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unknown - TABLEAU DES EFFECTIFS 2021
Déliberation - 20240316 màj tab effectifs
Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune de Saint-Germain-de-Marencennes.
Lien du pdf (Déliberation - 20240316 màj tab effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Exploration spatiale,
DÉLIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de SAINT-PIERRE-LA-NOUE
Séance du 11 mars 2024
Date de convocation Date d'affichage de la convocation Nombre de présents
En exercice Présents Votants 1° mars 2024 1° mars 2024
| |
F 19 15 15 + 1
Délibération 2024_03_16 : mise à jour du tableau des effectifs
L'an deux mille vingt-quatre, le lundi 11 mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-PIERRE-LA-NOUE dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la salle du Conseil de la Mairie de la Commune déléguée de Saint-Germain-de-Marencennes, sous la présidence de Monsieur Denis DUBOURGNOUX, Maire.
Berend KAMP
Membres présents : Jean-Pierre PARONNEAU, Cécile BONNIFAIT, Jackie ALBERT, Martine YVON, Claude RAVON, Jean-Luc PROQUIN, Christophe PARION, Martine LLEU, Claude LAROCHE, Sandrine GUIBERT, Jean François MALTERRE, Sébastien SANTOLINI, Jean-Yves BOUCARD,
GRIMAUPD.
Membres absents non représentés : Christèle ROBLIN, Marc-Antoine LAMBERT, Fanny
Secrétaire de séance : Claude RAVON Membres absents représentés : Patrick MORENNE (donne pouvoir à Jean François MALTERRE). Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.313-1 et L.332-14,, Vu la délibération n° 2024_03_15 portant sur la suppression d'emplois, Considérant qu'il convient de doter les services municipaux du personnel qualifié nécessaire à leur bon
fonctionnement,
Vu le budget communal,
uns a Duré Statut Temps Date et n° de délibération portant
: Le P ke . . hebdo du (stagiaire, de
création ou modification du temps Grade Cat 1e . de travail poste en titulaire, travail
centième | contractuel) | (en %)
N° 2022DE03-0022 du 21/03/2022 Rédacteur B 35,00h Titulaire 100%
N° 1996-34 du 13/08/1996 modifié Adjoint administratif e o
N° 2015-14 du 23/03/2015 principal 1° classe C | 35,00h Titulaire 100%
N° 13042017.02 du 13/04/2017 Adjoint administratif c |35,00h Titulaire 100% principal 2°" classe
N° 18012021.007 du 18/01/2021 Adjoint administratif C |19,58h Titulaire 100%
N° 2023 _01_13 du 23/01/2023 Adjoint administratif c |35,00h 100% | Vacant
N° 2013-41 du 24/06/2013 modifié
au 06/07/2020
Adjoint technique
principal 1%" classe 35,00h Titulaire 100%
N° 2023_06_10 du 05/06/2023
Adjoint technique principal 1°" classe 28,00h Titulaire 100%
AR Prefecture
017-200080091-20240311-20240316-DE
Reçu le 12/03/2024
| Le] /nû LDLC nn nm ii: = A2LLAalCi5010 mse Et = 25 SRE CES CArC-EE SC SEE techn e . 5
dé FOREST |) Ecnniau C | 35,00h Titulaire 100% principhl 2° classe
lieu E 35,00h Titulaire 100%
N° 86 du 28/09/2009 Adjoint technique € 35,00h Titulaire 100%
Adioi :
N° 03062019.52 du 03/06/2019 JAI TeHnIque c |28,55h Titulaire 100% principal 2°" classe
N° 2002-09 du 08/02/2002 modifié a # : . . à
N° 2016-69 du 25/10/2016 Adjoint technique E 24,00h Titulaire 100%
N° 2004-24 du 23/08/2004 modifié Adjoint technique E 24,00h Stagiaire 100% N° 2017-07 du 16/01/2017
N° 2022DE02-014 du 21/02/2022 Adjonttenrique c | 28,00h Titulaire 100% principal 2°" classe
10/12/2007 Adjoint d'animation C |10,95h 100% Vacant
N° 18012021.009 du 18/01/2021 Adjoint technique C 29,75h Titulaire 100%
e Adjoint technique
e Adjoint technique
N° 2023 _12_13 du 18/12/2023 principal de 2°"® classe C |35,00h 100% Vacant
e Adjoint technique
principal de 1°"° classe
Filière Médico-Sociale
Adjoint Spécialisé des
N° 22032018.18 du 22/03/2018 écoles maternelles C 29,75h 100% Vacant
Principal 2°" classe
Adjoint Spécialisé des
N°04102021-059 du 04/10/2021 écoles maternelles C 29,75h Titulaire 100%
Principal 1°" classe
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l'unanimité :
- Fixe conformément au tableau ci-dessous, l'effectif des emplois considérés ; - Dit que les dispositions entrent en vigueur à partir du 11 mars 2024 ;
- Dit que les dépenses en résultant seront imputées au budget communal.
-_ Autorise Monsieur le Maire ou son représentant à prendre toutes dispositions pour ce qui concerne le suivi administratif, technique et financier de la présente délibération.
Fait les jours, mois et ans désignés ci-dessus.
Pour extrait conforme.
SAINT-PIERRE-LA-
Denis DUBOURGNOUX
AR Prefecture
017-200080091-20240311-20240316-DE
Reçu le 12/03/2024