Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - cm 25juin24
Conseil Municipal - cm 30janv24
Conseil Municipal - cm 13nov24
Conseil Municipal - cm 21oct24 18h30
Conseil Municipal - 1 convoc cm 15.2.2023
Conseil Municipal - 1 convoc cm 20230328
Conseil Municipal - cm dimanche 29juin2025
Conseil Municipal - 1 convoc cm 20221025
Procès Verbal - pv cm 280325
Conseil Municipal - cm 2avril24
Conseil Municipal - cm 26sept24
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Dampniat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 26sept24)
Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Institutions publiques,
Mairie de DAMPNIAT
Conseil Municipal
Procès-verbal de la séance du 26 septembre 2024
Date de convocation du conseil municipal : 18 septembre 2024
Présents: Mmes, Mrs, Richard GODART, Laurent GALLAND, Aurélie POIRIER, Evelyne
RAYNAL, Patrice MARTY
Absents excusés :
Secrétaire de Séance : Mme Evelyne RAYNAL
RER RIRE RARE
Ouverture de séance à 18h30.
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 juin 2024
> 2024-49 : Frais scolarité Cosnac 2023/2024
Au cours de l’année 2023-2024, les frais de scolarisation à la Commune de Cosnac s'élève à
1231.23 € pour 3 enfants en classe élémentaire , adopté à l'unanimité
Il est à noter une baisse de 5.35 € par élève pour la classe élémentaire.
> 2024-50 : RIFSEEP 2024/2025
Vu l'avis du comité technique du 17 septembre 2024
Le conseil municipal adopte à l'unanimité la proposition rifseep 2024 2025.
Dit que ce régime indemnitaire prendra effet le 1 octobre 2024
> 2024-51 : Médecine Préventive
Pour 2024 la cotisation forfaitaire annuelle s'élève à 88.14 € AT.
le Conseil Municipal décide à l'unanimité :
<__d’adhérer au service de médecine préventive tel que proposé par le CDG 19
+ de signer la convention avec le CDG 19 conclue à compter du 01/01/2024 jusqu’au
31/12/2027, ainsi que les éventuels avenants y afférents
> 2024-52 : Abonnement Petit Gibus 2024/2025
Le coût par enfant en classe de CM2 à notre charge est de 0.80€/magazine soit 2,40€ pour 3 numéros.
Les thématiques abordées cette année sont :
. Novembre 2024 : "Les enfants aussi ont des droits"
. Février 2025 : "La sécurité routière. L'affaire de tous !"
. Mai 2025 : "A la découverte de la France. Tourisme et patrimoine !"
Le conseil municipal décide à l'unanimité de l’abonnement au « Petit Gibus »