARRE-UNION ASSOC.DE CHASSE DU NEUWERYERHOF M.DALAISE Jean-François 435C02 SARREWERDEN ASSOC.DE CHASSE DU NEUWERYERHOF M.DALAISE Jean-François _ 435C03 SARREWERDEN JASSOC.DE CHASSE DU NEUWERYERHOF M.DALAISE Jean-François 458C01 ,SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER | ASSOC.DE CHASSE "D'SANDHAASE" M.MEYER Didier
462C01 |SELESTAT _|STE.CIVILE DE CHASSE DE L'ILLWALD M.RAESER André L 462C04 ISELESTAT ‘ STE.CIVILE DE CHASSE DE L'ILLWALD M.RAESER André_ : 462D80 ISELESTAT {ISTE.CIVILE DE CHASSE DE L'ILLWALD M.RAESER André | L E 462RO1 |SELESTAT ÎSTELGIVILE DE CHASSE DE L'ILLWALD M.RAESER André | 475C01 ISPARSBACH [ASSOC.DE CHASSE DU HOHWEINBERG M HEILIGENSTEINJean-Marc | 475C02 ISPARSBACH lASSOC.DE CHASSE DU JUNGHOLZBERG M.REINHART Pierre
497C01 [UHLWILLER| JASSOC.DE CHASSE DU STOCKWALD M.ROECKEL Joseph : _] 520C01 WASSELONNE ISTE.CIVILE DE CHASSE ST-HUBERT DE WESTHOFFEN M.MASSART Thierry 521C01 WEINBOURG| ASSOC.DE CHASSE DU HOHWEINBERG M.HEILIGENSTEIN Jean-Marc | 521C02 |WEINBOURG [ASSOC.DE CHASSE DU JUNGHOLZBERG M.REINHART Pierre | L 1 524R01 IBARTHELEMY Aurélien I 525C02 |WESTHOFFE! ISTE.CIVILE DE CHASSE ST-HUBERT DE WESTHOFFEN M. MASSART Thierry | S29C01 |WEYERSHEIM lASSOC.DE CHASSE COMMUNALE DU RIED NORD M.MENDLER Thomas | 1537C02 \WINGEN ISTE.DE CHASSE DU PETIT-WINGEN M.MULLER Daniel
544C07 WISSEMBOURG |ASSOC.DE CHASSE DU MASSIF DE LA SCHERHOL M.HETZEL Jean-Paul 544C08 WISSEMBOURG a HETZEL Jean-Paul /544C09 |WISSEMBOURG _ÎSTE.CIVILE DE CHASSE LEKRA M.MONTENAT Jean-Philippe
551101 (WOLFISHEIM AMICALE DE CHASSE ET NATURE OBERWOLFECK M.MOESSNER Jean-Claude | 552C01 WOLFSKIRCHEN 1BIMMERLE Gunther | 552003 |WOLFSKIRCHEN ‘BIMMERLE Gunther 552R01 |WOLFSKIRCHEN 'BIMMERLE Gunther
552R02 ‘WOLFSKIRCHEN IBIMMERLE Gunther
900C01 :HANGVILLER BOMBRAULT Jean-Michel :
DDT DU BAS-RHIN - SER-PMNE-UCP E
PRÉFET BATTUES ADMINISTRATIVES DU BAS-RHIN
li 2020/2021 Fraternité
EM Liste des lots (BA) [84]
EN RCFS_RHIN
Commande : Service
U = | Réalisation : DDT / 13 novembre 2020 À
2 | Sources : © IGN-BD TOPO® 2019 O0 5 10 km & http://geoinfo.metier.i2/quelle-mention-ecrire- 1
sur-les-cartes-faites-avec-a3170.html
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin
wwuw.bas-rhin.gouv.fr