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Déliberation - 20120045
Document publié le Mardi 14 février 2012 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20120045)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Inégalités sociales,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______
V I L L E D E N I O R T
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 14 février 2012
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 27 février 2012
SEANCE DU 20 FEVRIER 2012
Délibération n° D20110716
MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Accusé de réception de la préfecture en date du
vendredi 24 février 2012
Présidente :
Mme Geneviève GAILLARD, Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Pascal DUFORESTEL - M. Amaury BREUILLE - M. Jacques TAPIN - M. Jean- Claude SUREAU - M. Christophe POIRIER - M. Nicolas MARJAULT - M. Jean-Louis SIMON - M. Frank MICHEL - M. Alain PIVETEAU - Mme Nathalie SEGUIN - Mme Josiane METAYER - Mme Delphine PAGE - Mme Anne LABBE - Mme Chantal BARRE - Mme Annie COUTUREAU
Conseillers :
M. Bernard JOURDAIN - M. Michel GENDREAU - M. Denis THOMMEROT - M. Hüseyin YILDIZ - M. Gérard ZABATTA - M. Alain BAUDIN - M. Marc THEBAULT - M. Jérôme BALOGE - M. Guillaume JUIN - M. Michel PAILLEY - M. Aurélien MANSART - M. Emmanuel GROLLEAU - Mme Annick DEFAYE - Mme Nicole IZORE - Mme Blanche BAMANA - Mme Gaëlle MANGIN - Mme Elisabeth BEAUVAIS - Mme Maryvonne ARDOUIN - Mme Rose-Marie NIETO - Mme Virginie LEONARD
Secrétaire de séance : - M. Jean-Louis SIMON
Excusés ayant donné pouvoir :
- Nicole GRAVAT donne pouvoir à Virginie LEONARD
- Pilar BAUDIN donne pouvoir à Alain PIVETEAU
- Patrick DELAUNAY donne pouvoir à Jean-Claude SUREAU
- Jean-Pierre GAILLARD donne pouvoir à Geneviève GAILLARD
- Julie BIRET donne pouvoir à Nicolas MARJAULT
- Sylvette RIMBAUD donne pouvoir à Alain BAUDIN
- Dominique BOUTIN-GARCIA donne pouvoir à Jean-Louis SIMON
- Jacqueline LEFEBVRE donne pouvoir à Elisabeth BEAUVAIS
Excusés :
Conseillers :
- Mme Elsie COLAS CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2012
DELIBERATION D20110716
DIRECTION RESSOURCES
HUMAINES
MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Madame le Maire
Après examen par la commission municipale compétente,
Afin de doter les services des moyens en personnels nécessaires à la bonne exécution des missions de service public, les créations et ouvertures de postes ci-dessous sont proposées. De même, après avis du CTP, les fermetures et suppressions de postes suivantes sont proposées :
DIRECTION GENERALE
Ouvertures de postes (projets CAP avancements 2012) :
- 5 postes de rédacteur chef
- 5 postes de rédacteur principal
- 3 postes d’adjoint administratif principal de 1ère classe
- 3 postes d’adjoint administratif principal de 2ème classe
- 2 postes de technicien principal de 1ère classe
- 2 postes de technicien principal de 2ème classe
- 2 postes d’agent de maîtrise principal
- 13 postes d’adjoint technique principal de 1ère classe
- 28 postes d’adjoint technique principal de 2ème classe
- 1 poste d’assistant de Conservation principal de 2ème classe
- 1 poste d’éducateur principal des APS de 1ère classe
- 1 poste d’animateur principal de 1ère classe
- 1 poste d’ATSEM principal de 1ère classe
DELEGATION GENERALE AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET A L’EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
Centre Du Guesclin
Ouvertures de postes :
- 1 poste d’agent de maîtrise
- 1 poste d’attaché Direction de Projet Prévention des Risques Majeurs et Sanitaires
Création de poste :
- 1 poste d’agent de maîtrise chargé de suivi des plans de prévention
POLE RESSOURCES
Direction des Ressources Humaines
Ouverture de poste :
- 1 poste d’administrateur
Direction des Finances et Marchés Publics
Fermeture de poste :
- 1 poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe
Direction Logistique et Moyens
Moyens communs et flux
Création de poste :
- 1 poste d’adjoint technique de 2ème classe opérateur reprographe
Direction de la Réglementation et de la Sécurité
Ouverture de poste :
- 1 poste d’attaché
POLE CADRE DE VIE ET AMENAGEMENT URBAIN
Direction des Espaces publics
Ouverture de poste :
- 1 poste de rédacteur RH
Service Aménagement des espaces publics – Bureau d’études et travaux
Fermeture de poste :
- 1 poste d’adjoint administratif de 2ème classe
Demandes d’Urbanisme
Création de poste :
- 1 poste de technicien principal de 1ère classe
Direction Urbanisme et Foncier
Création de poste :
- 1 poste d’adjoint administratif de 2ème classe agent fiscal POLE VIE DE LA CITE
Direction Animation de la Cité
Service des sports
Fermeture de poste :
- 1 poste d’adjoint administratif de 2ème classe
Créations de postes :
- 1 poste d’adjoint technique de 2ème classe
- 1 poste d’adjoint technique de 2ème classe à temps non complet représentant 52,63 % du temps complet soit 20 heures hebdomadaires
Service culturel
Ouverture de poste :
- 1 poste d’adjoint administratif de 2ème classe
Service Evénements
Ouverture de poste :
- 1 poste d’adjoint technique de 2ème classe agent d’exploitation événementielle
Direction de l’Enseignement
Affaires scolaires
Fermeture de poste :
- 1 poste d’adjoint administratif de 1ère classe
Parc Exposition / Foire exposition
Ouverture de poste :
- 1 poste d’adjoint administratif de 2ème classe
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- accepter la mise à jour du tableau des effectifs.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 1
Pour Madame le Maire de Niort
Geneviève GAILLARD
L'Adjoint délégué
Signé
Jean-Louis SIMON