Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - 2021
unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - 2022
unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - 2025
unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - 2024
unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - 2026
unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - 2024
unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - 2022
unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - 2023
unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - 2021
unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - 2022
unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - 2023 48 vote des subventions exercice 2023
Document publié le Jeudi 30 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - 2023 48 vote des subventions exercice 2023)
Thèmes du document : Vieillesse, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Envoyé
en
préfecture
le 30/03/2023
Reçu
en
préfecture
le 30/03/2023
Publié le
99
HirS
7007
"
J
}
2023-48
FINANCES/
VOTE
DES
SUBVENTIONS
EXERCICE
2023
ID
: 074-247400112-20230328-D
2023
48-DE
République
Française
Pays
de,
Cruseilles
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
PAYS
DE
CRUSEILLES
LE
28
mars
2023
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Cruseilles,
dûment
convoqué
le mercredi
22
mars
2023,
s'est
réuni
dans
la salle
consulaire
de
la Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Cruseilles
— 268,
route
du
Suet
- 74350
CRUSEILLES,
sous
la
présidence
de
M.
Xavier
BRAND,
Président
Etaient
présents
ou
représentés :
Commune
d'Allonzier
la
Caille
M.
Jean-Pièrre
CAUQUOZ,
Mme
Claire
MEGARD,
Mme
Catherine
SGRAZZUTTI,
Mme
Cécilia
HORCKMANS
Commune
d'Andilly
M.
Vincent
HUMBERT
Commune
de
Cernex
M.
Vincent
TISSOT
Commune
de
Cercier
M.
Patrice
PRIMAULT
Commune
de
Copponex
M.
Julian
MARTINEZ,
Mme
Geneviève
NIER
Commune
de
Cruseilles
Mme
Sylvie
MERMILLOD,
M.
Claude
ANTONIELLO,
Mme
Sonia
EICHLER,
Mme
Chrystel
BUFFARD,
M.
Bernard
DESBIOLLES,
Mme
Valérie
PERAŸY
procuration,
M.
Nathan
JACQUET
Commune
de
Cuvat
Mme
Julie
MONTCOUQUIOL,
M.
Philippe
CLERJON
Commune
du
Sappey
M.
Pierre
GAL
Commune
de
Villy le Bouveret
M.
Jean-Marie
TERRASSON
(Suppléant)
Commune
de
Menthonnex
en
Bornes
M.
Guy
DEMOLIS,
Mme
Nathaly
HENRY
procuration
Commune
de
Saint-Blaise
Mme
Christine
MEGEVAND
Commune
de
Villy-le-Pelloux
Mme
Charlotte
BOETTNER
procuration
Commune
de
Vovray-en-Bornes
M.
Xavier
BRAND
Quorum
:
nombre
total
de
délégués
en
exercice
28
;présents
ou
représentés
:25
Absents
:3
Secrétaire
de
séance
: Mme
Chrystel
BUFFARD
Date
d'affichage
:
JA
HE
7999
OBJET:
VOTE
DES
SUBVENTIONS
EXERCICE
2023 Envoyé
en
préfecture
le 30/03/2023
Reçu
en
préfecture
le 30/03/2023
Publié le
39
HE:
2079
|
F7
2023-48 FINANCES/ VOTE DES SUBVENTIONS EXERCICE 2023
JD':
074:24740041220280826-D_2023
48 DE
Vore
DES
SUBVENTIONS
EXERCICE
2023
Monsieur
le
Président
propose
d'attribuer
les
subventions
conformément
au
tableau
ci-après
:
Population
2023
: 17096
Organismes
Fonction
Montant
versé
Montant
versé
Montant
Montant
Montants
accordés
en
2019
en
2020
versé
versé
pour
en
2021
2022
2023
ADMR
61
40
000,00
42
950,00
45
000,00
45
000
50
000
€
SSIAD
61
5 800,00
6 230,00
6 422,00
6
509
6667
€
ANIM'AGE
61
1 000,00
1 000,00
1 000,00
1 000
1 000
€
.
39
000,00
hors
Ecole
de
musique
311
52
800,00
71
330,00
dumlètes
49
322
70
000
€
OGEC
école
privée
(1)
(maternelles)
211
64
236,15
52
318,10
42
967,04
69
129
65
000
€
OGEC
école
privée
(1)
(élémentaires)
212
54
971,16
48
161,85
52
290,62
64
898
65
000
€
OGEC
subvention
exceptionnelle
212
!
15
500,00
0,00
x
x
d'équipements Groupement
de
personnel
(61
x
120
€)
020
5
160,00
5
160,00
5 400,00
5 640
7320€
Allo stop alcool
512
800,00
800,00
peste
x
LE
sollicitation
Mission
locale
du
bassin
genevois
524
15
304,82
17
054,90
17
131,85
15
141
15452€
Mission
locale
du
bassin
annecien
524
650,00
850,00
900,00
1050
1450
€
Ferme
de
Chosal
(pole
land
art)
521
4 000,00
4
000,00
4
000,00
4
000
4 000
€
Ferme
de
Chosal
(installation
artistique
521
5
000,00
5
000,00
0,00
x
x
participative) ADATEEP
252
500,00
500,00
500,00
500
500
€
Restos
du
Cœur
52
1 000,00
1
000
1000€
La
banque
alimentaire
52
1 000,00
1
000
1 000
€
Vaches
en
piste
91
3338€
Conciliateur
de justice
03
500,00
500,
00
500
€
Jeunes
Sapeurs-Pompiers
113
1000
€
MFR
IMAA
22
50
000
€
250
222,13
€
270
854,85
€
216
611,51
€
268
027
€
344
227
€
(1)
Les
subventions
OGEC
pourront
être
modifiées
lors d’une
délibération
ultérieure
puisque
leur
calcul
doit
s'effectuer
selon
la convention
en
vigueur
et suite
à
l'approbation
des
comptes
administratifs
de
2022
qui
n'ont
pas
encore
été
approuvés. Envoyé
en
préfecture
le 30/03/2023
Reçu
en
préfecture
le 30/03/2023
»
LOT
Publié
le
Afin
09
2023-48
FINANCES/
VOTE
DES
SUBVENTIONS
EXERCICE
2023
ID
: 074-2474001
12-20230328-D
2023 _48-DE
Monsieur
le Président
invite
le Conseil
à se
prononcer
sur
la suite
à donner
à
cette
affaire.
Le
Conseil
Communautaire
de
la Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Cruseilles,
entendu
l'exposé
du
Président,
après
en
avoir
délibéré,
1 abstention
(Mme
Julie
Montcouquiol)
>
DECIDE
d'attribuer
les
subventions
aux
organismes
cités
dans
le
tableau
des
subventions
qui
lui
est
soumis
rappelant
l'ouverture
des
crédits
au
Budget
général
de
la
C.C.P.C.,
pour
un
montant
de
344
227
€
>
AUTORISE
Monsieur
le
Président
à
prendre
tout
acte
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
délibération
La
Secrétaire
de
Séance
Chrystel
BUFFARD Cu
Brigitte
GIROIR
=
en
Ni
NL
LÉ ENS
NN
De:
accueil
SSIAD
gros
chene
parmelan
saleve
Envoyé:
jeudi
9 mars
2023
10:41
À:
Brigitte
GIROIR;
mairie@cruseilles.fr
Cc:
SSIAD
president
gcps
Objet:
À
l'attention
de
Mme
Giroir
Mr
Le
président,
Mmes
et
Mr
Les
Vices-Présidents,
Comme
chaque
année,
nous
vous
sollicitons
pour
notre
service,
le
SSIAD
(Service
de
Soins
Infirmiers
à
domicile)
ADMR
Gros
Chêne
Parmelan
Salève
pour
une
demande
de
subvention.
Nous
intervenons
pour
plusieurs
personnes
résidant
sur
vos
communes
et
nous
sommes
sensibles
à
l'intérêt
que
vous
portez
à notre
service.
A
ce
jour,
manquant
de
personnel,
notre
objectif
est
de
fidéliser
celui
en
place,
pour
cela,
nous
souhaitons
poursuivre
nos
actions
d'amélioration
des
conditions
de
travail
(cohésion
d'équipe,
….).
Nous
vous
remercions
de
l'attention
que
vous
apporterez
à notre
demande
et
vous
présentons,
Mesdames,
Messieurs,
nos
Sincères
Salutations.
Mme
PERRISSIN
FABERT
Bernadette,
Présidente
du
SSIAD
ADMR
GCPS
Ménia
COMBETTE.et
Marielle
NOUVET
è
profretes
SSAD
ADMR
Gros
Chène
Parmelon
Solève
FA CIOENRT ONE ASSOCIATION
"ANIM’'AGE
»
Sub,
SE
us
s
Association
loi
1901
Siège
social
>
te
à
EHPAD
de
Cruseilles
62
rue
des
frères
74350
CRUSEILLES
Tél
04.50.44.12.80
OBJET
: Demande
de
subvention
Madame,
Monsieur,
L'association
ANIM’AGE
est
une
association
créée
à
l’intérieur
de
l'EHPAD
du
Salève
à
Cruseilles. Cette
association
a
pour
but
de
participer
au
financement
des
projets
d’animation
au
sein
de
l'EHPAD
de
Cruseilles.
L'objectif
est
de
renforcer
le
lien
social
à
l’intérieur
et
à
l’extérieur
de
l’établissement. L'animation
au
sein
de
l’'EHPAD
est
indispensable
pour
maintenir
de
la
vie,
aider
les
résidents
à
s'investir
dans
des
projets,
rester
ouvert
sur
l’extérieur
et garder
une
dimension
socio-culturelle.
L'association
finance
donc
les
activités
qui
se
déroulent
à l’'EHPAD
et le
matériel
nécessaire
à
ces
activités.
e
Activités
socioculturelles
avec
la venue
d’artistes
et d’intervenants
extérieurs
e
Activités
manuelles
(bricolage
créatif,
atelier
cuisine, jeux,
loto
etc.)
e
Rencontres
intergénérationnelles
et rencontre
avec
l’EHPAD
des
Glières
à Groisy
e
Tous
les
projets
de
l’année
à venir
intervenants
extérieurs,
repas
à thème,
exposition
photos
marché
de Noël
e
Spectacle
de
danse
avec
des
enfants
e
Semaine
de
la gériatrie
Des
personnes
âgées
de
votre
commune
résident
à l'EHPAD
du
Salève,
ce
pourquoi
je me
permets
de
vous
solliciter
pour
obtenir
une
subvention
qui
aidera
à la réalisation
de
tous
ces projets.
Vous
trouverez
en
annexe
le procès-
verbal
de
l’assemblée
générale
du
23/01/2023.
Nous
nous
tenons
à
votre
disposition
pour
toute
information
complémentaire
et
nous
vous
remercions
de
la bienveillante
attention
que
vous
prêterez
à ce
dossier.
Nous
vous
prions
d’agréer,
l’expression
de
nos
salutations
distinguées.
» Le
S
|
€ des
Fret
dAPésidente,
|
=
Séndrin,
dès
SIDENT
|
|
|
À
743504
à
__—
|
|
M
|
|
|
|
|
|
® ASSOCIATION
ANIM'AGE
Siège
social
: EHPAD
du
Salève,
62
rue
des
Frères,
74350
Cruseilles
COMPTE-RENDU
DE
L’ASSEMBLEE
GENERALE
DU
23/01/2023
Le
numéro
d'inscription
de l’association
« ANIMAGE
»
est
le
: W741001784
L'Assemblée
générale
de
l’association
s’est
tenue
le 23/01/2023
à son
siège
social
à
P'EHPAD
du
Salève.
Sont
présents:
FERCHICHI
Mathieu,
BOUTRY
Lise,
DA
COSTA
Christine,
GAUTIER
Carine,
SCHWAB
Gaëlle,
MENDES
Sandrine
Est
invitée
: MANDE
Fanny,
directrice
de
l'EHP AD
du
Salève.
e
RAPPORT
MORAL
:
La
présidente
ouvre
la séance
avec
le rapport
moral.
Il est rappelé
que
l’association
finance
les
sorties
ainsi
que
le matériel
pour
les
activités.
La
présidente
expose
alors
les
différents
projets
qui
ont
été mis
en place
en
2022.
Spectacle
de
danse
des
résidents
et soignants.
Olympiades
des
résidents.
Sorties
aux
restaurants.
Sortie
à l’écomusée
de Thônes.
Repas
à thème.
Achat
de décorations.
Achat
de
lot pour
le loto
et la petite
boutique.
Intervenants
extérieurs
( chanteurs,
poil
de
bonheur...)
Achat
du
bar.
Cadeaux
de
Noël
des
résidents.
Divers
achats
de
matériel
pour
le semaine
bleue,
le marché
de Nôel.… I
est
également
précisé,
que
l’association
fonctionne
en
interactivité
avec
l'EHPAD
pour
le
financement
de
projets
ou
d’investissements
coûteux.
Le
rapport
moral
est voté
à l’unanimité
par
les membres
présents.
e
BILAN
FINANCIER
ET
BUDGET
PREVISIONNEL
:
La
trésorière
présente
le budget
et les
dépenses
pour
la période
du
01/01/2022
au
31/12/2022.
BUDGET
DU
01/01/2022
AU
31/12/2022
RECETTES
DEPENSES
Subvention
EHPAD
2500.00
Ateliers
divers
3671.92
Subvention
CCPC
1000.00
Intervenants
extérieurs
1583.76
Subvention
différentes
900.00
Sorties
693.23
communes
Cuisine
779,05
Dons
divers
110.00
Frais
de
compte
57.60
Actions
de
l’Association
1893.93
Animaux
109.10
Divers
597.59
PASA
185.29 7001.52€
7079.95
SOLDE
CREDITEUR
AU
31/12/2021
: Livret
À
: 1500.00
Caisse
: 270.00
Compte
courant
: 1167.42€
Total
: 2956.3€
PREVISIONS
BUDGETAIRES
RECETTES
DEPENSES
Subvention
EHPAD
2500.00
Interventions
extérieures
3000.00
Subventions
locales
1900
Projets
et sorties
4200.00
Actions
Association
3000
Gestion
du
compte
200.00
Total
recettes
7400.00
Total
dépenses
7400.00
Le
Conseil
d'administration
donne
quitus
à la trésorière
pour
la teneur
des
comptes.
e
ELECTION
DU
BUREAU
:
Au
vu
du départ
de Madame
DESPRES
Peggy
qui
était trésorière de l’association,
une
nouvelle
élection
doit
avoir
lieu.
Après
vote,
le bureau
se compose
de
:
e
Présidente
: MENDES
Sandrine,
française,
74350
Vovray-en
Bornes.
«__
Trésorière
: SCHWAB
Gaëlle,
française,
74
940
ANNECY e
Secrétaire
: GAUTIER
Carine,
française,
74
570
Groisy
e
LES
PROJETS
D'ANIMATION
POUR
2023
Semaine
de
la gériatrie
Intervenants
extérieurs
(chanteurs,
musiciens,
professeur
de théâtre...)
Sorties
extérieur
(restaurants...)
Journée
de
la femme
Aménagement
du jardin
extérieur
Projet
d'adoption
d’un
chat
Achats
de
cadeaux
de
Noël
des
résidents
Continuité
des
ateliers
pâtisserie
Repas
thérapeutiques
Aquarium Spectacle
de
théâtre
des
résidents
Marché
de Noël
e
QUESTIONS
DIVERSES
:
Aucune
question
diverse
n’est
abordée.
L'ordre
du jour
étant
traité,
l’association
décide
de
clore
son
Assemblée
Générale
:
La
présidente cu)
Brigitte
GIROIR
De:
Lydie
WAMIN
Envoyé:
jeudi
9 mars
2023
11:25
À:
Brigitte
GIROIR
Objet:
TR:
subvention
EMPC
(annule
et
remplace
mon
précédent
mail)
Pièces
jointes:
BILAN
FINANCIER
EMPC
DEMANDE
SUBVENTION
CCPC
13032023.pdf
Pour
info
subvention
EMPC
= 57
K€
+
49
K€
(à
vérifier)
=
106
000
€
De
: Anne-Sophie
Guillermin
Envoyé : jeudi
9
mars
2023
06:22
À
: Lydie
WAMIN
Cc
: ecole.musique.cruseilles
;
charlotte
boettner
;
Charlotte
Boettner
Objet
: Re:
subvention
EMPC
(annule
et
remplace
mon
précédent
mail)
Bonjour, Je te
confirme
notre
demande
de
subvention
complémentaire
de
57
K€,
pour
l'ajustement
des
salaires.
Ils viennent
s'ajouter
en
plus
des
49
K€
que
nous
avons
eu
l'année
dernière.
Je
te
propose
le fichier
ci
dessous
qui
annule
et
remplace
le
précédent
fichier.
Je
reste
à ton
entière
disposition
pour
toute
information
au
0651207545.
Une
très
bonne
journée,
Anne
Sophie
Sent
from
Outlook
From:
ecole.musique.cruseilles
Sent:
Wednesday,
March
8,
2023
3:48
PM
To:
anne
sophieguillermin@hotmail.com
_sophieguillermin@hotmail.com>
Subject:
TR:
subvention
EMPC
Bonjour
Anne
Sophie,
voici
le mail
de
Lydie
ci-dessous,
je te
laisse
me
dire
quelle
réponse
on
doit
lui apporter
merci.
Nicole Cordialement, Nicole
Mourey
Mousson Ce
message
et
ses
éventuelles
pièces
jointes
sont
confidentiels
et
peuvent
être
déclarés
comme
tels
ou
protégé
d'une
autre
manière
contre
la
divulgation.
Si
ce
message
ne
vous
est
pas
destiné,
il
vous
est
interdit
de
copier
le
message
ou
une
pièce
jointe
ou
d'en
divulguer
le
contenu
à
d’autres
personnes.
Si
vous
avez
reçu
cet
envoi
par
erreur,
veuillez
s.v.p.
en
informer
immédiatement
l'expéditeur
et
effacer
le
message,
de
même
que
ses
pièces
jointes,
de
votre
système.
L'EMPC
déclinera
toute
responsabilité
en
cas
d'omissions
ou
d'erreurs
dans
ce
message
qui
pourraient
résulter
de
la
transmission
par
courrier
électronique
ou
pour
des
dommages
qui
seraient
la
conséquence
d'une
modification
non
autorisée
du
contenu
de
ce
message
et
de
pièces
jointes
à
ce
dernier.
L'ÉMPC
ne
garantit
pas
que
ce
message
est
exempt
de
virus
et
déclineront
toute
responsabilité
pour
des
dommages
dus
à
un
virus
transmis
avec
lui.
De :
Lydie
WAMIN
Envoyé
: mercredi
8
mars
2023
08:25
À :
ecole.musique.cruseilles
Cc
: Charlotte
Boettner
;
charlotte
boettner
Objet
: subvention
EMPC
Bonjour
Nicole,
J'ai
un
petit
doute
en
relisant
votre
dernier
courrier
:
Pour
la subvention
2023,
dans
le courrier
vous
parlez
de
57
000
euros
d'augmentation
pour
la
masse
salariale
(à
ajouter
à
la subvention
initiale,
qui
n'existe
plus
puisqu'elle
a été
modifiée
ces
dernières
années)
ou
une
demande
de
57
000
euros
de
subvention
qui
englobe
tout?
EN
résumé
quelle
est
votre
demande
de
subvention
totale
2023
? Un
budget
prévisionnel
2023
+ réalisé
2022
seraient
nécessaire
pour
le
14
mars
je
pense
+
nombre
élèves.
Si vous
souhaitez
présenter
qq
diapos
on
peut
voir
cela
ensemble
I
Bonne
journée
à toi
et
merci
pour
ton
aide
Lydie £Z0Z'L0"60 SeliSsO 8p enbisnl\ 8p 81097
£cOC uousAgqns
9P SpueWe — ZZOC J8I9UEUI UE|Ig
9dNz 9nbISNN 8P 21097 © €£ZOZ’L0"60 SeIlISSMO ep enbisnN 8p 81097
ejqeduos seqiou ue
ttOc-LTOc pedxe enbisnu eugzeu | sjuouue9e|dop S GIAOD LTOZ-070c jensoy seulid UOHBUIO4 SSJIBIOUOH ANSE] jeu soliees jo sofeAoA uonelsuoxz jeJnsoy
CR
US
ELLES
LCOG-0C0C SA 2c02-1208 1VLINS34 NQ ASATVNY €tO0Z LO'60 SelllesnA ep enbIsnI\ 8p 21097
3MG + Souwid Xne }2 UONEULIO] 8p SoU,sE,| E 9] EIWOUOIT »
3MG- |I8AUJ} 9P SJ21}U09 9P UI} 8p
uonesi|e91 e] € je JSAOUJN} ne juauuLeJoU ajins a[qe]dW09 jeuiqe9 np S8JI2IOUOU Sep uonejueubny »
3MG - (‘‘’SJU8WNJSUI P SJeu92e ‘Ua]oIUT) S[S119JEUU EP JEU +
3Mg - (‘’sonbiBoBeped sy189u09 ‘soqieoh us anbisn) sjuetwueusAs sep ssudoy <
3H9- (""eeuue,p ui ep ae) ‘leAeUIEO) sJuoWaU9AS Sep eslidel je So1neu,p SUNJOA np je SiN09 8p e1quiou np uonejuewuBne a12697 +
3MLL-jJuoWe9e|dep ep SiIeJ} Sep uoejuewBne : jejuesauid ue sino9 9p osudey +
3M£L- GIAO9 S9/2190S seBJeuo 8p suoreJouoxe sep essIeg +
LGOC SA HE99,] 8p uoreoIIaxT
3H ©I 3Q 341V119143Q CO - 1202 1VLINS34 £tOZ'L0"60 SeHiesni9 ep enbisnIN 8P 81097
£c0c cc0c soquou u9 sS dAO9 &c0c-1cO2
‘A91d enbisnu PANSS4 |OL9JeUI JEU seJIe[es uoneiouoxZ JeJinsou
> 12 212
3€
DATI
Zz0Z-LZ0Z WP! 92499 UoOHUSAQNS : esoyodAH
Ce0c-LCOC 1994 SA £TOC-C20 ISUUOISIASIA IVLINS34 NQ ASATVNY €ZOZ' LO'60 SeIISSNO 8p anbISNN 8P 21093
3M £+ : (‘‘enbifoBeped je1isjeu ‘sjueuwunisu]|) sjeuajeuu ep JueWs]ISANOUSI 79 JEU2e UNnONY +
("senbiBoBeped sueouo9
soqiSH us anbISn [2AS81 ‘J280N 9P SUIIEN) 3Hÿ+ : HOHOP 9] Jonuaye Inod sjoloid sep uoremnuuy «
3Hÿ- (‘QvdHA1
e e[2J0U9 ‘UOJOIA 2SSE]9 a1NH2ANO) S91nOU,P SUNIOA NP }9 SIN09 9p 91QUWOU np uorejuawuBne a12697 *
3Yp- GIAO9 Se/2190$ seBieuo 8p suoreiouoxs sep uolsseiddns «
Ze 0e SA HE99,] 9P UONHESOXT
Zz02-Lz0Z wep! 2499 uonueAgns seseyzodAf
3H ÿL 30 34IV119141Q 2C0O2 — £C0C 1INNOISIATUd 9 . £ZOZ'L0"60 Seilssni) ep enbisnN ep 81097
TTSANId N8)988 "SUOP ‘SJ0101d XNESANON) SSIEUSUWSIAUNS SUOHUSAGNS SP 949219499Y *
e|oquio}
eun.p uonesiueB1o ‘xneejef / suossioq 8p ejU8A : SUOlE]SaJIUEU S9p SJO] S#21n0sS91 Sep uoljejuouubny
(-""sIIeuu8,p IOAUZ ‘sUONEISIUILUPE Se] j9 S9/099 Sa] ‘oSS91d e] 2818 SUOIJESH ‘XNEI9OS XNE9S9I SE] INS UOHESIUNWWON “‘seUoILE je suoddns ep UONESIIE9H) AHIIAISIA 21jOu 8p }9 UONE2IUNLWOT E] SP UOHEIONEUY
TSjU919UpE S9p UONE9IAU +
(-:"peoisnuu jeA8 ‘eje1ou9) «sjneion» Sn|d SH}2981109 SANO9 S9] NS SJUSIEUPE,P 21QUIOU NP JUSWS910JU9H
SINO9 S9p Sjue} Sep uorejzuowubny
jeou95 1918juI,p uoneI00sSe eun }Se JdW1, 189 %99 SP UOIS9upe/UOESHO e] Inod 18281} n$81 UN,p UOHE.INE}SU]
3H SLI : Pédc-£e0c US hpus}}e J9800) : SHAIOE,P 5970001 SOp UOlEJUOUDNY -
: 1191430 37 HINNILIV ANOd ECO" 02 S1119:140 L £z0Z'L0"60 Seill8sni9 8p enbisnN\ 8p 81097
| | 3H 90L
= 3H LS + (IEHIUI UoqUSAQNS) 3H6P UOHUSAQNS E] 8P SPUEUISP JUEJUOW
3M LS + 9EL = L'L+ 3H08 : IeUeJES esseu e] ep uopejuewuBne,] e 91] }no21nS
‘sobejuene saJjne J9 ‘SIOU sue L 2P Sed <-
wnwuIXeU V7 e Uz 9p Jelyed «sa» SduS} e JE1U09 <-
| G+989 J9]SE/JA] UOlEUWHO4 <-
(%£Z +) 91neu / n1q 364 op AnasSaJo4id un 1nod npusyje JEUN ourejes
21na / }n1q 3LL 9P 359 Sinossejoid sop oseq 9p a11e/es a] onb sioje 3H SL 8p [euuoIsIAYId 1919
9d99 NOILN3AGNS 10 30ONVN3Q 8 €ZOZ"L0"60 SallssrS 8p enbishiN 8p 81093
JUaWSJOASU9Q 891119911Q E] JEd Sainsse salejuauwusddns $1}98/[09 S1N09
(ue/3 SL) 8ssuojea sed }S8,U SJANO,] JUOP 8J0ASU9Q SIQUOS9IL
saBleuo 8p Suolonpel s89 #p pinb ‘sauteles Sej ueJuewuBne Uz <-
so1leJOU SaJIBjES S9p 9SSejqIe, e| e Soo| jUOS Inb ‘3 L op ojiejeou ‘Jed suoneso9 sop ajeouaof
uoOljonpa1 2p j9 36 ep sejeuoed sUoIeSH09 Sep s[21SUS6 UOHONpal eUN,p 81)eU,q AW ‘TZOZ UT <-
aljjuepl uoU seei10s seBJeu9 Se] ins }n1q auiejes np uonejueuwBne,] 8p j°eduul
T SOHNUSPI SONDSIA
9d99 NOILNAAGNS 10 30ONVNAQ V
president@ccpaysdecruseilles.org
a
De:
Guillaume
EUVRARD
Envoyé:
jeudi
23
février
2023
09:51
À:
president@ccpaysdecruseilles.org
Objet:
TR:
Demande
de
subvention
_—————
a
u
d
”.
Bonjour
Mr
le
Président,
Nous
avons
l'honneur
de
solliciter,
par
la
présente,
une
subvention
pour
le Groupement
du
personnel
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
CRUSEILLES
afin
de
pouvoir
faire
vivre
ce
groupement
et
de
mettre
en
œuvre
des
projets
tels
que
repas
et
sorties
entre
agents
(bowling,
repas,
sortie
culturel
et
sportive,
…),
la
distribution
de
cartes
cadeaux
de
fin
d'année
(60euros
par
agent)
et d’adhérer
à un
organisme
faisans
profiter
de
réduction. Le
groupement
compte
46
agents
membres
pour
2020,
47
en
2021,
61
en
2022,
les
inscription
2023
sont
en
cours.
Nous
souhaiterions
continuer
à percevoir
la
même
subvention
que
les années
précédente.
Nous
restons
à votre
entière
disposition
pour
tout
rendez-vous
que
vous
jugeriez
nécessaire
concernant
notre
demande. Vous
remerciant
par
avance
de
l'intérêt
que
vous
porterez
à
notre
sollicitation,
et
dans
cette
attente,
nous
vous
prions
d’agréer,
Monsieur
le
Président,
l'expression
de
nos
respectueuses
salutations.
Cordialement Le
Président
EUVRARD
Guillaume
Le
Bureau
du
Groupement
groupement.ccpc@ccpaysdecruseilles.org SK
Missior
Locale
Lrureuum
| |
Qi
du Gene
|
C.C.P.C.
|
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
MISSION
LOCALE
DU
GENEVOIS
Cruseilles
26 Avenue
de Verdun
M.
BRAND,
Président
74100
Annemasse
268,
route
de
Suet
Tél :04 50 95 20 50
74350 CRUSEILLES
@
: mlgenevois@mlgenevois.org
www.missiontocale.org Antenne
de Saint-Julien
Annemasse,
le
22
février
2023
26
Avenue
de
Genève
74160
St-Julien-en-Genevois
Tél: 04 50 49 43 88
Objet
: Demande
de
subvention
2023
Monsieur
le
Président,
La
Mission
Locale
accompagne
les
jeunes
de
16
à
25
ans
de
votre
commune
dans
leurs
démarches
d'accès
à
l'emploi.
Elle
intervient
aussi
sur
les
problèmes
qu'ils
peuvent
rencontrer
au
moment
de
leur
entrée
dans
la
vie
active
sur
des
questions
de
formation,
de
logement,
de
mobilité,
de
santé.
Depuis
2010,
la
part
de
financement
des
collectivités
locales
est
basée
sur
la
population
de
votre
collectivité
et
sur
le
nombre
de
jeunes
reçus
par
la
Mission
Locale. Sur
ces
bases,
la
subvention
des
EPCI
et
communes,
pour
2023,
s'établit
à :
0,99
€
par
habitant.
25.62
€ par
jeune
reçu.
En
conséquence,
la
subvention
attendue
de
votre
collectivité,
pour
l'année
2023
s'élève
à:
(0,99€
X
14
444
hab.)
+
(25.62
€
X
45
jeunes
accompagnés
en
2022)
=
15
452,46€
Le
versement
de
votre
subvention
nous
permettra
de
continuer
à
assurer
aux
jeunes
de
notre
territoire
les
services
dont
ils
ont
besoin.
Nous
comptons
sur
votre
participation.
Nous
sommes
à
votre
disposition
pour
vous
communiquer
les
éléments
justifiant
nos
calculs,
recueillir
vos
suggestions
et
vous
présenter
notre
organisation,
notre
fonctionnement,
nos
activités
et
leurs
résultats.
Je
vous
prie
d’agréer,
Monsieur
le
Président,
l'expression
de
ma
considération
distinguée.
La
Présidente
Dominique
LACHENAL
.
de
JEUNES
à GENEVOIS
HAUT SANOTARD
La
Région
@
haute*
26,
avenue
de
Verdun
Savoie
74100
ANNEMASSE
Auvergne-Rhône-Alpes
1e Département
Tél.
1 50
95
20
50
-Fax
04
50
83
2497
RE
ee
Ce
Ce
UT)
linkedin.com/company/mission-locale-genevois/
RTE
TEE) OR
OÙ MLJBA
ARRIVÉ
LE
0 5 JAN,
2023
C.C.P.C
CC Al
Mission Locale Jeunes du Bassin Annécien
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
PAYS
DE
CRUSEILLES
Monsieur
Xavier
BRAND
Président 268,
route
du
Suet
74350
CRUSEILLES
Annecy,
le
8
décembre
2022
Réf
: MFAFL44903665
Objet
: subvention
2023
Monsieur
le
Président,
Depuis
sa
création,
le fonctionnement
de
la
Mission
Locale
Jeunes
du
Bassin
Annécien
repose
sur
un
principe
de
financement
partagé
entre
l'Etat,
le
Conseil
Régional,
le
Conseil
Départemental
et
les
Collectivités
Locales.
Depuis
2018,
la
MLJBA
sollicite
chaque
collectivité
locale
(commune
ou
communauté
de
communes)
sur
la
base
annuelle
de
50
€ par
jeune,
en
référence
à
l’année
N-2.
Pour
2023,
la
Mission
Locale
Jeunes
du
Bassin
Annécien
sollicite
par
conséquent
chaque
collectivité
locale
sur
ce
même
principe
du
nombre
de
jeunes
suivis
en
2021.
Pour
votre
communauté
de
communes,
29
jeunes
ont
été
suivis
en
2021.
Le
montant
de
la
subvention
sollicitée
s'élève
donc
à
:
29
jeunes
X
50
€
=
1
450
€
Persuadés
de
l'attention
que
vous
voudrez
bien
porter
à
notre
demande
et
restant
à
votre
disposition
pour
toute
information
complémentaire,
Nous
vous
prions
de
croire,
Monsieur
le
Président,
en
l'expression
de
nos
respectueuses
salutations.
La
Présidente
de
la
Mission
Locale
Jeunes
du
Bassin
Annécien
Marylène
FIARD
23 avenue
de Loverchy
- BP 98 - 74003 Annecy
Cedex
03
#Rejoignez-nous
Téléphone
: 04 50 51 39 22
- E-mail : info@mljba.fr - Site : www.mljba.fr
SIRET: 329
705
354
00036
- APE: 84137
Créatrice de solutions
pour
les jeunes
16/25
ans
et les entreprises !
BDOPSO Subs
=
des.
V4
/
ccpc
>
ÿ
ar
x
ER
RER
EE
De:
ba740
subvention
Envoyé:
vendredi
16
décembre
2022
11:26
À:
ba740
subvention
Cc:
ba740
president,
ba740
Objet:
Demande
de
subvention
pour
la
Banque
Alimentaire
pour
2023
Pièces
jointes:
Assemblée
Générale
PV
Avril
2022.pdf,
CERFA
12156
06
pour
2023
signé.pdf;
Comptes
approuvés
annuels
- 2021
EUREX.pdf;
Contrat
d'Engagement
Republicain
signé.pdf;
RIB
CAISSE
EPARGNE.pdf
Appel
au
soutien
financier
en
2023
Madame
la Présidente,
Monsieur
le
Président
En
2022,
la
Banque
Alimentaire
de
Haute-Savoie
(BA-74)
a continué
à exercer
ses
activités
quotidiennes
52
semaines
par
an
afin
de
faire
face
à
une
demande
croissante
d’aide
alimentaire,
à
savoir
les
ramasses
quotidiennes
auprès
des
supermarchés,
la collecte
nationale
de
Novembre
ainsi
que
la transformation
des
fruits
et
légumes.
Cela
a
permis
d’apporter
aux
70
Associations
caritatives
et
CCAS-CIAS,
dont
celles
de
votre
secteur,
la
nourriture
indispensable
aux
personnes
les
plus
démunies
de
Haute-Savoie.
Ce
sont
plus
de
1800
tonnes
de
denrées
alimentaires
qui
ont
été
approvisionnées
:
1080t
de
ramasses
quotidiennes
des
dons
des
Super/Hypermarchés,
370t
de collectes
publiques
en
Haute-Savoie
et 350t
de
dons
de
l’Union
Européenne
et de
l’Etat.
Après
tri,
ce
sont
quelques
1500t
(2,6
Millions
équivalents
repas
et 23,600
personnes
aidées)
qui
ont
été
distribuées
dont
25
%
de
fruits
et légumes.
En
plus
d’assurer
la
distribution
des
denrées
alimentaires
auprès
de
ses
Associations
partenaires,
la
BA-74
continue
sa
mission
d’insertion
des
personnes
éloignées
de
l’emploi.
En
2022,
la
BA-74
a
poursuivi
les
activités
suivantes
: 1)
Développement
de
l’atelier
de
fruits
et
légumes
(500
tonnes
par
an)
; 2)
fabrication
de
confitures,
mise
sous
azote
de
légumes
pelés;
3)
livraison
d’une
partie
des
partenaires
pour
lever
le frein
logistique
dans
les
associations
et
CCAS
et
mutualiser
les
moyens
(ce
qui
a
évité
d’avoir
à
acquérir
un
véhicule
réfrigéré
par
association/CIAS).
L’Atelier
Chantier
d’Insertion
emploie
17
salariés,
soit une
trentaine
de
personnes
chaque
année.
Afin
de
compenser
la
baisse
de
la
quantité
de
produits
donnés
par
les
supermarchés,
la
Banque
Alimentaire
cherche
à
diversifier
ses
approvisionnements
et
a
par
exemple
signé
un
accord
avec
une
coopérative
maraîchère
transfrontalière
afin
de
profiter
des
surplus
de
production.
Nous
vous
sollicitons
pour
votre
soutien
financier
pour
l’année
2023,
à hauteur
de
0,12
Euros
par
habitant
de
votre
Commune. Votre
soutien
est essentiel
pour
assurer
la pérennité
de
la BA-74
qui
pourra
continuer
la lutte contre
la pauvreté.
En
vous
exprimant
toute
notre
gratitude
pour
le soutien
que
vous
porterez
à notre
action, je vous
prie
d’agréer,
Madame
le
Maire,
Monsieur
le Maire,
l’expression
de
mes
sentiments
respectueux
et
cordiaux.
Philippe
Abraham
Président Groupe
Subventions
BA74
Téi
04
50
87
O1
15
ba/40.subvention@banquealimentaire.orq Règlement
Général
Protection
Données
: Si vous
recevez
ce
message
en
dehors
de
vos
horaires
de
travail
ou
pendant
vos
congés,
vous
n'êtes
pas
tenu
d'y répondre
immédiatement,
sauf en
cas
d'urgence
exceptionnelle.
Vous
pouvez faire
valoir
votre
droit
à l'information,
la
rectification
ou
l'oubli
par
retour
à
l'adresse
ba740.informatique@banquealimentaire.org. Brigitte
GIROIR
_
De:
Jorris
SANTALUCIA
Envoyé:
jeudi
9
mars
2023
17:14
‘
À:
Brigitte GIROIR
.
Ce:
Charlène
ARDUINE
Annabelle
BOUCHET;
Laurence
THOMASSON,;
Christelle
Buff
Objet:
TR:
RE
: URGENT
- Demande
de
subvention
Com
Com
de
Cruseilles
Pièces
jointes:
BUDGET
PREVISIONNEL
2023.docx;
demande
subv
CCPC
2023.pdf
Bonsoir
Madame
Giroir
et
merci
de
nous
avoir
rappelés
à
l’ordre.
Vous
trouverez
ci-jointe
notre
demande
de
4000€.
Avec
le
lien
de
téléchargement
du
bilan
2022
joint
ci-après
Merci
encore
et
belle
fin
de journée
Jorris
SANTALUCIA
Directeur
de
complexe
ESAT
et
Hébergements
La
Ferme
et
les
Hauts
de
Chosal
Tél.
: 04.50.44,12.82
www.fermedechosal.org Un
complexe
de
I’AAPEI-EPANOU
WWW.eDanou.ors
Réjoiquez
une
éqaipe
solidaire
et
engaÿ
ou
Ê tflumair
&
je
supes
les
!
poñée
as
supet,
p'ajet
dans
un
Sapé
qui
ltpe/fermedechosalorgtesat/marches. publics-et-empl lois? : LENTRETIEN OÙ SENTIER ART ET NATURE « LA RÉFECTION DES ŒUVRES * LE OÉSHERGAGE 1 DE PETIIS TRAVAUX
INSÉRIBTION
DRLIGATOIRE
SASdrIs
er
st
.
pour
un
art
écologique Hate TEE Caire VTC
Margarita
Patrimoine
à roulettes
je vous
prie
de
trouver
en
PJ
le courrier
de
demande
de
subvention
pour
l’année
2023,
ainsi
que
le BP
2023.
Par
ailleurs,
vous
trouverez
ci-dessous
le
lien
wetransfer
de
téléchargement
vers
le
bilan
2022
du
PLAD
(trop
volumineux
pour
vous
le joindre).
Vous
souhaitant
bonne
réception
de
ces
éléments
je
me
tiens
à votre
disposition
et vous
adresse
mes
plus
cordiales
salutations.
:
Charlène
Arduini
sent
you
_bilan
PLAD
22
-.pdf
Titem,
57.2
MB
in total
*
Expires
on
16
March,
2023 AAPEi
EPANOU
Association
affiliée
à l'U.N APE,
reconnue
d'utilité
publique
N° d'inscription
Préfecture
Haute-Savoie
: 2718
W741001052
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Cruseilles A
l’attention
de
Xavier
BRAND,
Président 268
Rte
du
Suet
74350
Cruseilles
Copponex,
le
9 mars
2023
Objet
:demande
de
subvention
annuelle
- PLAD
de
la
Ferme
de
Chosal
Monsieur
le Président,
Comme
vous
le
savez,
'ESAT
de
la
Ferme
de
Chosal
est
investi
— parallèlement
à ses
missions
d’accompagnement
de
personnes
en
situation
de
handicap
—
dans
des
projets
culturels
et
artistiques
ambitieux
que
recouvre
le
PLAD
(Pôle
Land
Art
Départemental).
Avec
sa
création
en
2010,
la
Ferme
de
Chosal
a
souhaité
placer
l’art
et
la
culture
au
cœur
de
son
projet
d’établissement
d’insertion
sociale
de
la
personne
handicapée,
en
s’ouvrant
à
de
larges
publics.
C’est
ainsi
que
l'établissement
accueille
plus
de
8
000
scolaires
par
an,
sans
compter
les
milliers
de
visiteurs
libres,
familles,
etc.
Par
le
présent
courrier,
j’ai
l’honneur
de
solliciter
le
renouvellement,
pour
l’année
2023,
de
la
subvention
attribuée
les
années
précédentes,
de
4
000€,
au
titre
du
développement
du
PLAD
de
la
Ferme
de
Chosal.
Vous
trouverez
en
annexe,
le
bilan
de
l’année
2022
ainsi
que
le
budget
prévisionnel
2023.
Je
reste
par ailleurs
disponible
pour
échanger
de
tout
autre
projet
pour
lequel
vous
souhaiteriez
nous
solliciter,
suite
à nos
derniers
échanges.
‘
Restant
à votre
disposition
pour
tout
complément
relatif
à cette
demande,
je
vous
remercie
de
lattention
que
vous
porterez
à
cette
dernière
et
vous
prie
de
recevoir,
Monsieur
le
Président,
mes
sincères
salutations.
Les
Lou
lb
LL
a
h
Jorris
SANTALUCIA
Directeur
de
la Ferme
de
Chosal
LA
FERME
de
CHOSAL
98
route
de
l'Usine
74350
COPPONEX
TÉL: 04 50 44 12 82
—
pP2023
secretariat. fermedechosal@aapel-epanou.org
Annexes
:
Bilan
2022
du
PLAD
www.fermedechosal.org
AAPEI
EPANOU
- 32
rue
Gustave
Eiffel
- Seynod
- 74600
Annecy
- Tél.
04
50
69
30
75
Www.aapei-epanou.org
- contact@aapei-epanou..org BUDGET
PREVISIONNEL
2023
dédiées
au
portage
du
projet
culturel
CHARGES
PRODUITS
(12)
Achats
de
prestations
et
21185€
Etablissements
de
santé
15810€
de
services
(1)
Frais
1425
€
Structures
partenaires
x
Programme
Culture
et
Achats de matières st de
1 200 €
Santé
18 000 €
(ARS-DRAC-Région)
Restauration
800
€
Département
(15)
160200
€
Location
500
€
Viiles,
Communautés
4 000
€
de
communes
(16)
Assurance
500
€
Fonds
européens
€
Communication
1200
€
Aides
privées
500
Documentation
€
Autres
3
000
Production
2 000
€
Report
Ressources
humaines
de
Pétablissement
de
santé
22
700
€