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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - Odj Conseilcommunautaire)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
Le Poiré-sur-Vie, le 19 septembre 2023
Mesdames, Messieurs les élu(e)s,
Le prochain CONSEIL COMMUNAUTAIRE de la Communauté de communes Vie et Boulogne se réunira le :
Lundi 25 septembre 2023 à 19h00
Salle du Conseil
Communauté de communes Vie et Boulogne
Ordre du jour :
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU DERNIER CONSEIL COMMUNAUTAIRE
2. DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL
2.1. DECISIONS DU PRESIDENT
2.2. DECISIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 11 SEPTEMBRE 2023
2.3. DECISIONS DIA
3. ADMINISTRATION GENERALE
3.1. APPROBATION DES RAPPORTS D'ACTIVITES 2022 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIE ET BOULOGNE 3.2. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’EQUIPEMENT 2023 A ST-PAUL MONT PENIT 3.3. CREATION ET MISE EN ŒUVRE D’UN SERVICE COMMUN « GESTION FINANCIERE » ENTRE LA CCVB, LES CCAS DE FALLERON, SAINT-ETIENNE DU BOIS ET PALLUAU ET LES COMMUNES DE FALLERON ET LA GENETOUZE 3.4. DESIGNATION D’UN REFERENT DEONTOLOGUE POUR LES ELUS LOCAUX
3.5. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
3.6. BUDGET ANNEXE ORDURES MENAGERES - CREANCES ETEINTES
3.7. BUDGET ANNEXE ORDURES MENAGERES 2023 - DECISION MODIFICATIVE N° 1 3.8. AVIS SUR LA DEMANDE PRESENTEE PAR LA COMMUNE DU POIRE SUR VIE, EN VUE D’OBTENIR L'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE POUR DES TRAVAUX DE RESTAURATION DU RUISSEAU DU RUTH ET DE REAMENAGEMENT DU PLAN D'EAU DU MOULIN A ELISE
4. COMMISSION AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET HABITAT
4.1. PRESCRIPTION DE LA REVISION ALLEGEE N°2 DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT (PLUI-H) ET DEFINITION DES OBJECTIFS POURSUIVIS ET DES MODALITES DE CONCERTATION 4.2. ARRET DU PLAN DE VALORISATION DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (PVAP) DU SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (SPR) D’APREMONT
5. COMMISSION ECONOMIE
5.1. ACQUISITION BATIMENT LE POIRE-SUR-VIE
5.2. BUDGET GENERAL 2023 – DECISION MODIFICATIVE N° 2
5.3. PROTOCOLE MEDIACO LEVAGE
6. COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE ET MOBILITE
7. COMMISSION TOURISME
8. COMMISSION PETITE ENFANCE ET PARENTALITE
9. COMMISSION ACTION SOCIALE 10. COMMISSION ACTIONS CULTURELLES
10.1. MISE A JOUR DE LA POLITIQUE DE REGULATION DES COLLECTIONS DU RESEAU DES MEDIATHEQUES 10.2. TARIFICATION DE LA VENTE DES DOCUMENTS DESHERBES DU RESEAU DES MEDIATHEQUES
11. COMMISSION CYCLE DE L’EAU
12. COMMISSION GESTION ET VALORISATION DES DECHETS
13. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
13.1. DATES DES PROCHAINES REUNIONS
Le Président,
Guy Plissonneau