Déliberation - 28042011 etat decision pour CM

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Déliberation - 28042011 etat decision pour CM Document publié le Vendredi 15 avril 2011 par la commune de Gonesse. Lien du pdf (Déliberation - 28042011 etat decision pour CM)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Tourisme, 1

Direction Générale des Services

JPB/HDD/SJ

Le 15 avril 2011

DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE

Articles L 2122-22 et L 2122-23

Du Code Général des Collectivités Territoriales

Présentées lors du Conseil Municipal du 28 AVRIL 2011

2 février 2011 : Signature avec la compagnie De-ci de-là d’un contrat de cession pour une représentation du spectacle « Né dans une orange ! » le 2 février 2011 pour un montant de 410,00€ TTC

17 février 2011 : Signature d’une convention simplifiée de formation professionnelle avec la société LAMCO pour un montant de 315,00€ HT

25 février 2011 : Signature avec l’association Banlieues Bleues d’un contrat de coproduction de droit d’exploitation pour le spectacle « Sean Kuti » le 3 avril 2011 à la salle J. Brel pour un montant de 23 000,00 TTC

28 février 2011 : Marché n°11S13 – Contrat de location et maintenance de photocopieurs pour le parc reprographie avec la société KONICA

3 mars 2011 : Marché n°08S05-1 – Evolution du réseau d’interconnexion WAN de la mairie de Gonesse Evolution du réseau inter sites – Avenant n°10 avec la société France Telecom AEDOF

3 mars 2011 : Marché n°08S05-2 – Evolution du réseau d’interconnexion WAN de la mairie de Gonesse Accès internet mutualisé – Avenant n°1 avec la société France Telecom AEDOF

4 mars 2011 : Signature avec la Poste d’un contrat d’abonnement pour la boîte postale Mairie de Gonesse BP 10060 pour l’année 2011 pour un montant de 70,56€ TTC

7 mars 2011 : Signature avec l’Apostrophe Scène Nationale de Cergy-Pontoise, l’Espace Germinal de Fosses, le Théâtre P. Eluard de Bezons, la ville de Franconville, l’ADIAM Val d’Oise, la ville d’Arnouville et la ville de Garges les Gonesse d’une convention de participation pour la diffusion du spectacle « Octopus » du 24 mars 2011 à l’Apostrophe/Théâtre des Louvrais pour un montant de 7 699,00€ TTC

7 mars 2011 : Signature avec l’association « Voix d’ailleurs » d’un contrat pour le concert « Carte Blanche aux professeurs de l’Ecole Municipale de Musique de Danse et Théâtre » le 26 avril 2011 à l’auditorium pour un montant de 600,00€ TTC

8 mars 2011 : Signature d’une convention avec le Mouvement Français pour le Planning Familial 95 pour l’intervention de 2 conseillères pour une animation et informations sur les droits des femmes le 8 mars 2011 au cinéma J. Prévert pour un montant de 300,00€ TTC

8 mars 2011 : Signature d’un contrat d’assistance logiciel avec la société Delta Industrie Service pour un montant de 63,39€ TTC par an

11 mars 2011 : Signature d’une convention avec la société Eurl Drôle de Labo pour un spectacle au centre socioculturel Marc Sangnier le 12 avril 2011 dans le cadre de la semaine du Développement Durable pour un montant de 500,00€ TTC

11 mars 2011 : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réhabilitation de l’ancien site SARM avec la société BRGM pour un montant de 25 400,00€ HT

15 mars 2011 : Rétrocession de concession pour un montant de 59,50€

16 mars 2011 : Signature avec la Sarl Blanger d’un contrat de cession pour des animations pour la Fête du pain le 5 juin 2011 place du Général de Gaulle pour un montant de 6 936,80€ TTC2

17 mars 2011 : Signature avec le Conseil Général du Val d’Oise d’une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite de locaux dans les trois centres socioculturels et la maison de quartier des Tulipes

18 mars 2011 : Signature avec l’association CBE d’un contrat de réservation pour un séjour du 8 au 22 juillet 2011 à Saint Michel de Chaillol (Hautes Alpes) pour un montant de 11 3400,00€ TTC

18 mars 2011 : Signature avec la Sarl Blanger d’un contrat de location pour une « ferme exotique » le 9 juillet 2011 dans le cadre des Quartiers d’Eté

18 mars 2011 : Signature avec « Théâtre en stock » d’un contrat de vente pour une représentation « Les Précieuses Ridicules » le 16 août 2011 dans le cadre des Quartiers d’Eté

18 mars 2011 : Marché n°11S02 – Action de formation civique parcours citoyen

21 mars 2011 : Signature avec SI2P d’une convention pour la formation « SST initiale » les3 et 4 mars 2011 pour un montant de 1 435,20€ TTC

22 mars 2011 : Signature avec la SARL Blanger d’un contrat pour une animation musicale lors du 30ème anniversaire du jumelage le 7 mai 2011 place du Général de Gaulle pour un montant de 1 951,75€ TTC

22 mars 2011 : Signature avec la SARL Blanger d’un contrat de location pour des animations lors du 30ème anniversaire du jumelage place du Général de Gaulle pour un montant de 3 529,40€ TTC

23 mars 2011 : Signature d’une convention avec la société Eurl Drôle de Labo pour un atelier éducatif au centre socioculturel Marc Sangnier le 6 avril 2011 pour un montant de 574,08€ TTC

23 mars 2011 : Signature avec l’association la Voix des Livres d’une convention pour la formation « Lecture à voix haute de romans, nouvelles et poésies » du 11 au 14 avril 2011 pour un montant de 500,00€ TTC

23 mars 2011 : Signature avec l’Etablissement Régional Léo Lagrange IDF d’un contrat de réservation pour un stage BAFA Approfondissement à Pantin du 18 au 23 avril 2011 et un stage BAFA Théorique à Creil du 10 au 17 avril 2011 pour un montant de 8 700,00€ TTC

23 mars 2011 : Signature avec l’association Temps Libre Vacances d’un contrat de réservation pour un séjour à Fouesnant (Bretagne) du 2 au 17 juillet 2011 pour un montant de 16 030,00€ TTC

23 mars 2011 : Signature avec le Syndicat Intercommunal de Loisirs de Saint Leu d’Esserent d’une convention d’accueil de séjour du 11 au 12 avril 2011 pour un montant de 220,80€ TTC

23 mars 2011 : Signature avec Les Gites de France Tarn et Garonne d’un contrat de réservation pour un séjour en gîte rural du 9 au 16 juillet 2011 à Lafrançaise (Tarn et Garonne) pour un montant de 1 110,00€ TTC

23 mars 2011 : Signature avec la SARL Blanger d’un contrat pour une animation musicale lors de la Fête du pain le 5 juin place du Général de Gaulle pour un montant de 2 036,15€ TTC

24 mars 2011 : Signature avec la société ARTSOFT d’un contrat pour la maintenance et la mise à jour du progiciel SUIPI installé au Cabinet du Maire pour un montant de 1 212,64€ TTC

24 mars 2011 : Signature avec la société BERGER-LEVRAULT d’un contrat de maintenance et de télémaintenance pour le progiciel Post-Office installé et utilisé par le Cabinet du Maire pour un montant de 1 228,72€ TTC

24 mars 2011 : Signature avec la société BERGER-LEVRAULT d’un contrat de maintenance/télémaintenance pour le progiciel Post-Office installé et utilisé par la Direction Générale de Services pour un montant de 1 228,72€ TTC

25 mars 2011 : Marché n°05S20-05 – Marchés de prestations intellectuelles : missions de contrôle technique – Lot n°5 : Ecole Roger Salengro – Avenant n°2 avec le Cabinet QUALICONSULT

25 mars 2011 : Signature avec la Fédération départementale des centres sociaux du Val d’Oise d’une convention pour la formation « animation de groupe en développement social » pour un montant de 600,00€ TTC3

25 mars 2011 : Signature avec AFHOR d’une convention pour la formation « le GEMRCN » le 21 juin 2011 pour un montant de 406,64€ TTC

29 mars 2011 : Achat d’un copieur CANON à la société NET MAKERS pour un montant de 1,00€ TTC

4 avril 2011 : Rachat de deux véhicules utilitaires au garage de l’aéroport pour un montant de 18 387,00€ TTC

4 avril 2011 : Signature avec la Sarl RESEAU LOCAL d’un contrat de réservation pour la mise à disposition « d’espaces multimédias clé en main » le 19 juillet 2011 dans le cadre des Quartiers d’Eté pour un montant de 3 109,00€ TTC

4 avril 2011 : Signature avec l’association Farid’O d’un contrat de cession pour le spectacle « Etre dans la rue » le 8 avril 2011 à l’auditorium pour un montant de 4 134,44€ TTC

5 avril 2011 : Signature avec UFFEJ d’une convention pour la formation « BPJEPS » du 17 janvier au 16 décembre 2011 pour un montant de 6 625,00€ TTC

5 avril 2011 : Signature avec la société CIRIL d’une convention pour la formation « Carrière 1ère partie » du 23 au 25 mars 2011 pour un montant de 1 140,00€ TTC

5 avril 2011 : Signature avec SI2P d’une convention pour la formation « SST-Recyclage » le 10 mars 2011 pour un montant de 897,00€ TTC

5 avril 2011 : Signature avec SI2P d’une convention pour la formation « Extincteurs et évacuations » les 21 et 28 mars 2011 pour un montant de 1 196,00€ TTC

5 avril 2011 : Signature avec l’association Compagnie VIA d’un contrat pour le spectacle « Franz pianiste et clown de concert » le 6 mai 2011 à la salle J. Brel pour un montant de 4 330,35€ TTC

7 avril 2011 : Signature avec l’agence de voyages Autrement Loisirs et Voyages d’un contrat pour un séjour du 15 au 29 août 2011 à La Salvetat (Hérault) pour un montant de 11 700,00€ TTC

7 avril 2011 : Signature d’une convention avec M. BENDINELLI pour la réalisation d’un travail de collecte, de conservation et d’inventaire d’objets mobiliers et outils anciens