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Déliberation - DCM20250745 subv champagym
Document publié le Lundi 28 juillet 2025 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Déliberation - DCM20250745 subv champagym)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 29/07/2025
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE ÉRONDISSEMENTDE LURE Reçu en préfecture le 29/07/2025
DELIBERATION DU CONSE
&i) DE LA COMMUNE DE CI ID 1070-217001205-20250728-DCM20250745-DE
VILLE DE Séance du 28 juillet 2025 CHAMPAGNEY (Haute-Saône)
Nombre de membres en exercice : 26
Date de la convocation : 22 juillet 2025
Date d’affichage : 06 août 2025
L’an deux mille vingt-cinq, et le vingt-huit juillet à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la
commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de
ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Claire FAIVRE, Maire
Etaient présents : Mmes et MM. M. JACOBERGER - B. PY —T. SEGUIN - G. BRIOT adjoints
—F. LUPFER — $S. COLLILIEUX- C. HOTTINGER - R. KIFFER -— Y. TESTON -— P. PARISOT-
C. LAMBOLEY - V. TRARI-MEDJAOUI - T. SCHLUMBERGER - B. GRANDJEAN - O.
HOUILLON - M. FAIVRE -— A. IPPONICH
Pouvoirs : S. TETOT donne pouvoir à R. KIFFER — G. SALVI donne pouvoir à O. HOUILLON
— M. BONNET donne pouvoir à MC. FAIVRE- S. LAMBERT donne pouvoir à P. PARISOT -
M. HEQUET donne pouvoir à A. IPPONICH
Absent excusé : D. RANOUX
Absents : C. AMAROT-HOUSSARD -— P.E. PHEULPIN
Monsieur Philippe PARISOT à été désigné secrétaire de séance
DCM 2025/07/45
oo Subvention Champa’Gym |
La commission sports et loisirs propose d’attribuer une subvention de 980 € à Champa’Gym pour
Pacquisition d’un trempo-tremp.
LE CONSEIL MUNICIPAL, à la majorité avec 22 POUR et labstention (M. HEQUET (pouvoir à A. IPPONICH)) :
++ VALIDE le versement d’une subvention de 980 € à Champa’Gym ,
PRECISE que le versement est conditionné à la production d’un devis signé ou d’une facture,
PRECISE que les crédits sont inscrits au budget,
DONNE pouvoir à Madame le Maire ou son représentant pour signer tout document relatif à ce
dossier.
+*
+%
*.LS
- Fait et délibéré, les an, mois et jour que dessus.
- Ont signé au registre les membres présents