Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Affichage ORD conseil du 1er fevrier 2023
Procès Verbal - PV SEANCE DU 1ER FEVRIER 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 20 fevrier 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 5 avril 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 20 juin 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 20 septembre 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 23 mai 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 5 decembre 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 25 juillet 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 16 octobre 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 1er fevrier 2023
Document publié le Mercredi 1 février 2023 par la commune de Rignac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 1er fevrier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
COMMUNE DE RIGNAC
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er FEVRIER 2023
L'an deux mille vingt-trois et le premier du mois de février à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Marc CALVET, Maire.
LISTE DES DELIBERATIONS
N° Objet de la délibération : Vote
2023-01
Désignation d’un secrétaire de séance Approuvé
2023-02
Approbation du procès-verbal du 30 novembre
2022
Approuvé
2023-03
Demande de subvention pour le remplacement
de lampes d’éclairage public
Annulé
2023-04
Demande de subvention– Horloges
astronomiques ENTRETIEN 2023 carto n° 30668
EntEP-22-316 - Extinction A à Z - Lot 3 opération
coup de poing - RIGNAC
Approuvé
2023-05
Eclairage public – Modification des conditions de
mise en service et de coupure de l’éclairage
public
Approuvé
2023-06
Demande de subvention – Horloges
astronomiques
Approuvé
2023-07
Demande de subvention – Rénovation de
l’éclairage du stade d’honneur
Approuvé
2023-08
Demande de subvention au titre de la DETR –
Mise en sécurité de la rue des écoles et le chemin
des Landes
Approuvé
Mis en ligne et affiché : le 6 février 2022