Déliberation - etat decisions pour CM 151018

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Déliberation - etat decisions pour CM 151018 Document publié le Mercredi 3 octobre 2018 par la commune de Gonesse. Lien du pdf (Déliberation - etat decisions pour CM 151018)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Loisirs, 1

Direction de l’Administration Générale et de la Logistique

Secrétariat Général de l’Administration Communale

Et des Instances Municipales

JPB/HDD/SDS/SJ

Le 3 octobre 2018

DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE

Articles L 2122-22 et L 2122-23

du Code Général des Collectivités Territoriales

présentées lors du Conseil Municipal du 15 octobre 2018

N°376 du 18 septembre 2018 : Marché 17T08 - Réhabilitation et extension des écoles Perrault et Péguy - Avenant 1 avec la société SNEF Design & Building.

N° 377 du 4 septembre 2018 : Marché 17T06-03 - Travaux de réhabilitation de l'Hôtel de Ville et de ses abords - Lot n°03 : Plomberie-chauffage-ventilation Avenant 2 avec la société Delaboudinnière.

N°378 du 13 août 2018 : Marché n°17S09 – AMO relative à la DSP de la restauration collective : Diagnostic, élaboration du cahier des charges et suivi de la procédure – Avenant n°1 avec la société Lexfis.

N°391 du 24 août 2018 : Marché n°18F01 - Location de structures gonflables - Lots n°1 à 3 avec les sociétés Aux Pays des Kangourous, Evenia et MoviPub SAS.

N°401 du 4 septembre 2018 : Marché 17T06-02 - Travaux de réhabilitation de l'Hôtel de Ville et de ses abords - Lot n°02 : Rénovation des abords - Avenant n°2 avec la société Emulithe.

N°402 du 5 septembre 2018 : Signature avec l’agence Selectour Arax Voyages d’un devis pour l’accompagnement de la délégation municipale à Leonessa du 7 au 9 septembre 2018 pour un montant de 1 283 € TTC.

N°403 du 6 septembre 2018 : Signature avec l’auto entreprise François Cesari d’une convention pour la mise en œuvre d’activités autour de la découverte du djembé et d’éveil musical dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires du 8 janvier au 29 juin 2018 pour un montant de 6 930 € TTC - Annule et remplace la décision n°62/2018.

N°404 du 6 septembre 2018 : Signature avec la société Dream Box d’un devis pour une animation « musique en live » organisée par le centre socioculturel Marc Sangnier dans le cadre de la manifestation Troc et Puces le 14 octobre 2018 pour un montant de 1 477 € TTC.

N°405 du 10 septembre 2018 : Signature avec l'association les Ballets du Val d'Oise d'une convention de mise à disposition de la salle Jacques Brel les 12 et 13 octobre 2018.

N°406 du 10 septembre 2018 : Signature avec l'association La Toupie d'une convention de mise à disposition de la salle Jacques Brel le 17 novembre 2018.

N°407 du 10 septembre 2018 : Signature avec l'association Amicale Lao d'une convention de mise à disposition de la salle Jacques Brel le 20 octobre 2018.

N°408 du 10 septembre 2018 : Signature avec la société Oracle France, S. A. S. d'un devis relatif à un service de support technique logiciel pour un montant de 782,52 € HT pour la période du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2021.

N°409 du 10 septembre 2018 : Désignation du Cabinet d'avocats Seban Associés pour une assistance juridique suite à la réclamation de l'hôtel Fasthome portant sur la taxe de séjour.

N°410 du 11 septembre 2018 : Signature avec l'association Gymnastique Volontaire Gonesse Villiers-le-Bel d'une convention d'objectifs et de moyens pour la mise à disposition de divers équipements.2

N°411 du 11 septembre 2018 : Signature avec l'association Gonesse Mansuria Kung-Fu d'une convention d'objectifs et de moyens pour la mise à disposition de la salle omnisports du complexe sportif Christine Caron.

N°412 du 11 septembre 2018 : Signature avec l'association Metyss'Madnesse K d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux des centres socioculturels Louis Aragon et Ingrid Betancourt entre le 17 septembre 2018 et le 30 juin 2019.

N°413 du 11 septembre 2018 : Signature avec l'association La Clé des Chants d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Marc Sangnier entre le 17 septembre 2018 et le 30 juin 2019.

N°414 du 11 septembre 2018 : Signature avec l'association Fédération Nationale des Accidentés et Travailleurs Handicapés (F. N. A. T. H.) d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Marc Sangnier entre le 17 septembre 2018 et le 30 juin 2019.

N°415 du 11 septembre 2018 : Signature avec l'association MYBE d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Marc Sangnier entre le 17 septembre 2018 et le 30 juin 2019.

N°416 du 11 septembre 2018 : Signature avec l'association AOMG d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Marc Sangnier entre le 17 septembre 2018 et le 30 juin 2019.

N°417 du 11 septembre 2018 : Signature avec l'association Ouest Africain d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Marc Sangnier entre le 17 septembre 2018 et le 30 juin 2019.

N°418 du 11 septembre 2018 : Signature avec l'association Réussir Ensemble d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux des centres socioculturels Louis Aragon, Marc Sangnier et Ingrid Betancourt entre le 17 septembre 2018 et le 30 juin 2019.

N°419 du 18 septembre 2018 : Contrat de location de fontaines pour la Médiathèque de Coulanges - Avenant de transfert avec la société Culligan Paris Nord.

N°420 du 12 septembre 2018 : Signature avec l'association La Bazzoka d'un contrat pour le spectacle "Bal FantastiK" le 29 septembre 2018 à la salle Jacques Brel pour un montant de 6 590,48 € TTC.

N°421 du 12 septembre 2018 : Signature avec le Festival Théâtral du Val d'Oise d'une convention pour la programmation de spectacles du 13 au 29 novembre 2018 pour les sommes de 12 235,57 € TTC pour les spectacles, 330 € TTC pour l'adhésion au FTVO 2018 et 1 055 € TTC pour le FACM.

N°422 du 13 septembre 2018 : Signature avec GRDF d'une offre de suppression du branchement gaz au 55 rue de Paris pour un montant de 3 726,29 € TTC.

N°423 du 13 septembre 2018 : Signature avec Plaisir d'Enfance d'un devis pour la location d'une structure gonflable lors de la manifestation Troc et Puces le 14 octobre 2018 sur le parvis devant le centre socioculturel Marc Sangnier pour un montant de 500 € TTC.

N°424 du 13 septembre 2018 : Signature avec l'association APCE 95 d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Marc Sangnier entre le 17 septembre 2018 et le 30 juin 2019.

N°425 du 13 septembre 2018 : Signature avec l'association 6 Sonne Jazz d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Marc Sangnier entre le 17 septembre 2018 et le 30 juin 2019.

N°426 du 13 septembre 2018 : Signature avec l'association Atelier Théâtre Aujourd'hui (ATAIC) d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Marc Sangnier entre le 17 septembre 2018 et le 30 juin 2019.3

N°427 du 13 septembre 2018 : Signature avec l'association Modèle Club d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Marc Sangnier entre le 17 septembre 2018 et le 30 juin 2019.

N°428 du 13 septembre 2018 : Signature avec l'association Cœur Musical d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Marc Sangnier entre le 17 septembre 2018 et le 30 juin 2019.

N°429 du 17 septembre 2018 : Signature avec l'association Coud de Fil d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Louis Aragon entre le 17 septembre 2018 et le 30 juin 2019.

N°430 du 17 septembre 2018 : Signature avec l'association Loisirs Solidarité Retraités Air France (LSR Air France) d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Louis Aragon entre le 17 septembre 2018 et le 30 juin 2019.

N°431 du 17 septembre 2018 : Signature avec l'association le Lycée René Cassin d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Louis Aragon entre le 17 septembre 2018 et le 30 juin 2019.

N°432 du 17 septembre 2018 : Signature avec l'association Sport dans la Ville d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Louis Aragon entre le 17 septembre 2018 et le 30 juin 2019.

N°433 du 17 septembre 2018 : Signature avec l'association Nutcase d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Marc Sangnier entre le 17 septembre 2018 et le 30 juin 2019.

N°434 du 17 septembre 2018 : Signature avec l'association Family Dance d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux des centres socioculturels Marc Sangnier et Louis Aragon entre le 17 septembre 2018 et le 30 juin 2019.

N°435 du 17 septembre 2018 : Signature avec l'association Beautifuldays d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Marc Sangnier entre le 17 septembre 2018 et le 30 juin 2019.

N°436 du 17 septembre 2018 : Signature avec l'association Gonesse Métissage d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux des centres socioculturels Ingrid Betancourt et Louis Aragon entre le 17 septembre 2018 et le 30 juin 2019.

N°437 du 17 septembre 2018 : Signature avec l'association de l'Union Philatélique de Gonesse d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Ingrid Betancourt (la maison de quartier des Tulipes) entre le 17 septembre 2018 et le 30 juin 2019.

N°438 du 17 septembre 2018 : Signature avec l'association Besoin de Solidarité (B2S) d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Ingrid Betancourt entre le 17 septembre 2018 et le 30 juin 2019.

N°439 du 17 septembre 2018 : Signature avec l'association d'Apprentissage de la Langue Araméenne d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Ingrid Betancourt (la maison de quartier des Tulipes) entre le 17 septembre 2018 et le 30 juin 2019.

N°440 du 17 septembre 2018 : Signature avec l'Association d'Apprentissage de la Langue Araméenne d'une convention d'objectifs et de moyens pour la mise à disposition de la salle omnisports du complexe sportif Christine Caron.

N°441 du 17 septembre 2018 : Signature avec l'association Club d'Escalade de Villiers-le-Bel d'une convention d'objectifs et de moyens pour la mise à disposition du mur d'escalade du complexe sportif Jesse Owens.4

N°442 du 17 septembre 2018 : Signature avec l'association Deci-Dela d'une convention pour la mise en œuvre d'activités autour de la citoyenneté en direction des écoles primaires de la ville dans le cadre des Temps d'Activités Périscolaires du 10 septembre au 21 décembre 2018 pour un montant de 6 240 €.

N°443 du 17 septembre 2018 : Signature avec l'entreprise Les Petits Magiciens d'une convention pour la mise en œuvre d'activités culturelles et sportives en direction des écoles primaires de la ville dans le cadre des Temps d'Activités Périscolaires du 10 septembre au 21 décembre 2018 pour un montant de 10 296 € TTC.

N°444 du 17 septembre 2018 : Signature avec l'association Cyclone d'une convention pour la mise en œuvre d'activités de découverte du théâtre et du conte pour les écoles primaires de la ville dans le cadre des Temps d'Activités Périscolaires du 10 septembre au 21 décembre 2018 pour un montant de 13 630 €.

N°445 du 17 septembre 2018 : Signature avec l'association Destination Multimédia d'une convention pour la mise en œuvre d'activités autour de la découverte de l'informatique et des pratiques numériques pour les écoles primaires de la ville dans le cadre des Temps d'Activités Périscolaires du 10 septembre au 21 décembre 2018 pour un montant de 3 327,79 € TTC.

N°446 du 17 septembre 2018 : Signature avec l'entreprise Evoludo - Les Savants Fous d'une convention pour la mise en œuvre d'activités de découvertes scientifiques en direction des écoles primaires de la ville dans le cadre des Temps d'Activités Périscolaires du 10 septembre au 21 décembre 2018 pour un montant de 13 728 € TTC.

N°447 du 17 septembre 2018 : Signature avec l'auto entreprise Pas de Côtés d'une convention pour la mise en œuvre d'activités autour de la découverte du théâtre forum pour les écoles primaires dans le cadre des Temps d'Activités Périscolaires du 10 septembre au 21 décembre 2018 pour un montant de 2 652 €.

N°448 du 17 septembre 2018 : Signature avec la compagnie "Weyland et Compagnie" d'une convention pour la mise en œuvre d'activités de découverte du théâtre et du jeu dramatique en direction des écoles primaires de la ville dans le cadre des Temps d'Activités Périscolaires du 10 septembre au 21 décembre 2018 pour un montant de 14 586 €.

N°450 du 1er octobre 2018 : Marché 18S15 - Assistance à Maîtrise d'Ouvrage portant sur la restructuration du gymnase et de deux salles annexes du complexe sportif Raoul Vaux avec la société ISC.

N°453 du 19 septembre 2018 : Désignation du Cabinet d’avocats Seban & Associés aux fins de consultation et de conseils dans le cadre de la révision des tarifs de la taxe de séjour.

N°454 du 19 septembre 2018 : Signature avec l’association Timango d’un contrat de cession d’un spectacle dans le cadre des activités de la crèche familiale, le 13 décembre 2018.

N°455 du 19 septembre 2018 : Signature avec le Comité Territorial de la Montagne et de l’Escalade du Val d’Oise d’une convention d’objectifs et de moyens pour la mise à disposition du mur d’escalade du complexe sportif Jesse Owens.

N°456 du 19 septembre 2018 : Signature avec l’entreprise Buda Capoeira d’une convention relative à la mise en œuvre d’activités autour de la pratique sportive de la capoeira dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires du 10 septembre au 21 décembre 2018 pour un montant de 12 675 € TTC

N°457 du 19 septembre 2018 : Signature avec l’association Méli Mélodie d’un contrat de cession de droit d’exploitation pour le spectacle «Chaque jour, une petite vie» du 4 au 6 octobre 2018 à l’Auditorium de Coulanges pour un montant de 9 333,37 € TTC.

N°458 du 19 septembre 2018 : Signature avec la société Robin Production d’un contrat de cession de droit d’exploitation pour le spectacle d’Ahmed Sylla «Différent» le 7 mai 2019 à la salle Jacques Brel pour un montant de 15 761,70 € TTC.

N°459 du 20 septembre 2018 : Signature avec la SMABTP d’un contrat d’assurance Delta Chantier relatif aux travaux d’aménagement de l’Ecole Municipale de Musique, de Théâtre et d’Arts Plastiques dans la maison Saint-Christophe.5

N°460 du 24 septembre 2018 : Signature avec la SARL EM ET EM d'un devis pour la mise en place d'une animation de photobooth dans le cadre des 10 ans du Service Civique Jeunes Municipal, le 14 décembre 2018 pour un montant de 1 260 € TTC.

N°461 du 24 septembre 2018 : Signature avec l'association Club Photo d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Marc Sangnier entre le 17 septembre 2018 et le 30 juin 2019.

N°462 du 24 septembre 2018 : Signature avec l'association Mains dans la Main d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Louis Aragon entre le 17 septembre 2018 et le 30 juin 2019.

N°463 du 24 septembre 2018 : Signature avec l'association Amicale des Gens du Centre de la France - Lou Cabrissou d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Ingrid Betancourt (la maison de quartier des Tulipes) entre le 17 septembre 2018 et le 30 juin 2019.

N°464 du 24 septembre 2018 : Signature avec l'association CITL APAJH-95 d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Marc Sangnier entre le 17 septembre 2018 et le 30 juin 2019.

N°465 du 24 septembre 2018 : Signature avec l'association Les Beaux Jours d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux des centres socioculturels Louis Aragon, Marc Sangnier et Ingrid Betancourt, entre le 17 septembre 2018 et le 30 juin 2019.

N°466 du 24 septembre 2018 : Signature avec l'association A. M. E. d'un devis d'intervention dans le cadre du projet "Santé Bien-être" en direction des élèves de cours élémentaires de l'école Marc Bloch pour un montant de 2 770 € TTC.

N°467 du 27 septembre 2018 : Signature avec les Productions Simon du Fleuve d'un devis pour un spectacle-contes Les 3 poils du diable organisé par les centres socioculturels Louis Aragon, Marc Sangnier et Ingrid Betancourt, le 24 octobre 2018 au centre socioculturel Marc Sangnier pour un montant de 600 € TTC.

N°468 du 27 septembre 2018 : Signature avec la société Ars Data d'un devis relatif à l'acquisition d'un module complémentaire à la solution Duonet exploitée par l'Ecole Municipale de Musique, Danse, Théâtre et Arts Plastiques pour un montant de 3 900 € HT.

N°469 du 27 septembre 2018 : Signature avec Patrick Joannin Expertise d'un devis relatif à un diagnostic parasitaire dans le cadre du chantier de réhabilitation de la Maison Saint-Christophe sise rue Jean Monnet pour un montant de 4 600 € HT.