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unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - Liste Deliberations Seance du 27 06 2024
Document publié le Jeudi 27 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - Liste Deliberations Seance du 27 06 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Santé,
1
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du conseil communautaire
du jeudi 27 juin 2024
Le 27 juin 2024 à 20h30, les membres du conseil communautaire de la Communauté de Communes d’Aire
sur l’Adour, convoqués le 21 juin 2024, se sont réunis sous la présidence de Monsieur Philippe BRETHES
à VIELLE TURSAN.
Présents : Mrs et Mmes, POMIES Claude, LAFFITAU Corinne, MECHIN Isabelle, PELLARINI Philippe, BARRAUD Danielle, BOP Philippe, MARTI Jérémy, GACHIE Florence, SAINT GERMAIN Paulette, GOSDA Frédéric, DUPOUTS Roland, BOULIN Thierry, SEBI Catherine, BERDOULET Cédric, DUCONGE Joëlle, LARRAT Nicole, LAMOTHE Michel, LALANNE Jean Michel, LAFARGUE Vincent, VACHER Béatrice, BRETHES Philippe, LAFARGUE Lionel, GIJSBERS Lambert, FABERES Nadine, PARGADE Jacques, DOREILH Jean-Paul, DUFAU Jean Jacques, LAMARCADE Lydie, SILVEIRA MORAIS Philippe, LABORDE Benoît.
Excusés : BARON Chrystelle, DUBOSC Sonia, MARTIN Didier, BAQUIE Pascal, MARQUE Michel,
Pouvoirs : LAGRAVE Xavier à LAFFITTAU Corinne
ASSIBAT Marie à MECHIN Isabelle
BARRAILH-LAFARGUE Vincent à BOP Philippe
MALHERBE Bernard à PELLARINI Philippe
DARRIEUMERLOU Nathalie à POMIES Claude
CAZABAN Yves à MARTI Jérémy
DEHEZ Gérard à BERDOULET Cédric
CASTAING Marie Laurence à DUCONGE Joëlle
CARREAU Pascal à GIJSBERS Lambert
SAINT GERMAIN Dominique à BRETHES Philippe
MADER Karl à LAFARGUE Vincent
CAMPAGNE Jean Luc à DUFAU Jean Jacques
Nombre de conseillers en exercice : 47
Présents : … 30
Excusés : 5
Pouvoirs : … 12
Votants : … 42 2
N° OBJET VOTE DE L’ASSEMBLEE
270624/01 Cotisation foncière des entreprises ; détermination des bases minimum A L’UNANIMITE
270624/02 Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) ; augmentation du coefficient multiplicateur
A L’UNANIMITE
270624/03 Vente de l’immeuble de bureaux G situé à l’écloserie d’entreprises de la ZAC Peyres à TEC.GE.FI
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270624/04 Avis sur les modifications envisagées du SRADDET Nouvelle-
Aquitaine
A L’UNANIMITE
270624/05 Révision des statuts du Syndicat des Eaux du Marseillon et du
Tursan (SEMT)
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270624/06 Demande d’autorisation de signature d’un marché de travaux de plus de 500 000 €HT – réfection pluviale et aménagement de la
voirie du quartier Biroy
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270624/07 Convention de mise à disposition des locaux à l’association ALALE A L’UNANIMITE
270624/08 Convention de mise à disposition des locaux à l’association ALLA A L’UNANIMITE
270624/09 Convention d’objectifs et de moyens avec l’association ALLA A L’UNANIMITE
270624/10 Convention d’objectifs et de moyens avec l’association ALALE A L’UNANIMITE
270624/11 Convention de mise à disposition des locaux du centre de loisirs d’Aire sur l’Adour à l’ADAPEI 40 (complexe Habitat le Marcadé)
A L’UNANIMITE
270624/12 Convention de mise à disposition des locaux administratifs au CIAS à titre gracieux
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270624/13 Convention de mise à disposition des anciens locaux par le CIAS à la Communauté de Communes à titre gracieux
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270624/14 Convention avec l’association DIAPASON A L’UNANIMITE
270624/15 Médiathèques : Plan de financement d’aide à la programmation annuelle des animations des bibliothèques
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270624/16 Médiathèques : Plan de financement pour la transformation de la médiathèque de Barcelonne en ludo-médiathèque
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270624/17 Demande de subvention auprès du Département des Landes pour l’acquisition d’instruments de musique pour l’école de musique
communautaire
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270624/18 Adhésion à la convention Prévention des Risques Professionnels, Santé, Sécurité au Travail du Centre de Gestion des Landes
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270624/19 Création de postes pour l’évolution de missions (avancements de grade 2024
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270624/20 Création d’un poste d’ATSEM principal de 1ème classe (Petite
Enfance)
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Toutes nos délibérations, décisions et informations complémentaires sont en ligne sur notre site internet :
http//www.cdcaire.org