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Document publié le Samedi 20 septembre 2014 par la commune de Bouverans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20 septembre 2014)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Mode, textile et habillement,
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20/09/2014
COMPOSITION
PRESENTS : Mmes BENOIT Béatrice et VUILLEMIN Evelyne, MM DEBOIS Rémi, BAUD Jean-Michel, DEFRASNE Luc, DEFRASNE Sylvain, VOIRAND-VUILLEMIN Dominique, VALION Gérard et NICOD Jean-Luc
ABSENTS : MM Jean-Pierre NICOD et Cyril VALION
Pouvoir donné par M. Cyril VALION à M. Rémi DEBOIS
SECRETAIRE DE SEANCE : Monsieur Sylvain DEFRASNE, fonction qu’il a acceptée
1° : Approbation du compte rendu du 22/08/2014 :
Il est approuvé à l’unanimité.
2° : REFECTION MURS ENCEINTE CIMETIERE ET EGLISE:
L’entreprise PREVALET a été retenue à l’unanimité pour un montant de 38 853.73 € HT. Une demande de subvention sera faite auprès de la Préfecture dans le cadre de la DETR.
3° : ONF:
La vente entre habitants du 5 septembre s’élève à 2 955 €.
4° : MAITRISE ŒUVRE CONSTRUCTION PASSERELLE:
Le cabinet d’ingénierie JDBE - ARTEIS a été retenu à l’unanimité pour la somme de 43 985.00 €.
5° : INFO/QUESTION DIVERSES :
Des devis ont été demandés pour élagage des arbres le long des voies de la commune et du parc afin d’assurer la mise en sécurité.
La séance est levée à 12 h30
Le Maire : R. DEBOIS