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Document publié le Jeudi 27 mai 2021
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2021 CT2 247)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Histoire et mémoire,
Territoire Métropole Aix-
du Pays d'Aix Marseille-Provence
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE TERRITOIRE DU PAYS D'AIX
SEANCE DU 27 MAI 2021
PRESIDENCE DE MONSIEUR ROGER PELLENC
2021 CT2 247
OBJET : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau - Forêt -
Grand Site Concors Sainte-Victoire : Mise à jour de la liste des produits et de la grille tarifaire relevant
de la régie de recettes
Le 27 mai 2021, le Conseil de Territoire du Pays d'Aix s'est réuni en session ordinaire au Gymnase Municipal,
Stade la Gardi, 1120 Avenue Marius Joly à Trets, sur la convocation qui lui a été adressée par Madame le
Président du Territoire le 21 mai 2021, conformément à l'article L.5211-1 du Code général des collectivités territoriales.
Etaient Présents : AMAR Daniel -ARDHUIN Philippe —- BARRET Guy — BIANCO Kayané - BOULAN Michel
— BRAMOULLÉ Gérard - CESARI Martine — CHAUVIN Pascal — CIOT Jean-David - CONTÉ Marie-Ange — CORNO Jean-François —- CRISTIANI Georges — DELAVET Christian — DESVIGNES Vincent — DI CARO Sylvaine — FREGEAC Olivier —- GACHON Loïc —- GERARD Jacky —- GRANIER Hervé - GRUVEL Jean- Christophe — GUINIERI Frédéric — JOISSAINS Sophie — KLEIN Philippe —- LANGUILLE Vincent - MERCIER Arnaud — PELLENC Roger - PENA Marc — PETEL Anne-Laurence — RUIZ Michel - SERRUS Jean-Pierre — SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre — SLISSA Monique — VENTRON Amapola — VINCENT Jean-Louis
Etai(en)t excusé(es) avec pouvoir donné conformément aux dispositions de l’article L. 2121-20 du
Code général des collectivités territoriales : AMIEL Michel donne pouvoir à SLISSA Monique — BENKACI
Moussa donne pouvoir à JOISSAINS Sophie —- BONFILLON CHIAVASSA Béatrice donne pouvoir à
FREGEAC Olivier - CANAL Jean-Louis donne pouvoir à CIOT Jean-David — CHARRIN Philippe donne
pouvoir à CESARI Martine —- DAGORNE Robert donne pouvoir à CRISTIANI Georges — FERNANDEZ
Stéphanie donne pouvoir à BRAMOULLÉ Gérard — FILIPPI Claude donne pouvoir à CRISTIANI Georges -—
GARCIN Eric donne pouvoir à PETEL Anne-Laurence -GOURNES Jean-Pascal donne pouvoir à CESARI
Martine — HUBERT Claudie donne pouvoir à PENA Marc — JOISSAINS MASINI Maryse donne pouvoir à
PELLENC Roger — MALLIÉ Richard donne pouvoir à VENTRON Amapola — MARTIN Régis donne pouvoir
à VINCENT Jean-Louis —- MORBELLI Pascale donne pouvoir à AMAR Daniel - PAOLI Stéphane donne
pouvoir à BRAMOULLÉ Gérard —- POUSSARDIN Fabrice donne pouvoir à DESVIGNES Vincent —- SANNA Valérie donne pouvoir à GRANIER Hervé - TAULAN Francis donne pouvoir à BIANCO Kayané
Etai(en)t excusé(es) sans pouvoir : BURLE Christian —- GOMEZ André — RAMOND Bernard - ROVARINO
Isabelle —- ZERKANI-RAYNAL Karima
Secrétaire de séance : BIANCO Kayané
Monsieur Olivier FREGEAC donne lecture du rapport ci-joint. Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20210527-2021_CT2_247-DE
Date de télétransmission : 10/06/2021
Date de réception préfecture : 10/06/2021 Métropole Aix-Marseille-Provence
RAPPORT AU CONSEIL DE TERRITOIRE DU PAYS D’AIX
Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Forêt
H Séance du 27 mai 2021
06 2 02
# Grand Site Concors Sainte-Victoire : Mise à jour de la liste des produits et de
la grille tarifaire relevant de la régie de recettes
Madame le Président soumet pour avis au Conseil de Territoire le rapport suivant :
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20210527-2021_CT2_247-DE
Date de télétransmission : 10/06/2021
Date de réception préfecture : 10/06/2021 Métropole Aix-Marseille-Provence 2
RAPPORT AU BUREAU DE LA METROPOLE
Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
M Séance du 4 Juin 2021
18976
# Grand Site Concors Sainte-Victoire : Mise à jour de la liste des produits et de
la grille tarifaire relevant de la régie de recettes
Madame la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence sur proposition du Commissaire
Rapporteur soumet au Bureau de la Métropole le rapport suivant :
En date du 12 janvier 2017, la régie de recettes « Grand Site Sainte-Victoire » a été créée par la
décision n°16/469D.
Le Conseil de la Métropole a pris acte de la grille tarifaire de cette régie par délibération
n°ENV 009-1860/17/CM du 30 mars 2017.
Les délibérations n° ENV 003-3599/18/CM du 15 février 2018 et n°ENV 001-4217/18/CM du 28 juin
2018 adoptées par le Conseil de la Métropole ont pris en compte les ajustements de l'année 2018.
Les délibérations n° ENV 003-5758/19/CM du 28 mars 2019 et n° ENV 003-6471/19/CM du 20 juin
2019 ont traité les mises à jour de l'année 2019.
La délibération n° AGRI 006-8413/20/CM du 31 juillet 2020 a rassemblé les mises à jour de l'année
2020.
La délibération n° AGRI 002-9716/21/CM du 18 février 2021 a complété la liste des ouvrages
proposés.
Il convient de mettre à jour et compléter cette grille pour la saison estivale 2021 en actualisant le prix
de vente de certains produits (modèles 58, 61, 62, 105) et en proposant l'ajout des produits suivants :
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20210527-2021_CT2_247-DE
Date de télétransmission : 10/06/2021
Date de réception préfecture : 10/06/2021 Métropole Aix-Marseille-Provence
3
Modèle 133 - Sainte-Victoire de À à z - Ed. Alpes de lumière - Prix public 32,00 €. Jean-Paul CHABROL
-— Abécédaire par lequel l'historien géographe, pratiquant assidu de randonnée et d'escalade, conte comment
Sainte- Victoire est devenue la « Montagne de Cezanne »
Modèle 134 - Pot de miel de montagne 500 gr - Prix
9,50 €
AU vu de ces ajustements, il est proposé de mettre
à jour la grille tarifaire (mises à jour en gras dans l'annexe jointe à la présente délibération) de la régie de recettes
du Grand Site Sainte-Victoire à compter de l'année 2021.
Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Bureau de la Métropole de prendre la délibération ci-après :
Le Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence,
Vu
Le Code général des collectivités territoriales ;
La loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation
des métropoles ;
La loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République ; La décision
n°16/469D du 12 janvier 2017 créant la régie de
recettes Grand Site Sainte- Victoire ;
La délibération n°ENV 009-1860/17/CM du Conseil
de la Métropole du 30 mars 2017 fixant la grille
tarifaire de la régie de recettes pour les produits
proposés au titre du Grand Site Sainte- Victoire ;
Les délibérations n°ENV 003-3599/18/CM du 15 février 2018 et n°’ENVO001-4217/18/CM du 28
juin 2018 Conseil de la Métropole prenant en compte
les ajustements de l'année 2018 ; Les délibérations
n°ENV 003-5758/19/CM du 28 mars 2019 et n°ENV 003-6471/19/CM du 20 juin 2019 du Conseil de
la Métropole prenant en compte les ajustements
de l'année 2019;
La délibération n°AGRI 006-8413/20/CM du Conseil
de la Métropole du 31 juillet 2020 prenant en
compte les ajustements de l'année 2020
La délibération n°AGRI 007-8414/20/CM du Conseil de la Métropole du 31 juillet 2020 approuvant
la mise à jour des modalités d'organisation
et de gouvernance du Grand Site Concors Sainte-Victoire :
La délibération n°AGRI 002-9716/21/CM du Conseil de la Métropole du 18 février 2021 approuvant
la mise à jour de la liste des produits et de
la grille tarifaire relevant de la régie de
recettes ;
L'avis de la Commission de Territoire Environnement, Déchets et Cycle de l'Eau du 11 mai 2021.
Ouï le rapport ci-dessus,
Entendues les conclusions du Commissaire Rapporteur,
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20210527-2021_CT2_247-DE
Date de télétransmission : 10/06/2021
Date de réception préfecture : 10/06/2021 Métropole Aix-Marseille-Provence
4
Considérant
e La nécessité de Compléter
l'offre des produits proposés
à la vente en relation avec
la demande du public.
Délibère
Article 1 :
Est approuvée la mise à jour
de la liste des produits et de
la grille tarifaire de la régie de
recettes
Grand Site Sainte-Victoire de
l'année 2021.
Article 2 :
La recette CorresSpondante sera
constatée Sur le budget de l'Etat
Spécial de Territoire du Pays d'Aix,
en
section de fonctionnement
: Chapitre 70, nature 7088,
fonction 76.
Pour enrêlement,
Le Conseiller Délégué
Forêts et Paysages
Philippe ARDHUIN
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20210527-2021_CT2_247-DE
Date de télétransmission : 10/06/2021
Date de réception préfecture : 10/06/2021 ANNEXE
GRILLE TARIFAIRE REGIE DE RECETTES N° 16/469/D
GRAND SITE SAINTE-VICTOIRE
Mise à jour année 2021
Modèle Libellé de l'article Prix ue TTC
1 La flore : arbres et arbustes — Les cahiers de Sainte-Victoire 1,50
2 Lithographie Brayer 19,50
6 Carte postale 1 dessin Cézanne avec timbre 2,00
7 Encart timbres 18 — 19 juin 1994 5,00
8 Ecu de bronze 1,00
9 Ecu d'argent 30,00
12 Catalogue de l'exposition Cézanne 20,00
13 Timbre montagne Sainte-Victoire Cézanne 0,43
14 Carte AEP Sainte-Victoire à pied 5,00
15 Carte du massif de la Sainte-Victoire 5,00
16 Topo escalade Sainte-Victoire et Pays d'Aix 24,00
TZ La Croix de Provence — Les cahiers du Grand Site Sainte-Victoire 3,00
18 Guide Autour de Sainte-Victoire — De terroirs en villages 13,00
19 TopoGuide La montagne Sainte-Victoire . à pied — Edition avril 2019 15,40
20 Voir Grand — Panorama des Grands Sites — Ed. Actes Sud 9,00
21 Fascicule faune de Provence 7,00
22 Sentier de découverte — Ed. Le Loubatas 5,00
23 Mal aimés et pourtant si utiles — Ed. ARPCV 3,00
24 Ces insectes qui vivent en société - Ed. ARPCV 3,00
25 La vie de la forêt méditerranéenne - Ed. ARPCV 4,00
26 Les plantes qui sentent bon - Ed. ARPCV 4,00
27 Au cœur du Pays de Cézanne - Ed. ARPCV 15,00
28 Flore 1 — Ed. Le Loubatas 10,00
29 Flore 2 — Ed. Le Loubatas 5,00
30 Sur les traces des petites bêtes - Ed. Le Loubatas 15,00
31 La gamelle du loup (en noir et blanc) Ed. Le Loubatas 5,00
32 Heurs et malheurs du Prieuré — Ed. Les amis de Sainte-Victoire 10,00
33 Jouques un village son histoire (livre) 25,00
34 Amis de Jouques — 10 juin 1944 (livre) 5,00
35 La Chapelle Notre dame de Consolation (livre) 5,00
36 L'Aigle de Bonelli — Ed. Regard du vivant 42,00
37 Le feu dans la nature — Ed. Ecologiste de l'Euzières 9,00
38 Les salades sauvages -— Ed. Ecologiste de l'Euzières 18,00
39 Ecolodoc garrigue - Ecologiste de l'Euzières 7,00
40 Herbier de Provence — Ed. Edisud 35,00
1/4
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20210527-2021_CT2_247-DE
Date de télétransmission : 10/06/2021
Date de réception préfecture : 10/06/2021 Modèle Libellé de l'article FRRPRETTE
41 Les dinosaures — Ed. Edisud 10,70
42 Arbres et arbustes de Méditerranée — Ed. Edisud 18,00
43 Fleurs de Méditerranée - Ed. Edisud 20,00
44 Insectes de Méditerranée - Ed. Edisud 20,00
45 Papillons de Méditerranée - Ed. Edisud 20,00
46 Oiseaux de Méditerranée - Ed. Edisud 18,00
47 La Sainte-Victoire a disparu — Ed. Rouge Safran 6,90
48 Petit traité des Grands Sites — Ed. Actes Sud 39,00
49 La réhabilitation du Prieuré 4,50
50 Carnet de coloriage 3,00
91 Carnet de note 4,90
52 Bloc note avec stylo 5,50
53 Crayons de coloriage avec taille crayon 4,00
54 Thermos 0,51 12,50
55 Stylo bille bois 3,00
56 Crayon de papier bois 1,50
57 Porte-clés 1,80
58 Carte IGN Sainte-Victoire TOP25 13,40
59 Carte IGN Provence Pays d'Aix 8,00
60 Rosé AOC Sainte-Victoire bout. 75 cl 6,90
61 Pot de miel de lavande 500 gr 9,50
62 Pot de miel de garrigue 500 gr 9,50
63 Bouteille Huile olive 50 cl 16,00
64 Bidon huile olive 25 cl 9,80
65 Huile essentielle lavandin 30 ml 6,00
66 Poster Paul Cézanne 8,00
67 Livre Saint-Marc-Jaumegarde 12,50
68 Paul Cézanne les sites provençaux (livre) 32,00
69 Livret château de Vauvenargues 12,00
70 Magnet Sainte-Victoire 3,50
27 Carte postale 10x15 Grand Site Sainte-Victoire 0,80
72 Carte postale 12x30 G. Flayols 2,00
13 Carte postale 10x15 monochrome sans timbre APPA 1,00
74 CP 10x15 Chapelle Saint Ser avec timbre APPA 3,00
75 CP 10x15 Château Picasso 1,00
76 Monuments de Sainte-Victoire — Ed. Desbaumes 15,00
17 La route Cézanne un lieu inspiré — Ed. ARCT 8,00
78 Rouge AOC Sainte-Victoire Bout. 75 cl 6,90
79 Promenade dans le temps et dans l'espace - Gilles Cheylan 5,50
80 Dépliant — Les oiseaux du Grand Site Sainte-Victoire L 00
214
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20210527-2021_CT2_247-DE
Date de télétransmission : 10/06/2021
Date de réception préfecture : 10/06/2021 Modèle
Libellé de l'article
83
84
94
81 Affiche — Les oiseaux du Grand Site
Sainte-Victoire
36 vues de Sainte-Victoire - Ed, Gallimard
Le Mont Sainte-Victoire - Ed. Desbaumes
Route Cézanne - Route classée — Ed. Ballossier
Un joyau sur Sainte-Victoire — Ed. Les Amis
de Sainte-Victoire
Secrets botaniques de Sainte-Victoire — Les
cahiers du Grand Site Sainte-Victoire
Carte postale APPA Cézanne
Enveloppe APPA sans timbre
Marque pages APPA Cézanne
Topo VTT — Ed. CD13
Vauvenargues au fil du temps — Ed. Desbaumes
La Casso — Ed. Desbaumes
Sac papier petit modèle
Sac papier grand modèle
Guide Concors — De terroirs en villages
L'eau douce en Provence - Ed. ARPCV
97 En chemin sur la route Cézanne -
Ed. ARCT
Topo GR 2013
La gamelle du Loup (en couleur) — Ed. Le
Loubatas
Achat conjoint des guides Autour de Sainte-Victoire et Concors
Dépliant — Les papillons du Grand Site Sainte-Victoire
Affiche - Les papillons du Grand Site Sainte-Victoire
Pablo Picasso à Vauvenargues (livre)
Puyloubier Sainte-Victoire (livre)
105 | Pot de miel de romarin 500 gr
106
107
108
109
110
111
112
1
1
13
14
115
_ 16
17
18
19 —
|
—ù
|
Terres et Paysages en Pays d'Aix (livre)
Timbre-poste 0,10 cts
La ferme de Beaurecueil- Emile Julien — Ed.
Atelier des livres
Coffret de coloriage
Le Petit futé — Sainte-Victoire Grand Site de
France
Timbre-poste 0,05 cts
Dépliant - Les rapaces du Grand Site Sainte-Victoire
Affiche — Les rapaces du Grand Site Sainte-Victoire
Timbre-poste 0,66 cts
Code pour frais d'envoi avec commande à
1 €
Code pour frais d'envoi avec Commande de
2 à 10 €
Code pour frais d'envoi avec Commande supérieure
à 10 €
La promenade en âne - livre bilingue anglais
Kit huile d'olive en bois d'olivier
Prix public TTC
en €
Oo [æ)
15,00
7,00
0,30
0,50
13,00
4,00
9,00
14,90
10,00
20,00
1,00
3,00
14,00
15,00
9,50
18,00
D)
1,00
3,00
6,50
13,00 _ 20 Diffuseur céramique
Vaporisateur 15 ml lavandin
|
3/4
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20210527-2021_CT2_247-DE
Date de télétransmission : 10/06/2021
Date de réception préfecture : 10/06/2021 Libellé de l'article Prix public TTC
EL Les dinosaures de Provence — Coloriages
et jeux 3 - 7 ans ET: FO Petit mortier
et son pilon en bois d'olivier
[1000 nes | Le secret de la chouette — Ed, Objets de
papier 124 | Dialogues
sur Sainte-Victoire — Editions Agacynthe
RE”
Gabriel
Fr me rm 2 EE
| gg MARIE Marque-page Imprimé en couleur format 6 x 20 cm — Ed. Gabriel
100 128 Topo Rando Provence, Mines d'énergies —
Editions FFRP | 1540]
En Dane
| 130 Et si la Montagne Sainte-Victoire était née en 1657 ? Ed. Les Amis de
25,00 Sainte-Victoire
Oiseaux — Entre garrigues et Méditerranée
— Ed. Ecologistes de l'Euzière
Oiseaux — Entre garrigues et Méditerranée
Il — Ed. Ecologistes de l'Euzière
Sainte-Victoire de À à Z - Ed.
Alpes de lumière
OR ÉPRNES Pot de miel
de montagne 500 gr
* TARIFS SPÉCIFIQUES :
110 revendeur Le Petit futé
— Sainte-Victoire Grand Site de
France
Le Petit futé — Sainte-Victoire Grand
Site de France
4/4
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20210527-2021_CT2_247-DE
Date de télétransmission : 10/06/2021
Date de réception préfecture : 10/06/2021 OBJET : Environnement, cadre
de Grand Site
Concors Sainte-Victoire :
de la régie de recettes
2021 CT2 247
Vote sur le rapport
Etai(en)t présent(s) et ont voté contre
: Néant
Etai(en)t exCcusé(s) et ont voté
contre : Néant
Etai(en)t présent(s) et se Sont abstenus
: Néant
Etai(en)t excusé(s) et se sont abstenus
: Néant
Après en avoir délibéré, le Conseil
d rapport
ci-joint et le transforme
en déli
e Territoire décide à l'unanimité
de donner un avis favorable
sur le bération.
Ont signé le Président et les fèmpresd
onseil de Territoire présents
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20210527-2021_CT2_247-DE
Date de télétransmission : 10/06/2021
Date de réception préfecture : 10/06/2021