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Document publié le Lundi 28 août 2023 par la commune de Jauldes.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 28 aout 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Nombre
d'élus
exercice
: 12
Nombre
d'élus
présents
: 8
Quorum
: 7
Nombre
de
votants
: 8
PROCES-VERBAL
DE
SEANCE
CONSEIL
MUNICIPAL
MAIRIE
DE
JAULDES
Lundi
28
août
2023
à
18h30
Le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Jauldes
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie
sous
la
Présidence
de
Monsieur
BOIVENT
Sébastien,
Maire. PRESENTS
:
MMES
LESENNE
-— POT
MM
BOISSIER
DECOMBES
-— BOIVENT
—
DESCLIDES
—
DESLANDES
—
HUBERT—
SUTRE
EXCUSÉES
: MMES
GUÉRIN
- TABEL
ABSENTS
: MM
JUANOLA
—
LEROY
POUVOIR
: S.O.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance :
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
REUNION DU
11
JUILLET
2023
2023-08-01
D
: ELECTION
D'UN
ADJOINT
2023-08-02
D
: ELECTION
D'UN
MEMBRE
AU
CCAS
2023-08-03
D:
ORANGE
—
CONVENTION
DE
SERVITUDE
POUR
L'IMPLANTATION
D'UNE
ARMOIRE
FTTH
SUR
LE
DOMAINE
PUBLIC
Feb Le secrétaire
de
séance
est
Monsieur
SÛUTRE.
1.
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
REUNION
DU
11
JUILLET
2023 Le
compte-rendu
est
adopté
sans
remarque
aucune.
Conseil
Municipal
du
28
août
2023
1 2.
2023-08-01
D
: ELECTION
D'UN
ADJOINT
-
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L
2122-4,
L 2122-7,L
2122-7-2,
L
2122-10
et
L 2122-15,
-
Vu
la
délibération
n°2020-05-03
D
du
26
mai
2020
portant
création
de
3
postes
d’adjoints
au
Maire,
-
Vu
l'arrêté
municipal
n°
2020-31
G
du
28
mai
2020
donnant
délégation
de
fonctions
et
signature
du
Maire
aux
adjoints,
-_
Considérant
la vacance
d’un
poste
d’adjoint
au
Maire,
-
Considérant
que
lorsqu'un
poste
d’adjoint
est
vacant,
le
Conseil
Municipal
peut
décider
que
le
nouvel
adjoint
occupera,
dans
l'ordre
du
tableau,
le
même
rang
que
l'élu
démissionnaire,
-
Considérant
que
pour
assurer
le
bon
fonctionnement
des
services,
il
est
nécessaire
de
pourvoir
le
poste
vacant
d’un
2°"
adjoint,
-
Considérant
qu’en
cas
d'élection
d’un
seul
adjoint,
celui-ci
est
élu
au
scrutin
secret
à
la
majorité
absolue,
-
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
procéder
à
cette
élection
sans
élections
complémentaires
préalables,
vu
que
le
Conseil
Municipal
n'est
plus
au
complet
au
vu
de
la
démission
d’un
conseiller
municipal.
Monsieur
le
Maire
demande
si des
conseillers
municipaux
se
portent
candidat.
Personne
ne
porte
candidat,
faute
de
temps
ou
de
compétences.
En
conséquence,
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
réduire
le
nombre
de
poste
d’adjoints
à
2.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
accepte
la
réduction
du
nombre
d’adjoints
à
2.
Monsieur
DESCLIDES
devient
donc
2"
adjoint.
3.
2023-08-02
D
: ELECTION
D'UN
MEMBRE
AU
CCAS
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
suite
à
la
démission
d’une
conseillère
municipale
et
élue
au
CCAS,
il
convient
de
procéder
à
l'élection
d’un
nouveau
membre.
Monsieur
le
Maire
invite
le
Conseil
Municipal
à
élire
ce
nouveau
membre
au
CCAS.
Après
le
vote
du
Conseil
Municipal,
a
été
élu
au
premier
tour
de
scrutin
à
la
majorité,
Monsieur
Gérard
SÛTRE.
Conseil
Municipal
du
28
août
2023
2 4.
2023-08-03
D:
ORANGE
—
CONVENTION
DE
SERVITUDE
POUR
L'IMPLANTATION
D’UNE
ARMOIRE
FTTH
SUR
LE
DOMAINE
PUBLIC
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu'Orange
l'a
sollicité
pour
l'installation
d'une
armoire
FTTH,
pour
le
déploiement
de
la
fibre
optique,
sur
le
domaine
public.
Monsieur
le
Maire
précise
que
cette
armoire
sera
implantée
le
long
de
la
salle
des
fêtes,
côté
bar
(parcelle
AA
9).
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
projet
de
convention.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
lautoriser
à
signer
la
convention
avec
Orange.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
donne
mandat
à
Monsieur
le
Maire
pour
signer
tous
les
documents
nécessaires
à
cette
affaire.
5,
QUESTIONS
DIVERSES
e
Projet
garderie
périscolaire
Quatre
équipes
d'architectes
ont
répondu
à
l'appel
à
candidature :
Atelier
CAHUETTE
(Angoulême)
Atelier
d'architecture
Manuel
TABÜT
(Angoulême)
Anne
MOREAU
(Ruffec)
KEGO
Architectes
(YVRAC-33)
Une
réunion
est
prévue
le
29
août
avec
les
services
de
l’'ATD
16
en
mairie
à
14H
afin
de
déterminer
l'équipe
retenue
pour
réaliser
le
projet.
e
Modification
date
du
Conseil
municipal
de
septembre
2023
En
raison
d’une
modification
d'emploi
du
temps,
le
Conseil
municipal
prévu
le
18
septembre
prochain
est
reporté
au
lundi
25
septembre
à
18h30.
e
Point
sur
les
travaux
en
cours
-
Couverture,
zinguerie,
isolation
des
bâtiments
communaux
L'entreprise
BELAUD
a
réalisé
l'ensemble
des
ses
prestations
de
couverture,
zinguerie
et
isolation
des
bâtiments
communaux,
objet
du
contrat
de
2022.
Les
travaux
de
zinguerie
sur
le
groupe
scolaire
primaire
et
le
nettoyage
des
couvertures
existantes
sont
aussi
terminés.
Conseil
Municipal
du
28
août
2023
3 -_
Restaurant
scolaire
La
société
SUBLIM
est
intervenue
pour
traiter
les
poutres
anciennes
du
restaurant
scolaire
pour
un
coût
d'environ
600€.
Ces
poutres
étaient
colonisées
par
des
vrillettes.
-
Travaux
de
voirie
En
complément
du
marché
passé
à
la
société
EUROVIA,
à
la
demande
des
acquéreurs
de
la
maison
de
M
et
Mme
DUQUEYROIX
à
Magnac,
qui
souhaitent
modifier
l'entrée
de
leur
propriété,
la
voie
desservant
cette
habitation
sera
prolongée
jusqu'au
pignon
sud
de
la
grange
pour
un
prix
d'environ
2000€.
Les
travaux
ne
sont
pas
encore
commencés
en
raison
des
vacances.
-
Salle
des
fêtes
La
nouvelle
jupe
de
scène
a
été
posée
avant
le
second
spectacle
des
Soirs
Bleus.
-_
Citerne
incendie
et
caniveaux
de
Combe
à
Roux,
curage
des
fossés
Ces
travaux
ne
sont
pas
encore
commencés
compte
tenu
des
vacances.
Monsieur
le
Maire
va
prendre
contact
avec
les
entreprises.
+
Point
sur
l'avancement
du
site
internet
Le
nouveau
site
internet
est
bien
avancé.
Il
reste
à
finaliser
quelques
éléments.
Une
présentation
a
été
réalisée
et
l'unanimité
les
participants
au
Conseil
municipal
ont
salué
la convivialité
et
l’intuitivité
de
ce
site.
e
Circuit
des
remparts
: traversée
de
la
commune
À
l'occasion
du
circuit
des
remparts
d'Angoulême,
le
16
septembre
prochain,
un
défilé
de
voitures
anciennes
traversera
la
commune
vers
9H.
Ce
rallye
empruntera
les
RD
91
et 45.
e
Zone
accélération
des
énergies
renouvelables
Aucune
décision
n’est
prise
sur
le
sujet
en
attendant
la
conférence
des
Maires
de
GrandAngoulême
qui
va
se
tenir
le
5
septembre
prochain,
ceci
afin
d’avoir
une
réponse
cohérente
à
l'échelle
du
territoire.
e
Informations
sur
les
syndicats
intercommunaux
Pierre
DESCLIDES
nous
informe
que
la
rentrée
scolaire
s'annonce
sur
de
bonnes
perspectives
:
Conseil
Municipal
du
28
août
2023
4 -_
113
élèves
inscrits,
-_
Plus
d'enfants
à
la
garderie
attendus,
:
-__
Suppression
du
ramassage
dans
les
villages
Sur
la
commune
de
JAULDES,
-
Location
du
mini-bus
à
la
mairie
de
COULGENS,
cette
commune
ayant
décidé
de
continuer
le
ramassage
dans
les
villages.
e
Questions
diverses
-
Remplacement
de
Madame
TALLON
Francette
TALLON
est
remplacée
par
Madame
MARSAC
qui
réside
à ANAIS.
-
Budget
2023
Une
analyse
des
dépenses
EDF
a
été
faite
au
31
août.
Celles-ci
s'élèvent
à
environ
22
000€
pour
un
budget
prévisionnel
de
55
000€.
Cette
somme
représente
environ
40%
des
dépenses
prévues.
Aussi,
le
budget
devrait
être
largement
tenu.
Par
contre
de
nombreuses
réparations
et
entretiens
sur
le
matériel
des
services
techniques
ont
été
faites
et
il semble
qu'il
n'y
aura
pas
d'économies
à
attendre
sur
ce
poste-là.
e
Date
à
retenir
-
19
septembre
2023
à
18H30
: commission
travaux
La
‘séance
est
levée
à
19h55.
A
ii
\
TT
e
Mare
Le secrétaire
de\sé
Conseil
Municipal
du
28
août
2023
5