Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation 3 Choix de l entreprise chargee de
Déliberation - Deliberation 6 Heures supplementaires du personn
Déliberation - choix bureau renouvelement canalisation
Déliberation - Deliberation 7 Maintien et taux de la taxe d ame
Déliberation - deliberation 2023 23 choix de lentreprise chauffag
Déliberation - 1727940488 392024 VOIRIE 2024 CHOIX DE LENTREPRISE
Déliberation - Deliberation 6 Subventions communales 2018
Déliberation - Deliberation 1 Suppression des TAP
Déliberation - Deliberation 4 Project de realisation d un PAD
Déliberation - 1763364392 532025 voirie 2025 choix de lentreprise
Déliberation - Deliberation 6 Choix de lentreprise pour le PAD
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Antoingt.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 6 Choix de lentreprise pour le PAD)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le 92/12/2024
e 02/12/2021
RS
SR
RS
Man
At
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conf:
de
la
Commune
d’'ANTOINGE
2: 665215300063 20211201-DELIB620211201-DE
Séance
du
1°
décembre
2021
Nombre
de
conseillers
En
exercice
: 11
Présents
: 9
Votants
: 9
L'an
deux
mil
vingt
et
un
et
le
1er.
Décembre
à
19
heures,
les
membres
Date
de
convocation
:
du
Conseil
Municipal,
dûment
convoqués,
se
sont
22/11/2021
réunis
à
la
salle
du
conseil
municipal
d'ANTOINGT,
sous
la
Présidence
de
M.
GONTHIER
Emmanuel,
Maire.
Conseillers
présents
: GONTHIER
Emmanuel,
JACOB
Claude,
TARAGNAT
Nathalie,
TREMOUILLER
Franck,
FIGUEIREDO
Analio,
CROS
Hervé,
RABY
Sylvie,
TERRANOVA
Philippe,
SOUILLER
Nicole.
Conseillers
absents
: POJOLAT
Romain,
GERARD
Francine.
Secrétaire
de
séance
: JACOB
Claude
Délibération
n°6
: PAD
- Choix
de
l’entreprise
chargée
de
l’étude
Modification
de
la délibération
du
5 août
2021
(nomination
des
membres
du
groupement
retenu).
Par
délibération
en
date
du
5 août
2021
le conseil
municipal
avait
retenu
le groupement
les
Andains
pour
effectuer
l'étude
du
Programme
d'Aménagement
Durable.
|| se
trouve
que
la
dénomination
de
ce
groupement
est
insuffisante.
Le
Maire
propose
au
conseil
de
modifier
cette
délibération
comme
suit :
Dans
sa
séance
du
16
décembre
2020,
le conseil
municipal
avait
décidé
d'engager
la commune
dans
un
Programme
d'Aménagement
Durable.
Un
cahier
des
charges
a été
établi
et diffusé
à
plusieurs
bureaux
d’études.
Cinq
ont
répondu
et quatre
ont
été
retenus
pour
une
audition
le 22
juillet
2021.
A
l'issue
de
ces
auditions,
le conseil
municipal
doit
choisir
quel
bureau
d'étude
retenir.
Sur
proposition
du
maire
et des
membres
du
conseil
présents
à ces
auditions,
le groupement
Les
Andains
qui
réunit
:
-
L'Atelier
Sauvage
représenté
par
Chloé
MARIEY,
mandataire
du
groupement,
architecte
- _ AARB
représenté
par
Baptiste
ROUGERY,
architecte
-
Un
pas
de
côté
représenté
par
Victor
MIRAMAND,
paysagiste
est
retenu
pour
effectuer
cette
étude
pour
une
somme
de
22
625
euros
hors
taxe.
Cette
étude
peut
être
financée
d’une
part
par
le Conseil
Départemental
à
hauteur
de
9 000
euros
et
d'autre
part
par
l’'Agglo
pays
d’Issoire
à
hauteur
de
6 812
euros,
le reste
à
charge
pour
la commune
étant
de
6
812
euros
(HT). Monsieur
le
Maire
propose
de
demander
une
subvention
au
Conseil
départemental
au
titre
de
l’action
Aide
à
la
réalisation
d’un
Plan
d'Aménagement
Durable
(taux
de
subvention
60%
du
montant
H.T
de
l'étude,
plafonnée
à
9 000,00
€). Envoyé
en
préfecture
le 02/12/2021
Reçu
en
préfecture
le 02/12/2021
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Cons
sich
szo
de
la
Commune
d’ANTOINGTI
2 :053216300053-20211201-DELIB620211201-DE
Séance
du
1‘
décembre
2021
De
plus,
il propose
au
conseil
municipal
de
demander
à
l'Agglo
Pays
d'Issoire
une
participation
financière
par
le
biais
des
fonds
de
concours
mis
à
disposition
des
communes
par
le
vote
du
Conseil
communautaire
du
29/09/2020.
Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
:
-
Approuve
le
choix
du
bureau
d'étude
les
ANDAINS
qui
regroupe
L'Atelier
Sauvage,
AARB
et
Un
pas
de
côté
- Sollicite
l'attribution
d’une
subvention
du
Conseil
Départemental
au
titre
du
Plan
d'Aménagement
Durable,
- Sollicite
l’attribution
des
fonds
de
concours
de
l’Agglo
Pays
d’Issoire
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
relatif
à
ce
dossier.
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
que
Pour
extrait
conforme,
dessus. Au
registre
sont
les
signatures.
Le
Maire,
Emmanuel
GONTHIER
e