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Compte-Rendu - CR du CM 09.09.2021
Document publié le Jeudi 9 septembre 2021 par la commune de Cassel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM 09.09.2021)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Projet de compte rendu du Conseil Municipal du 09 septembre 2021 (sera mis au vote lors du prochain Conseil Municipal)
Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 10 juin 2021 Adopté à l’unanimité
M DUHOO demande que ses interventions du 10 juin 2021 lors des questions diverses soient indiquées avec plus de précisions.
1- Motion EPSM des Flandres
Adopté à l’unanimité
2- Modification cahier des charges – restauration des façades
Adopté à l’unanimité
M JODOGNE trouve que la délibération est très courte et ne rappelle pas que cette politique a débuté sous la mandature de M DECODTS avec le soutien du Conseil Général. Il rappelle que les demandes doivent être faites avant le début des travaux et précise que le groupe d’opposition est porteur de cette proposition.
M FANTINO indique que les services de l’État, plus précisément la Sous-Préfecture a demandé que la délibération initiale soit retirée, c’est donc pour cela que la délibération proposée fait référence à celle de 2017.
M BEUN stipule que le paragraphe indiquant que les demandes doivent être faites avant le début des travaux a été retiré. Le paiement de la subvention se fait sur présentation des factures et à la condition que la déclaration préalable ait obtenu l’accord de l’architecte des bâtiments de France. M JODOGNE ajoute que la réponse faite par M FANTINO est une réponse de fonctionnaire. M FANTINO précise que c’est une réponse de technicien et non de fonctionnaire. Le technicien propose, les élus décident.
1- Participation école Saint Joseph 2021-2022
Adopté à l’unanimité
1- Exonération impôt sur les spectacles
Adopté à l’unanimité
M JODOGNE est d’accord sur le principe mais souhaite connaître le montant de ce que nous aurions pu percevoir.
M LE MAIRE précise que c’est une taxe prélevée sur les entrées payantes, à ce jour seul le moto cross est concerné.
M JODOGNE souhaite savoir si la frappadingue est aussi exonérée car cette organisation bénéficie de beaucoup de moyens auprès de la commune.
M LE MAIRE indique qu’il se renseignera pour apporter une réponse plus précise lors du prochain Conseil Municipal.
M QUAEYBEUR stipule que le Cassel Trophy, l’Urban trail, le CCC … reçoivent des droits d’inscriptions et non des droits d’entrée.
M LE MAIRE précise qu’il se renseignera sur cette taxe, à savoir, est-ce sur les droits d’entrées uniquement ou également sur les droits d’inscriptions.
5- Transfert de garantie d’emprunts
Adopté à l’unanimité
6- Modification statuts CCFI – Adhésion syndicat mixte numérique Adopté à l’unanimité
7- Projet convention service urbanisme
Adopté à l’unanimité
8- Retrait de la commune de LIEZ (Aisne) du SIDEN-SIAN
Adopté à l’unanimité 9- Retrait de la commune de GUIVRY (Aisne) du SIDEN-SIAN
Adopté à l’unanimité
10- Retrait de la Communauté de Communes du Ternois du SIDEN-SIAN pour le territoire de la commune d’AUXI-LE-CHATEAU (Pas-de-Calais)
Adopté à l’unanimité
11- Retrait de la Communauté d’Agglomération Valenciennes Métropole du SIDEN-SIAN pour le territoire de la commune de MAING (Nord)
Adopté à l’unanimité
12- Décisions modificatives
Adopté à l’unanimité
M JODOGNE souhaite savoir si la recette est une recette exceptionnelle. M LE MAIRE indique que c’est une dotation supplémentaire du Département, elle est donc injectée dans les dépenses.
QUESTIONS DIVERSES
MME FRANCOIS indique qu’un travail sur la tarification est programmé, des réunions de travail sont fixées avec la commission jeunesse / enseignement. Une proposition sera faite lors du prochain Conseil Municipal.
M BEUN stipule que la dalle place Vandamme pour la pose des WC publics est faite. Les travaux sur la Collégiale ont repris.
M QUAEYBEUR questionne sur l’évolution de la fibre rue Foch.
M LE MAIRE précise qu’elle est déjà disponible rue Foch, les riverains peuvent connaître leur éligibilité à la fibre en se connectant à « capfibre » puis prendre contact avec leur opérateur pour l’installation.
M QUAEYBEUR souhaite savoir pourquoi les élus n’ont pas été avisés de la venue du référent sécurité.
M LE MAIRE indique avoir obtenu une date tardivement et a pensé à contacter le collectif « Cassel sans caméras », les élus auraient dû recevoir par mail l’information.
M QUAEYBEUR informe que la commission association a prévu de se réunir prochainement sous la présidence de Julie DEBLIECK, la demande faite par l’association « La Casseline » pourra être étudiée.
M LE MAIRE précise que le calcul des subventions n’est jamais facile. La commission pourra affiner le mode de calcul si besoin. Il rappelle que la DGFIP a, sur son dernier rapport, indiqué que la commune subventionne « trop » les associations. Il faudra certainement diminuer les subventions ou augmenter la pression fiscale.
M QUAEYBEUR rappelle que cette année les 52.000€ destinés aux associations n’ont pas été atteints.
M LE MAIRE informe que la DGFIP ne prend pas en compte l’année exceptionnelle COVID, le rapport est fait sur la globalité.
MME DUQUENNE questionne sur le travail concernant la vitesse excessive au Standaert Straete M LE MAIRE indique qu’une synthèse est en cours et sera présentée. Personne ne veut de ralentisseurs devant chez lui, mais de bonnes idées ont été proposées. Lors d’une prochaine commission travaux, Matthias fera le bilan de ce que les riverains souhaitent et ce que nous préconisons. Pour l’avenue Samyn, cela se fera de la même manière une fois les travaux d’assainissement terminés (Noréade).
M JODOGNE remercie Laure pour le futur travail sur la tarification sociale. Il souhaite connaître l’horaire de la rencontre avec le référent sécurité
M LE MAIRE précise que le rendez-vous est à 14h30. Le référent évoquera le sujet dans sa globalité et pas spécifiquement pour Cassel.
M CLYTI informe sur la venue de l’Opéra Bus le 21 septembre. Une représentation sera proposée à 15h pour les résidents de l’EHPAD, puis une seconde à 17h ouverte à tous. Les inscriptions se font à la médiathèque.
Le marché de Noël aura lieu les 10, 11 et 12 décembre 2021 M DUHOO revient sur la parole aux habitants, la casseline illustre bien le problème de critères des subventions aux associations et se satisfait d’une possible révision de ces critères en commission. Il indique qu’il essaiera de se rendre disponible pour la réunion du 10 septembre avec le référent sécurité, concernant la vidéo protection.
Un séminaire est prévu le 17 septembre à la CCFI. Une réunion professionnelle l’empêche d’y participer en journée complète, il souhaite savoir qui pourrait le remplacer en matinée. La médiathèque organise un marché des créateurs ce samedi 11 septembre de 10h à 17h, le thème est : rien ne se perd tout se transforme.
Les terrasses en musique reçoivent ce week-end les colporteurs de sourires samedi et dimanche Le moulin sera ouvert ce week-end de 13h30 à 17h30
L’hêtre pleureur a été classé arbre remarquable. Les services de la mairie et les élus y ont travaillé, Laura et Sylvain ont construit le dossier. La commission souhaite inscrire cet arbre au concours de l’arbre de l’année 2022 ; Nous essaierons de valoriser cet arbre chaque année, soit par le biais de l’écriture, de la photographie, de la peinture ou d’une vidéo sur l’évolution au fil des saisons. La médiathèque est associée à ce concours puis lors du banquet des ainés, une animation sera proposée par Marie Andrée VANHOVE
M LE MAIRE revient sur la sécurité, il y a beaucoup de travail dans ce domaine même dans une petite commune, heureusement que nous avons un policier municipal. Il ajoute être désespéré par les infractions que subit la commune, vols de câbles, maisons visitées, … il va falloir faire le maximum pour limiter et même ne plus avoir ces problèmes à l’avenir. La solution est la mise en place des caméras.
M FANTINO informe sur la date du prochain conseil municipal, il aura lieu le 09 décembre 2021, lieu à préciser.
Fin de séance : 20h25