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Déliberation - 20090399
Document publié le Jeudi 1 janvier 2009 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20090399)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Inégalités sociales,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______
V I L L E D E N I O R T
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil Municipal :
le 22 septembre 2009
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 5 octobre 2009
SEANCE DU 28 SEPTEMBRE 2009
M I S E A J O U R D U T A B L E A U D E S E F F E C T I F S
Accusé de réception de la préfecture en date du jeudi 01 octobre 2009
Présidente :
Mme Geneviève GAILLARD, Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Pascal DUFORESTEL - M. Amaury BREUILLE - M. Jacques TAPIN - M. Jean- Claude SUREAU - M. Christophe POIRIER - M. Nicolas MARJAULT - M. Jean-Louis SIMON - M. Frank MICHEL - M. Alain PIVETEAU - Mme Nathalie SEGUIN - Mme Josiane METAYER - Mme Delphine PAGE - Mme Anne LABBE - Mme Nicole GRAVAT - Mme Chantal BARRE - Mme Pilar BAUDIN - Mme Annie COUTUREAU -
Conseillers :
M. Bernard JOURDAIN - M. Patrick DELAUNAY - M. Michel GENDREAU - M. Denis THOMMEROT - M. Hüseyin YILDIZ - M. Jean-Pierre GAILLARD - M. Frédéric GIRAUD - M. Alain BAUDIN - M. Bernard BARE - M. Marc THEBAULT - M. Jérôme BALOGE - M. Guillaume JUIN - Mme Françoise BILLY - Mme Annick DEFAYE - Mme Nicole IZORE - Mme Blanche BAMANA - Mme Julie BIRET - Mme Gaëlle MANGIN - Mme Sylvette RIMBAUD - Mme Jacqueline LEFEBVRE - Mme Elisabeth BEAUVAIS - Mme Elsie COLAS - Mme Maryvonne ARDOUIN -
Secrétaire de séance : Mme Nicole IZORE -
Excusés ayant donné pouvoir :
- Gérard ZABATTA donne pouvoir à Françoise BILLY
- Michel PAILLEY donne pouvoir à Alain BAUDIN
- Emmanuelle PARENT donne pouvoir à Frédéric GIRAUD
- Dominique BOUTIN-GARCIA donne pouvoir à Sylvette RIMBAUD CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2009
DELIBERATION D20090355
DIRECTION RESSOURCES
HUMAINES
MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Madame le Maire
Après examen par la commission municipale compétente,
Après avis du Comité Technique Paritaire
Afin de doter les services des moyens en personnels nécessaires à la bonne exécution des missions de service public, les créations et ouvertures de postes ci-dessous sont proposées.
DELEGATION GENERALE AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET A L’EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
Ouverture :
- 1 poste d’ingénieur
Direction Agenda 21
Création :
- 2 postes d’Adjoint d’Animation de 2ème classe
POLE CADRE DE VIE ET AMENAGEMENT URBAIN
Direction Patrimoine Bâti et Moyens
* Régie Bâtiments
Créations :
- 1 poste relevant du cadre d’emploi des agents de maîtrise
- 2 postes d’adjoint technique de 2ème classe
Ouverture :
- 1 poste d’adjoint administratif de 2ème classe
Direction Urbanisme et Foncier Patrimoine
* Service Patrimoine (aérodrome)
Création :
- 1 poste de chargé d’aviation de l’aérodrome ouvert au grade de technicien territorial Direction Espaces Publics
* Service Espaces Verts et Naturels
Création :
- 1 poste d’adjoint technique de 2ème classe, chargé de l’entretien d’espaces publics et résidentialisés, dans le cadre de l’opération de renouvellement urbain.
POLE VIE DE LA CITE
Direction de l’Enseignement
Création :
-1 poste d’adjoint technique de 2ème classe
Ouverture :
- 1 poste d’adjoint administratif 2ème classe
POLE RESSOURCES
Direction des Systemes d’information et des Telecommunications
Ouverture :
- 1 poste de rédacteur
Direction Finances – Marchés Publics
ouverture :
- 1 poste d’attaché
Direction des ressources humaines
Créations :
- 3 postes « relais » ouverts aux cadres d’emplois des adjoints administratifs ou techniques pour répondre aux besoins de réorientation professionnelle vers un nouveau poste ou un nouveau métier.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- accepter la mise à jour du tableau des effectifs.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 40
Contre : 0
Abstention : 5
Non participé : 0
Excusé : 0
Pour Madame le Maire de Niort
Geneviève GAILLARD
L'Adjoint délégué
Signé
Jean-Louis SIMON