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Document publié le Samedi 8 novembre 2014 par la commune de Bouverans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 8 novembre 2014)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Budget,
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/11/2014
COMPOSITION
PRESENTS : Mmes BENOIT Béatrice et VUILLEMIN Evelyne, MM DEBOIS Rémi, BAUD Jean- Michel, DEFRASNE Luc, VALION Gérard, NICOD Jean-Luc, NICOD Jean-Pierre et Cyril VALION ABSENT EXCUSE : MM Sylvain DEFRASNE et VOIRAND-VUILLEMIN Dominique SECRETAIRE DE SEANCE : Madame Evelyne VUILLEMIN, fonction qu’elle a acceptée M. Dominique VOIRAND-VUILLEMIN a donné procuration à Mme Evelyne VUILLEMIN
1° : Approbation du compte rendu du 17/10/2014 :
Il est approuvé à l’unanimité.
2° : PERSONNEL COMMUNAL :
Un CDD d’un an sera proposé à M. Jonathan PINTE à partir du 1er décembre 2014 avec annualisation du temps de travail.
Avancement de grade pour Mme Claire BOURGEOIS qui passera adjoint administratif principal de 2ème classe au vu de son ancienneté dans le grade précédent.
Le Maire est autorisé à signer les documents administratifs nécessaires.
3° : COLIS DES ANCIENS :
Ils seront distribués le 18 décembre lors du repas de Noël du Club de l’Amitié
4° : REGLEMENT SALLE DES FETES:
L’article 10 du règlement intérieur qui entrera en vigueur le 1er décembre prochain a subi quelques modifications.
5° : VIREMENT DE CREDITS :
En cette fin d’année, des ajustements des crédits votés au budget primitif sont nécessaires pour permettre d’assurer la fin de l’exercice comptable. Le conseil municipal accepte ces opérations comptables.
6° : ONF – SAPINS DE NOEL :
Comme précédemment le conseil municipal propose des sapins de Noël aux habitants, un papier sera distribué dans les boîtes aux lettres.
Réponse en mairie obligatoire pour le samedi 29 novembre.
Toutes les bonnes volontés sont les bienvenues lors de la coupe de ceux-ci en forêt le samedi 6 décembre à 13 h 30.
7° : INFOS /QUESTION DIVERSES :
7 – 1 : Dossier passerelle : une réunion de concertation avec les architectes et maître d’ouvrage et maître d’œuvre s’est tenue en mairie le 8 novembre pour présentation du projet. Les dernières mises au point auront lieu le mardi 9 décembre.
7 – 2 : Cérémonie 11 novembre : nous remercions d’avance les enfants qui participeront en chantant la Marseillaise
7 – 3 : Divers : sans objet
La séance est levée à 12 h 15
Le Maire : R. DEBOIS