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Document publié le Vendredi 4 avril 2014 par la commune de Bouverans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 4 avril 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 04/04/2014
COMPOSITION
PRESENTS : Mmes BENOIT Béatrice et VUILLEMIN Evelyne, MM DEBOIS Rémi, VALION Cyril, BAUD Jean-Michel, DEFRASNE Luc, DEFRASNE Sylvain, NICOD Jean-Pierre, VOIRAND-VUILLEMIN Dominique, VALION Gérard et NICOD Jean-Luc
ABSENT EXCUSE : Néant
SECRETAIRE DE SEANCE : Monsieur Luc DEFRASNE , fonction qu’il a acceptée
1° : ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS:
La présidence revient à M. Gérard VALION, doyen d’âge du conseil municipal qui fait procéder à l’élection du Maire
Election du Maire
1er tour : votants 11 suffrages exprimés 10 majorité absolue 6
M Jean-Michel BAUD 4 voix
M Rémi DEBOIS 6 voix
M Rémi DEBOIS ayant obtenu 6 voix est élu Maire de Bouverans
M DEBOIS, ayant repris la présidence, demande aux conseillers de bien vouloir délibérer sur le nombre d ‘adjoints à élire. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de procéder à l’élection de 3 adjoints.
Election du 1er adjoint
1er tour : votants 11 suffrages exprimés 9 majorité absolue 5
M Cyril VALION ayant obtenu 9 voix est élu 1er adjoint
Election du 2ème adjoint
1er tour : votants 11 suffrages exprimés 10 majorité absolue 6
M. Jean-Michel BAUD 9 voix
M Luc DEFRASNE 1 voix
M Jean-Michel BAUD est élu 2ème adjoint
Election du 3ème adjoint
1er tour : votants 11 suffrages exprimés 9 majorité absolue 5
M. Luc DEFRASNE 6voix
Mme Evelyne VUILLEMIN 3 voix
M. Luc DEFRASNE est élu 3ème adjoint
2 ° : INDEMNITES MAIRE ET ADJOINTS :
Le Conseil Municipal décide de reconduire les indemnités perçues au cours du mandat précédent à savoir : pour le maire 17 % de l’indice 1015, pour le 1er adjoint 5 % de ce même indice et pour les 2ème et 3ème adjoints 4 % de cet indice
La séance est levée à 21 heures 30
Le Maire : R. DEBOIS