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Document publié le Jeudi 14 mars 2024 par la commune de Farnay.
Lien du pdf (Déliberation - 99 de2024 03 14 delib 023 organisation de la semaine scolaire rentree)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
[042-214200933-20240314-2024-023-DE|
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 18/03/2024
REPUBLIQUE FRANCAISE
D” DEPARTEMENT DE LA LOIRE Publication : 18/03/2024
Farnay ARR. SAINT ETIENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE FARNAY
Place des Combattants
Tel 04 77 73 53 46
Séance du 14 mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 14 mars à 19 heures et 00 minutes, le Conseil Municipal de Farnay, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de son Maire, M. BARRIER
Date de convocation du Conseil Municipal :7/03/2024
Nombre de conseillers en exercice : 15
Présents : BARRIER JA, BOULHOL M, GUICHARD P, CHARRE Y, CARCELES P, BACHER M, CHOMIENNE B, LA MELA P, D’AVERSA M, COTTANCIN B, ALMERTO A, VIALLARD JL,
Excusés avec pouvoirs, FONT F (pouvoir à BARRIER J A), MARAS L (pouvoir à BOULHOL M), BONNARD KR (pouvoir à CHARRE Y)
Absents :
Procurations : 3
Nombre de conseiller ayant voté par procuration : 3
Nombre de conseillers votants : 15
Secrétaire de Séance : D’AVERSA M
Délibération N° 023/2024
Objet : Organisation de la semaine scolaire : rentrée 2024
Afin de préparer la rentrée scolaire 2024, les horaires des écoles doivent être arrêtés au regard des articles D.521-10 et suivant du code de l’éducation.
Les horaires en vigueur (semaine de 4 jours) donnant satisfaction sur les plans pédagogique et éducatif ont vocation à être prolongés.
Chaque commune doit se prononcer sur l’organisation du temps scolaire pour la rentrée 2024.
Le conseil d’école, dans son procès-verbal, en date du 30/01/2024 donne un avis favorable à la poursuite de l’organisation de la semaine scolaire actuelle.
Monsieur le Maire propose, au Conseil Municipal, d’émettre un avis sur la poursuite de l’organisation de la semaine scolaire actuelle pour la rentrée scolaire 2024
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité émet un avis favorable à la poursuite de l’organisation de la semaine scolaire actuelle pour la rentrée scolaire 2024
Farnay, le 15 mars 2024
Le Maire
Jean-Alæx
La secrétaire
Monique D
Publié sur le site internet le
15/03/2024
par Béatrice Gouy
Secrétaire générale