Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 05 11 2019
Compte-Rendu - CR CM 21 05 2019
Compte-Rendu - CR CM 21 05 2019
Compte-Rendu - CR CM 29 01 2019
Compte-Rendu - CR CM 29 01 2019
Compte-Rendu - CR 11 05
Compte-Rendu - CR 11 05
Compte-Rendu - CR CM 15 11 20171439
Compte-Rendu - CR CM 08 08 2019
Compte-Rendu - CR CM 08 08 2019
Compte-Rendu - CR CM 05 11 2019
Document publié le Mardi 5 novembre 2019 par la commune de Saint-Lyé-la-Forêt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 05 11 2019)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Eau et assainissement,
1 | P a g e
République Française
Département Loiret
Commune de Saint Lyé la Forêt
Compte rendu de séance
Séance du 5 Novembre 2019
L’an 2019 et le 5 Novembre à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Salle du Conseil Municipal sous la présidence de BEURIENNE CHANTAL Maire
Présents : Mme BEURIENNE CHANTAL, Maire, Mmes : BEAUDHUY NICOLE, CHARBONNEAU BRIGITTE, FAVIER GWENAELLE, LAUNAY MONIQUE, POTHIER CORINNE, MM : CHASLINE JOEL, GUERTON BRUNO, JOULIN DAVID, LAVERTON THIERRY, LE MOING JAMES, PERSONYRE JOEL, VAN BELLE JACQUES
Absent(s) : HASCOAT NATHALIE (Donne pouvoir à Chantal Beurienne), SIMON SYLVIE
Nombre de membres
Afférents au Conseil Municipal : 15
Présents : 13
Date de la convocation : 31/10/2019
Date d'affichage : 31/10/2019
Acte rendu exécutoire
Après dépôt en préfecture
Le : 08/09/2017
Et publication ou notification
Du : 08/09/2017
A été nommé(e) secrétaire : VAN BELLE JACQUES
Objet(s) des délibérations
SOMMAIRE
LONGUEUR DE VOIRIE COMMUNALE - 2019-39
CLASSE DE DECOUVERTE AU PAYS BAS - 2019-40
DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU CSS - 2019-41 2 | P a g e
Présentation et débat sur l’analyse préliminaire de la qualité de l’adressage de la Commune
Un agent de La Poste présente l’offre d’analyse préliminaire de la qualité de notre adressage communal.
Thierry Laverton : En plus de payer les services de La Poste, il faudra payer les modifications (Panneau…etc)
Gwenaelle, Favier : Peut-on le faire seul ? Thierry Laverton : Oui mais ça demande beaucoup de travail en interne et nous ne bénéficierons pas des services géo-localisés de La Poste.
Chantal Beurienne : Il n’est pas indiqué si les mises à jour des futures maisons seront payantes.
Thierry Laverton : Faire un retour d’expérience avec d’autres communes qui ont souscrit au service de La Poste, comme Artenay.
Suite au débat, il est décidé de surseoir à la décision.
2019-39 - Longueur de voirie communale
La longueur de voirie communale entre dans le calcul de la DGF (Dotation Global de Fonctionnement).i Compte tenu des modifications survenues sur la voirie communale depuis 2018, il y a lieu de transmettre à la Préfecture les nouvelles données que nous disposons.
Suite à la présentation des modifications relevées après les travaux de ces dernières années, il apparait qu’il faut rajouter 903 mètres au linéaire existant (rue des Petits Diables, chemin du Grillon…..).
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité la nouvelle mesure de la voirie communale qui ressort à 13 753,50 mètres
2019-40 - Classe de découverte
La directrice des écoles et les enseignantes de l’école élémentaire ont présenté leur projet de classe de découverte pour les élèves de l’école élémentaire.
La classe de découverte est un voyage de 4 jours au Pays-Bas du 14 janvier 2020 au 17 janvier 2020 et concernera 29 enfants de St Lyé La Forêt.
Le Conseil Municipal, dans sa délibération du 18 janvier 2017, avait accordé une subvention de 50 € par enfant pour la classe de découverte à Londres, des élèves de l’école élémentaire. Nous ne connaissons pas les participations de Villereau, des Amis de l’Ecole et des coopératives scolaires. Madame Beurienne propose de donner la même somme totale qu’il y a trois ans à Londres soit environ 67 € par enfant.
Le Conseil Municipal décide à la majorité d’accorder la même subvention globale de 1950 euros à la classe de découverte de 2020. (Abstention : Bruno Guerton, David Joulin)
2019-41 - CSS
La Commission de Suivi de Site (CSS), pour le centre de stockage de déchets non dangereux exploité par la société SUEZ RV Centre Ouest, renouvelle ses membres.
La Commune de Saint Lyé la Forêt doit désigner un représentant pour siéger au CSS. Actuellement, c’est Madame Nicole Beaud’huy qui assure cette fonction. Madame le Maire propose de renouveler Madame Nicole Beaud’huy dans son rôle de représentant de la Commune au sein du CSS.
NB : La commission se réunit une fois par an, avec des représentants de la Préfecture, des élus de Saint Lyé, Chevilly et un Conseiller Départemental. Durant cette commission, il y a un état des lieux, les points positifs et négatifs sont traités et les recommandations de la Préfecture sont prises en compte. Les suivis de la Préfecture et de l’APENO ont permis l’amélioration du site notamment pour les odeurs. Les contrôles sur les nappes phréatiques sont très importants.
Le Conseil Municipal désigne Madame Nicole Beaud’huy comme représentante de la Commune au CSS.à la majorité (abstention de Mme BEAUD’HUY).
Informations et questions diverses
- Travaux : Les travaux rue Neuve débutent. Les travaux rue de Chevilly et aux Chauderies sont terminés. La voie piétonne du Chemin du Grillon a des fissures (pour plusieurs raisons). Des pontages seront réalisés et les potelets seront contrôlés et réparés. Les travaux de toitures de l’annexe de la mairie ont 3 | P a g e
débuté.
- Programme du 11 novembre: rendez-vous sur le parking de la mairie à 10 h 30 pour un départ vers le cimetière à 10 h 45.
- Cimetière : Nettoyage des monuments et des équipements par les agents communaux et du monument aux morts par Caton. Les cavurnes ont été posés et un totem pour le jardin du souvenir est envisagé.
- Reprise de sépultures : Le Conseil Municipal doit délibérer pour autoriser le maire à procéder à la reprise des sépultures (20 tombes).
- Rétrocession des lotissements : Les contrôles des réseaux EU et eaux pluviales sont en cours dans l’Abbé Vallée et le Soleil Couchant, suite à la demande de la CCF.
- Église : Une fuite de gaz à l’église a permis de constater que la conduite d’arrivée du gaz est fixée au bâti des cloches. Or ce bâti a des problèmes de vibrations qui vont être corrigés par une intervention de l’entreprise qui a refait le beffroi.
-
- Surtension : La surtension d’août a fait beaucoup de dégâts. Le coût des travaux s’élève à 18 000 €. L’assurance rembourse 15 000 €.
Madame le Maire clôt le Conseil à 22 heures.
Prochain Conseils le 18 novembre 2019 à 20h30 et le 17 décembre 2019 à 20h30.