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Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c25 06 2016)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Jeunesse,
Votants : 77
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 17 juin 2016
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 28 juin 2016
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 27 juin 2016
RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Anne BAUDOUIN, Thierry BEAUFILS, Jacques BILLY, Marie-Christelle BOUCHERY, Yamina BOUDAHMANI, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Jacques BROSSARD, Sophie BROSSARD, Carole BRUNETEAU, Jean-Luc CLISSON, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Thierry DEVAUTOUR, Romain DUPEYROU, Jean-Claude FRADIN, Jean-Martial FREDON, Marie-Chantal GARENNE, Isabelle GODEAU, Alain GRIPPON, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Agnès JARRY, Monique JOHNSON, Bruno JUGE, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Jacqueline LEFEBVRE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Jacques MORISSET, René PACAULT, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Alain PIVETEAU, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Claude ROULLEAU, Jean-François SALANON, Nathalie SEGUIN, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Dominique SIX, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Elodie TRUONG, Yvonne VACKER, Michel VEDIE
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Alain BAUDIN à Luc DELAGARDE, Jean-Michel BEAUDIC à Jérôme BALOGE, Charles-Antoine CHAVIER à Jacques BROSSARD, Didier DAVID à Christian BREMAUD, Pascal DUFORESTEL à Elodie TRUONG, Gérard EPOULET à Nathalie SEGUIN, Gérard GIBAULT à Sylvie DEBOEUF, Véronique HENIN-FERRER à Thierry DEVAUTOUR, Anne-Lydie HOLTZ à Jeanine BARBOTIN, Dominique JEUFFRAULT à Lucien-Jean LAHOUSSE, Josiane METAYER à Alain PIVETEAU, Jean-Pierre MIGAULT à Sophie BROSSARD, Serge MORIN à Monique JOHNSON, Sebastien PARTHENAY à Eric PERSAIS, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN à Carole BRUNETEAU, Céline VALEZE à Marie-Christelle BOUCHERY
Titulaires absents suppléés :
Daniel BAUDOUIN suppléé par Anne-Marie PROUST
Titulaires absents :
Christelle CHASSAGNE, Simon LAPLACE, Elmano MARTINS, Rose-Marie NIETO
Titulaires absents excusés :
Alain BAUDIN, Jean-Michel BEAUDIC, Jean-Romée CHARBONNEAU, Alain CHAUFFIER, Charles-Antoine CHAVIER, Didier DAVID, Pascal DUFORESTEL, Gérard EPOULET, Gérard GIBAULT, Robert GOUSSEAU, Véronique HENIN-FERRER, Anne-Lydie HOLTZ, Dominique JEUFFRAULT, Rabah LAICHOUR, Josiane METAYER, Jean-Pierre MIGAULT, Joël MISBERT, Marcel MOINARD, Serge MORIN, Sebastien PARTHENAY, Adrien PROUST, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Céline VALEZE
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Yvonne VACKER
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20160629-c25-06-2016-DE
Date de télétransmission : 30/06/2016
Date de réception préfecture : 30/06/2016 C- 25-06-2016
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 27 JUIN 2016
RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Monsieur Jacques BROSSARD, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires ; Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relative à la fonction publique territoriale ;
Vu les décrets portant statuts particuliers des cadres d’emplois et organisant les grades s’y rapportant, pris en application de l’article 4 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée ;
Par anticipation aux prochaines nominations, qui seront décidées à partir de juillet prochain,
Il est proposé les créations des postes comme définies dans le tableau ci-dessous :
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – AVANCEMENTS DE GRADE ET PROMOTIONS INTERNES – INTEGRATION DIRECTE (changement de filière) – REUSSITE CONCOURS – ARRIVEE DGS
CREATION
Après avis des Commissions Administratives Paritaires,
Budget Emplois/grades Cat. Nbre Principal Directeur A 1 Attaché principal A 2 Attaché A 2 Rédacteur principal 1ère classe B 1 Rédacteur B 2 Adjoint administratif principal de 1ère classe C 1 Adjoint administratif principal de 2ème classe C 4 Ingénieur général A 1 Ingénieur en chef hors classe A 1 Ingénieur A 2 Technicien principal de 1ère classe B 1 Technicien B 2 Agent de maîtrise B 1 Adjoint technique principal de 1ère classe C 3 Adjoint technique principal de 2ème classe C 5 Assistant socio-éducatif principal B 1
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20160629-c25-06-2016-DE
Date de télétransmission : 30/06/2016
Date de réception préfecture : 30/06/2016 Educateur des APS principal de 2ème classe B 4 +1 réussite
concours
Principal Professeur d’enseignement artistique hors classe A 1 Assistant d’enseignement artistique principal de 1ère
classe
B 1
Assistant d’enseignement artistique principal de 2ème
classe
B 1
Attaché de conservation du patrimoine et des
bibliothèques
A 1
Assistant de conservation principal de 1ère classe B 1 Adjoint du patrimoine principal de 1ère classe C 1 Adjoint du patrimoine principal de 2ème classe C 2 Adjoint d’animation principal de 2ème classe C 1 Immobilier
d’entreprises
Attaché principal A 1
Transports Ingénieur principal A 1 Régie des
Déchets
Ménagers
Rédacteur principal 1ère classe B 1
Rédacteur B 1 Technicien B 1 Agent de maîtrise principal C 1 Adjoint technique principal de 1ère classe C 11 Adjoint technique principal de 2ème classe C 9 Assainissement Rédacteur B 2 Adjoint administratif principal de 2ème classe C 2 Technicien B 2 Agent de maîtrise C 1 Adjoint technique principal de 1ère classe C 6 Adjoint technique principal de 2ème classe C 5
Les suppressions d’emplois budgétaires correspondant aux postes non utilisés seront soumises à l’approbation d’un prochain conseil communautaire.
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
- Approuver les tableaux des effectifs proposés ci-dessus.
Motion adoptée par 71 voix Pour et 0 voix Contre, Abstention : 6.
Pour : 71
Contre : 0
Abstention : 6
Non participé : 0
Jacques BROSSARD
Vice-Président Délégué
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20160629-c25-06-2016-DE
Date de télétransmission : 30/06/2016
Date de réception préfecture : 30/06/2016