Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 5
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 17
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 27
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 29
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 14
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 10
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 25
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 20
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 9
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 15
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 2 juillet 2025
Document publié le Mercredi 2 juillet 2025 par la commune de Boeil-Bezing.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 2 juillet 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
À
2
COMMUNE DE BOEIL-BEZING
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 2 JUILLET 2025
Délibération n° Objet Résultat du vote
Procès-Verbal du Conseil Adoptée à l'unanimité :
D_2025 4 1 Municipal du 4 juin 2025 14 votes/14
Tarif cantine rentrée Adoptée à l’unanimité :
D_2025 4 2 2025/2026 14 votes/14
Tarif garderie rentrée scolaire | Adoptée à l’unanimité :
D_2025_4_3 2025/2026 14 votes/14
Modification simplifiée du PLU | Adoptée à la majorité
D_2025 4 4 mise en œuvre et absolue :
détermination des modalités 12 votes/14
de mise à disposition 1 abstention/1 vote contre
Modification simplifiée du PLU | Adoptée à la majorité
D_2025 4 5 recours vacataire publication absolue :
sur le portail de l’urbanisme 12 votes/14
1 abstention/1 vote contre
D_2025 4 6 Modification simplifiée du PLU | Adoptée à la majorité
recours vacataire mise en absolue :
œuvre procédure 12 votes/14
1 abstention/1 vote contre
D_2025 4 7 Accord local C.C.P.N. nombre Adoptée à la majorité
et répartition des sièges du absolue :
conseil communautaire 13 votes/14
1 abstention
D_2025 4 8 Demande de subvention Adoptée à l’unanimité :
prélevée sur le produit des 14 votes/14
amendes de police
D_2025 4 9 Aménagement paysager Adoptée à la majorité
société « la Belle Saison » pour
le « terrain du bas »
absolue :
13 votes/14
1 abstention
Liste publiée sur le site internet et affichée en mairie le 3 juillet 2025.
Le Maire,