Procès Verbal - 1831038

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Procès Verbal - 1831038 Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Crochte. Lien du pdf (Procès Verbal - 1831038)Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Démocratie, Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du mardi 12 décembre 2023

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Convocation du 04 décembre 2023

« J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du conseil municipal le mardi 12 décembre 2023 à 19 heures à la salle du Conseil et des Mariages – 29 Contour de l’Eglise à Crochte. »

Ordre du jour :

- Approbation du procès-verbal du 21 novembre 2023

- Identification de zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAENR) - Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement dans la limite du quart des budgets antérieurs.

- Questions diverses à caractère non décisionnel.

Etaient présents : MM. ALIBERT Francis, BLONDEEL Christophe, COLAERT Stéphane, DECAD Stéphane, DECOKER Laurence, FOUCKE Angélique, LE CORRE Ludovic, MENEBOO Antoine.

Étaient excusés : MM. CHANCELIER Claire, MASINGUE Christian.

Etaient représentés par pouvoir : MM. LEMOYNE Geoffrey, PRUVOST Alicia, VERMERSCH Patrice

Etait absente : Mme LEDEIN Irène

Début de la séance : 19h05

1) Approbation du procès-verbal du 21 novembre 2023

Madame Decoker :

Il y a une correction à apporter par rapport au goûter d’Halloween, les personnes qui m’ont aidé sont Madame Turcq et Madame Alibert et non Amandine.

Je vais revenir sur la forme mais pas le fond car je n’étais pas là au dernier conseil municipal. Je réagis avec ma sensibilité d’enseignante mais en fait les exercices incendie ont l’objectif d’entrainer les élèves et le personnel sur une conduite à tenir en cas d’incendie la phrase négative stigmatise le corps enseignant donc je voulais revenir sur la forme de ce qui a été acté au compte rendu.

Monsieur le Maire :

Je maintiens mes propos, ils sont négatifs pour eux mais également pour nous.

Vote à l’unanimité.

2) Identification ZAENR

Monsieur le Maire rappelle la loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables dite loi APERProcès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du mardi 12 décembre 2023

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Monsieur Decad : La géothermie et les panneaux solaires n’étaient pas déjà acceptés ?

Monsieur le Maire : Oui, mais là je l’ai accepté pour tout le territoire.

Monsieur Blondeel : Une question par rapport au photovoltaïque au sol cela comprend les trackers ?

Monsieur le Maire : Oui, on autorise les trackers mais pas pour le particulier

Vote à l’unanimité

3) Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement

Monsieur le Maire rappelle les dispositions extraites de l’article L1612-1 du code général des collectivités territoriales Article L1612-1 modifié par la loi n° 2012-1510 du 29 décembre 2012-art 37(VD) concernant le mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget

Madame Decoker : S’il y a un risque sur la chaudière de la mairie on ne peut pas réfléchir à des panneaux solaires ?

Monsieur le Maire : On est plus parti sur une pompe à chaleur sur le devis.

Monsieur Blondeel : On ne peut pas coupler la chaudière de l’école et celle de la mairie ?

Monsieur le Maire : A l’école, il y a deux chaudières une normale et une de secours.

Monsieur Decad : Plus tard, il faudra peut-être réfléchir à mutualiser les deux la mairie et l’école.

Monsieur le Maire : J’étais plus sur l’idée de faire un réseau de chaleur entre la mairie et l’école. Mais tout cela est à chiffrer et tout le temps que cela fonctionne on fait avec ce que l’on a.

Monsieur Meneboo : Le solaire, c’est plus pour de l’autoconsommation.

Monsieur le Maire : Cela sera à étudier nous essayerons de faire quelque chose dans l’air du temps.

Vote à l’unanimité

4 – Recrutement d’un agent en Parcours Emploi Compétence

Monsieur le Maire propose le recrutement d’un agent en contrat PEC pour les fonctions d’agent technique à raison de 20 hrs par semaine pour une durée de 12 mois à compter du 8 janvier 2024.

Vote à l’unanimité

Questions diverses :Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du mardi 12 décembre 2023

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Monsieur le Maire :

- Subvention aux associations

Concernant la classe de neige, l’école n’est pas sûre de partir en 2025.

Ils sont décalés par rapport aux autres écoles et ils ne trouvent personne pour partir avec eux afin de réduire les couts.

Coté mairie, nous avons donné le budget alloué. Donc pour cette année, il n’y aura pas de subvention pour la classe de neige de l’école.

Pour les associations existantes, ce sont les mêmes montants que l’année dernière. Les nouvelles associations : les archers de Crochte et Crochte Pétanque ont comme les autres associations 350€.

Il reste un delta de +760€ donc on pourrait donner un peu plus aux associations

Monsieur Meneboo : Il n’y a pas eu de demande de l’APE du collège ?

Monsieur le Maire : Je n’ai pas eu de demande de l’APE du collège. On avait accordé à titre exceptionnel l’année dernière 150€ pour un voyage.

Monsieur Meneboo : On pourrait ajouter l’APE du collège car ils contribuent aux manifestations du village.

Monsieur Le Corre : Par contre comment les autres communes participent elles car le collège ne reçoit pas que des résidents de Crochte ?

Monsieur le Maire : C’est un débat, Socx a donné une subvention à l’APE du collège l’année dernière.

Monsieur le Maire : On est tous d’accord pour mettre l’APE du collège cette année dans les subventions ? A quel montant ?

Monsieur Le Corre : 200€ car on peut donner moins qu’une association du village sachant que d’autres villages donnent à l ‘APE du collège.

Monsieur le Maire : Ok tout le monde pour 200€ pour l’APE du collège. Et on reste à 350€ pour les autres associations.

Monsieur Decad : on peut garder aussi un montant si une nouvelle association arrive.

Monsieur le Maire : Pour la subvention CCHF on a 800€ à diviser en deux. A chaque nouvelle association je les priorise pour les aider à se lancer et après c’est une rotation avec les associations existantes. Cette année, je vous propose Crochte Pétanque nouvelle association et le club des séniors, c’est à débattre. L’année passée c’était les archers de Crochte et 2 rayons 2 soleils.

Monsieur Le Corre : Au vu des projets de l’APE du collège je proposerai cette association à la place du club des seniors. Je pense que cette subvention CCHF doit correspondre à des projets pour les aider.

Monsieur Meneboo : Sur les deux Crochte Pétanque et club des séniors je suis un peu partagé.

Madame Decoker : Pourquoi pas à l’avenir réfléchir à attribuer cette subvention en fonction des projets des associations plutôt que de donner à tour de rôles ?Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du mardi 12 décembre 2023

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Monsieur le Maire : Je résume, on intègre l’APE du collège comme nouvelle association dans le roulement. Donc pour cette année, on dit APE du collège et Crochte Pétanque en lien avec les nouvelles associations.

Monsieur Le Corre :

- CA du collège du Looweg

Sortie 2024 : Barcelone Bruxelles, Londres

Effectifs 2024/2025 : 3 classes de 6eme, 3 classes de 5eme ; 3 classes 4eme et 3 classes de 3eme

- CMJ : la collecte de jouets pour le marché de Noël a été une réussite

- Semaine Olympique et paralympique à l’école du 02 avril et 06 avril 2024 :

Des sportifs viendront à l’école pour parler de sports avec les enfants

Madame Decoker :

Je voulais savoir si cela marché bien la machine à pain ?

Monsieur le Maire : Je n’ai que des bons retours

Madame Decoker : Et, il se branche où ?

Monsieur le Maire : Au niveau de la mairie, une nouvelle installation conforme a été réalisée.

Madame Decoker : Le coût de l’énergie est gratuit pour lui ?

Monsieur le Maire : Le coût de l’énergie est pris en charge par la mairie par contre nous n’avons aucune location de machine.

Monsieur Meneboo :

Le lotisseur compte remettre son panneau ?

Monsieur le Maire : Normalement, c’était aujourd’hui.

Monsieur Meneboo : Concernant la nouvelle salle, j’ai vu que tu avançais sur le sujet, cela serait bien qu’il y ait une réunion quand même à ce sujet. Je vois que vous êtes bientôt prêt.

Monsieur le Maire : J’ai lancé le marché public maitrise d’œuvre suite à la réunion avec le sous-préfet. Ce sera aux alentours du 7 janvier où vous devrez choisir l’architecte

Monsieur Meneboo : Et le choix et l’implantation de la salle ?Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du mardi 12 décembre 2023

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Monsieur le Maire : Ça, c’est figé le choix et l’implantation de la salle.

Madame Decoker : C’est figé ?

Monsieur Meneboo : Là, je ne suis pas forcément d’accord sur l’implantation. Nous n’en n’avons pas discuté. Tu m’avais dit là où on fait les micros pieux ça ne sera pas forcement le lieu d’implantation.

Monsieur le Maire : Vous pouvez la bouger, vous verrez cela avec l’architecte mais vous ne pourrez pas la mettre sur la voie pompier.

Monsieur Meneboo : Je pense qu’il faut qu’on en discute.

Monsieur le Maire : Pour en discuter il faudra être là lorsque que l’on fera quelque chose.

Monsieur Meneboo : Qu’en est ce que tu me convies ?

Monsieur le Maire : Il faudra que la commission soit là. Pour l’instant je suis dans l’ordre chronologique des pièces administratives.

Monsieur Meneboo : Pour l’instant, il n’y a que toi.

Monsieur le Maire : Pour l’instant, je cherche les subventions avec notamment une réunion avec le sous-préfet. La MOA a défini un emplacement parce qu’il fallait bien lancer un projet et un chiffrage. Mais maintenant je vous laisser faire vous choisirez.

Monsieur Meneboo : Je dis juste que si on laisse sur le projet actuel sur le coté, de ce que j’ai vu, je ne suis pas d’accord.

Monsieur le Maire : Tu n’es pas d’accord, ok. Mais, pour le moment, je suis dans les pièces administratives et je cherche l’argent.

Monsieur Meneboo : Je sais bien, quand on fait des sondages à certains endroits ce n’est pas pour aller construire ailleurs.

Monsieur le Maire : Est-ce que vous allez faire des sondages près de la cuve gaz ? Non. Est-ce que vous allez faire un sondage près du city stade ? Non. Est-ce que vous allez faire un sondage sur la voie pompier ? Non.

Monsieur Meneboo : Je pense que l’on n’en a pas discuté.

Monsieur le Maire : J’ai fait les sondages là où j’estimais qu’il fallait les faire.

Monsieur Meneboo : Tu as fait.

Monsieur le Maire : J’ai fait faire les sondages, maintenant vous voulez faire d’autres sondages vous les ferez.

Madame Decoker : On voudrait se réunir.

Monsieur le Maire : C’est la commission travaux qui doit se réunir et suite à cela vous serez informé et vous délibérerez.

Monsieur Meneboo : Je trouve qu’il n’a pas beaucoup de communication sur le sujet et moi cela me gène.Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du mardi 12 décembre 2023

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Monsieur le Maire : Cela te gène mais t’inquiète pas tu vas travailler, ça arrive. Le 07 janvier vous allez ouvrir les plis pour choisir l’architecte et je ne participerai même pas aux réunions. Ensuite, je vous laisserai carte libre comme je vous l’ai annoncé.

Monsieur Meneboo : On lance des trucs et on n’en a pas discuté avant. Tu es en train de reproduire ce qui a été fait de l’autre côté où le maire a pris un maître d’œuvre et il a fait son petit truc et après on a dit que l’on était contre.

Monsieur le Maire : Non, je ne reproduis rien du tout, il y a eu une consultation publique sur l’emplacement. Tu as tort, j’ai toujours dit que c’est vous qui ferez.

Ludovic Le Corre : Je suis d’accord avec Monsieur le Maire, il fallait avancer sur le dossier. La commission travaux n’a pas à attendre l’autorisation de Monsieur le Maire pour se réunir et discuter du sujet.

Monsieur Meneboo : On ne dit pas qu’il n’y a pas de travail dessus, il ne faut pas vous tromper de débat.

Madame Decoker : Il y a quand même un manque de communication.

Monsieur le Maire : je te rappelle que tu étais dans la communication.

Madame Decoker : Oui et je me suis désengagée.

Monsieur le Maire : Tu t’es désengagée et maintenant tu dis manque de communication.

Monsieur Meneboo : Jamais on n’a été convié avec la maitrise d’œuvre, c’est moi qui dois les appeler ?

Monsieur le Maire : La maitrise d’œuvre, on va la nommer maintenant, la MOA tu veux dire.

Monsieur Meneboo : Je ne les ai jamais vu.

Monsieur le Maire : il faut venir aux réunions quand ils sont là, j’avais demandé à Monsieur Vermersch, responsable de la commission travaux de réunir sa commission.

Monsieur Meneboo : Je ne suis pas sûr que tu aies prévenu Monsieur Vermersch.

Monsieur le Maire : Ah, ok, d’accord, Monsieur Vermersch n’est au courant de rien. Monsieur Vermersch a tous les mails.

Monsieur Meneboo : Pareil, je découvre que le projet de lotissement change, est ce que tout le monde est au courant ? Maintenant, il y aura un béguinage.

Monsieur le Maire : Non, ce n’est pas un béguinage. C’est une éventualité. Le projet de lotissement a été rebouté en CCHF pour une phrase sur une mixité dans le lotissement. C’est soit une clause sociale sur des maisons bâties avec accession à la propriété par exemple ou un béguinage ou tout ce que vous entendez dans le social. Je t’invite à appeler la CCHF pour avoir une version que tu vas croire. Sur le dossier il ne manque plus que la réponse de Noréade.

J’ai réussi à faire que ce ne soit pas la commune qui paye les 26 000€ à Enedis pour le câble par rapport au transformateur suite à une loi qui a changé. Tu vois que je ne fais pas que des conneries.Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du mardi 12 décembre 2023

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Monsieur Meneboo : Je ne dis pas que tu faisais que des conneries. Je dis que le projet de la salle cela fait longtemps que l’on en parle et je trouve que c’est quand même dommage. Je ne dénigre pas que tu travailles beaucoup en amont mais cela coute quoi de faire une petite réunion sur la salle, c’est quand même toi le maître d’ouvrage en tant que Maire.

Monsieur le Maire : Je vous ai toujours dit et je tiens mes engagements. Le maître d’œuvre vous allez le choisir comme vous avez choisi la MOA et à partir de là, vous faites. On y arrive

Monsieur Meneboo : Oui, mais sur un pré choix.

Monsieur le Maire : Non, il n’a pas de pré choix vous pouvez tout remettre en question.

Monsieur Meneboo : Les études géotechniques ont quand même été faites là. Cela veut dire indirectement que si demain on veut changer il faut faire de nouvelles études géotechniques.

Monsieur le Maire : Je ne vois même pas ou vous pourrez vous mettre si vous voulez changer

Monsieur Meneboo : On n’a pas discuté.

Monsieur le Maire : Tu peux toujours en discuter, tu en discuteras avec un professionnel qui s’appelle un architecte et je te dis je me retire de la réunion vous faites. Moi, tout ce que je veux c’est que les enfants ont un beau local pour manger. Je reviendrai quand on parlera de la cantine.

Monsieur Meneboo : Moi, si l’emplacement reste comme cela je ne vais pas être d’accord.

Monsieur le Maire : Si tu n’es pas d’accord c’est ton droit ; cela s’appelle délibérer. Moi, je vois l’intérêt des enfants. Toi, tu ne vois que ton opinion.

Monsieur Meneboo : Il n’y a que ton opinion qui est pris en compte, il ne faut pas me servir la messe.

Monsieur le Maire : je ne te sers pas la messe tout ce que je veux c’est une nouvelle salle pour les enfants et la commune qu’elle soit là ou là je m’en fous.

Monsieur Meneboo : En tout cas, tout est décidé pour qu’elle se fasse sur ce côté-là.

Monsieur le Maire : Et bien tu la redessineras, vous la ferez redessiner je ne peux pas mieux te dire.

Monsieur Meneboo : C’est n’importe quoi, je ne vois pas pourquoi il n’y a pas eu un créneau afin de discuter et être en liaison avec la MOA pour savoir le meilleur choix etc…

Monsieur le Maire : Tu le sauras bientôt, la MOA elle s’en fous où se situe le projet.

Monsieur Meneboo : ben on n’en a pas parlé.

Monsieur le Maire : s’il n’y a que cela pour te faire plaisir on va en parler.

Monsieur Meneboo : Ce n’est pas pour me faire plaisir tu n’as pas compris ça. C’est quand même incroyable on parle du projet majeur sur notre mandat c’est moi qui dois te demander.

Monsieur le Maire : Non, ce n’est pas à moi que doit demander, tu as un responsable de commission tu vois avec ton responsable de commission. Je suis fatigué de dire qu’il doitProcès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du mardi 12 décembre 2023

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faire une réunion avec la commission. Point à la ligne. Je suis fatigué de dire qu’il doit vous réunir et vous mettre au travail.

Ce n’est pas moi qui vais venir vous chercher. Tu habites juste en face de la mairie. Tu n’as qu’à traverser la rue et venir me voir. Mais n’attendez pas qu’on est au bout du bout.

Monsieur Meneboo : C’est de la faute de Monsieur Vermersch alors ?

Monsieur le Maire : Je ne sais pas, oui peut être.

Monsieur Meneboo : C’est hallucinant, je m’en vais-je te laisse avec tes choix

Monsieur le Maire : C’est bien je te remercie de ta présence aujourd’hui

Monsieur Blondeel

Nous avons fait le tour avec Monsieur le Maire et Monsieur Becuwe de la CCHF pour l’entretien des fossés. Le curage est prévu pour l’été 2024.

Monsieur le Maire : En 2024, nous ferons du côté Paradis Straete et Polynchove Straete.

Monsieur Blondeel : Concernant le projet de nouveau lotissement, la station d’épuration de Crochte a-t-elle les capacités d’absorber ?

Monsieur le Maire : D’après Noréade, oui. Pour les eaux de pluie, ils font un bassin de rétention juste devant.

Fin de séance : 20h30