Ordre du Jour - ODJ 19.09.2016

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Ordre du Jour - ODJ 19.09.2016 Document publié le Lundi 19 septembre 2016 par la commune de Riom. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 19.09.2016)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Handicap et inclusivité, SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU LUNDI 19 SEPTEMBRE 2016 à 19 H 00

Commission n° 1 « La Ville au service des Riomois » : réunie le 07.09.2016 Commission n° 2 « Aménagement et embellissement de la Ville » : réunie le 06.09.2016 Commission n° 3 « Qualité de vie et animation » : réunie le 07.09.2016 Commission n° 4 « Attractivité du territoire » : réunie le 01.09.2016

EXPOSE DU MAIRE

FINANCES – MARCHES

1 – Rapport d’observations définitives (ROD) de la Chambre Régionale des Comptes : Bilan annuel des actions entreprises suite aux observations reçues

2 – Transfert des Archives municipales et communautaires : demande de versement du fonds de concours de Riom Communauté

3 – Mini giratoire au Pôle d’Echange Intermodal : demande de versement du fonds de concours de Riom Communauté

4 – Budget assainissement : décision modificative n° 1

5 – Rue des Charmettes : avenant n° 4 pour réajustement des montants des tranches

INTERCOMMUNALITE

6 – Service commun de production florale : création et modalités de gestion

7 – Transfert de la compétence « Petite Enfance » : actualisation de l’actif transféré

URBANISME – VOIRIE - BATIMENT

8 – Plan Local d’Urbanisme : approbation de la modification n° 6

9 – Plan Local d’Urbanisme – révision n° 1 : débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

10 - Zone d’aménagement concerté (ZAC) de la Varenne : proposition de suppression par Riom Communauté

11 – Dénomination de voies : Place Lafayette, Passage de la Halle aux Blés

12 – Points d’apports volontaires (PAV) – mise en œuvre : convention générale avec le SBA pour l’implantation, la collecte et l’entretien du dispositif avec le SBA

13 – Place Lafayette : convention de servitude avec ERDF

14 – Rue de Planchepaleuil : acquisition de trottoirs et emplacements réservés

15 – Accessibilité : sixième rapport annuel de la Commission Communale pour l’Accessibilité des Personnes Handicapées (CCAPH)

16 – Agenda d’accessibilité programmée des établissements recevant du public (ERP) et des installations ouvertes au public (IOP) communaux : approbation de la programmation d’investissement sur 6 ans

17 – Groupe scolaire Jean Moulin : dépôt d’autorisation de travaux pour la réfection des toitures en tuiles

18 – Ecole de Musique, rue Jeanne d’Arc : modification à la convention mise à disposition d’un local avec « Chœur de Riom »

RESSOURCES HUMAINES

19 – Tableau des effectifs 2016 : transformations de postesPOLICE MUNICIPALE

20 – Zones de stationnement payant : incorporation du « parking Lafayette » en zone orange

ECO RESPONSABILITE

21 – Attribution subventions éco-manifestations 2016

EDUCATION - JEUNESSE

22 – Bilan de la rentrée scolaire – sur table –

23 – Projet Educatif de Territoire (PEDT) : Renouvellement 2016-2019

24 – Mobilier scolaire adapté : convention de mise à disposition à titre gracieux

25 – Réseau Canopé : convention

SPORTS

26 – Mise à disposition des équipements sportifs aux collèges : convention cadre

27 – Don de panneaux de basket à la commune de Combronde

28 – Fonds d’Initiatives Sportives : subventions aux Archers Riomois et à Lucas DANIEL

DEVELOPPEMENT CULTUREL – VIE ASSOCIATIVE

29 – Saison Accès Soirs : régime des invitations

30 – Saison Accès Soirs : partenariat avec les Communes de Volvic et de Mozac

31 – Saisons Accès Soirs et Eclats de Fête : convention de partenariat avec le Crédit Mutuel Massif Central

32 – Fonds d’Initiatives Culturelles : Association « Les Gaperons Rouges »

33 – Fonds d’Initiatives Culturelles : Association Riomoise d’Astronomie

ADMINISTRATION GENERALE

34 – EPF-SMAF : adhésion de nouvelles communes et d’un Etablissement Public de Coopération Intercommunale

35 – Dématérialisation du Budget - Programme « ACTES » : avenant entre la Préfecture du Puy de Dôme et la Commune de Riom

36 – Convention avec l’Organisme de Gestion des Ecoles Catholiques (OGEC) Notre-Dame des Arts : participation au fonctionnement des classes sous contrat

37 – Syndicat Rive Droite de la Morge : modification des statuts

38 – Vote du huis clos pour la question 39

39 – Transaction amiable

QUESTIONS DIVERSES

Exceptionnellement l'exposé du Maire ne sera pas suivi d'une brève suspension de séance, destinée aux questions du public.

Le public pourra laisser ses questions par écrit en fin de séance.