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Déliberation - 20240327093122
Document publié le Vendredi 1 juillet 2022 par la commune de Clion.
Lien du pdf (Déliberation - 20240327093122)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Fiscalité,
lion sur Indre
ls 4 SS Dispositions en vigueur à compter du 1er juillet 2022: Conformément à l'article L. PS 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal, doit être affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe, dans un délai d’une semaine à compter de l'examen de ces délibérations par le conseil
municipal.
LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 mars 2024 A 20 H 30
Séance du Date de Date Nombre de conseillers Convocation d'affichage en exercice présents votants 12/03/2024 12/03/2024 12/03/2024 15 12 13 dont 1 pouvoir
Présents : Mme LE GLOANNEC Béatrice, M. BEIGNEUX Pascal, M. GARÇAULT Martial, Mme PACÔME Charlyne Mme POURNIN Martiale, Mme MARCHAIS Marie-Christine, Mme BLAIN Nathalie, M. SABARD Philippe, M. DIEU Gérald, M. THERET Sébastien, M. MEUNIER Jérémie, Mme TOURNOIS Muriel.
Absente excusée : Mme GAIMON Marina qui a donné pouvoir à Mme LE GLOANNEC Béatrice.
Absents : Mme FERON Isabelle, M. HOLLANDE Bernard.
Secrétaire de séance : M. GARÇAULT Martial
Délibération n° |Examinée le sujet Résultat du vote
19/03/2024 | Approbation du procès- verbal de la réunion du Approuvé à 29/01/2024 l'unanimité 2024-17 19/03/2024 | Approbation des comptes de gestion 2023 Pour : 12 Contre : O
Abstention :1
2024-18 19/03/2024 | Approbation du compte administratif 2023 de la Pour : 10 com2024-19mune (hors de la présence de Mme Le Contre : 0 Maire) Abstention :1 2024-19 19/03/2024 | Approbation du compte administratif 2023 du Service Approuvé à Assainissement. l'unanimité
2024-20 19/03/2024 | Réhabilitation de l'ancien presbytère- Pour : 12 Plan de Financement Contre : O Abstention :1
2024-21 19/03/2024 | Attribution du marché de travaux pour transformation Pour : 12 d’un bâtiment communal en bar/restaurant Contre : 1 Plan de financement (modification) Abstention : O
2024-22 19/03/2024 | Vote des taux d'imposition 2024 Approuvé à
l'unanimité
A Clion le 25/03/2024
La Secrétaire de séance, Martial GARÇAULT Le Maire, Béatrice LE GLOANNEC