Compte-Rendu - Compte Rendu du cm 20.10.2022

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Compte-Rendu - Compte Rendu du cm 20.10.2022 Document publié le Jeudi 20 octobre 2022 par la commune de Neuvy-le-Roi. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du cm 20.10.2022)Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Justice et droit, Commune de Neuvy-le-Roi séance du 20 octobre 2022

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COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU

CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 20 OCTOBRE 2022

L’an deux mille vingt-deux, le vingt octobre, à vingt heures trente minutes, les membres du conseil municipal, légalement convoqués, se sont réunis à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Flavien THÉLISSON, Maire.

Etaient présents : Flavien THÉLISSON - Agnès PRUNET - Guillaume PIOCHON - Anne GOGUÉ – Justine MARCHAND - François LECHRIST - Pauline RENAUDIN - Patricia VINCENT – Philippe CHANDONNAY - Graziella LEPLEY - Mylène APPEL - Éric BRIAULT.

Absents excusés : Geoffrey BEDU qui a donné pouvoir à Pauline RENAUDIN - Nicolas GROSSI qui a donné pouvoir à Flavien THÉLISSON.

Absent : Yannick BARRIOS

N° 1-20.10.2022-OBJET : DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE

Mme Justine MARCHAND a été désignée secrétaire de séance à l’unanimité des membres présents et représentés.

N° 2-20.10.2022-OBJET : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 22 SEPTEMBRE 2022

Le procès-verbal de la séance du 22 septembre 2022 transmis à l’ensemble des membres du conseil, ne soulevant aucune objection, est adopté à l’unanimité des membres présents et représentés, dans la forme et la rédaction proposées.

N° 3-20.10.2022-OBJET : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L’USEP DE L’ÉCOLE DES TILLEULS

Le Maire présente la demande de la présidente de l’USEP de l’école des Tilleuls, sollicitant pour l’année 2022, une subvention pour l’acquisition de livres pour la bibliothèque de l’école. Le Conseil municipal, vu l’examen effectué par le Maire et l’Adjoint à la commission relations avec les Associations, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés, décide d’attribuer, pour l’année 2022, une subvention de 550 € à l’USEP de l’école des Tilleuls et autorise le Maire à mandater cette dépense.

N° 4-20.10.2022- OBJET : VALIDATION DU PRIX DE REVIENT D’UN ÉLÈVE DE L’ÉCOLE DES TILLEULS ANNÉE SCOLAIRE 2021/2022

Le Maire donne connaissance au Conseil municipal du relevé des dépenses de fonctionnement de l’école publique des Tilleuls pour l’année scolaire 2021-2022, soit un total général de 91 608,08 €, pour un effectif de 89 élèves dont 28 en classe maternelle et 61 en classe élémentaire. La répartition des dépenses se présente ainsi :

Effectifs : Maternelle = 28

Primaire = 61 soit 89 élèves

Dépenses communes aux classes maternelle et primaire : 42 035,07 / 89 = 472, 30 € par élève

Coût ATSEM maternelle : 45 370, 94 + 263, 88 + 1420, 00 + 313, 79 + 424, 00 + 182, 40 = 47 975, 01 €

Dépenses spécifiques à la maternelle, (ATSEM) : 47 975, 01 / 28 = 1 713, 39 € par élève

Dépenses spécifiques au primaire, (PISCINE) : 1 598, 00 / 61 = 26, 20 € par élève

Coût de revient d’un élève en maternelle : 472, 30 + 1 713, 39 = 2 185, 69 € par élève

Coût de revient d’un élève en primaire : 472, 30 + 26, 20 = 498, 50 € par élève

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés, VALIDE les coûts de revient des élèves, ci-dessus calculés, pour l’année scolaire 2021-2022.Commune de Neuvy-le-Roi séance du 20 octobre 2022

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N°5 – 20.10.2020 – OBJET : PARTICIPATION DES COMMUNES DE RÉSIDENCE AU FONCTIONNEMENT DE L’ÉCOLE DES TILLEULS

Le conseil municipal, après avoir approuvé le coût de revient des élèves de l’école publique des Tilleuls pour l’année scolaire 2021-2022, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés, DÉCIDE de mettre en recouvrement la participation des Communes de résidence suivantes :

Beaumont-Louestault : 2 185, 69 € * 1 élève en maternelle = 2 185, 69 €

498, 50 € * 6 élèves en primaire = 2 991, 00 €

Épeigné-sur-Dême : 2 185, 69 € * 1 élève en maternelle = 2 185, 69 €

498, 50 € * 2 élèves en primaire = 997, 00 €

M. le Maire ajoute que la Commune verse une contribution financière à hauteur de 25 000€ auprès des PEP 37 pour l’accueil périscolaire. Il serait intéressant de savoir combien d’enfants de Neuvy- le-Roi sont concernés.

N°6-20.10.2022- OBJET : CONTRAT D’ASSOCIATION AVEC L’ÉCOLE SAINT EUGÈNE : VERSEMENT DE LA CONTRIBUTION

Cette délibération est reportée.

N° 7-20.10.2022 – OBJET : DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 BUDGET EAU

Le maire informe de la mise en demeure concernant la majoration de 1 619,00 € correspondant à 10 % de la redevance de pollution de l’eau d’origine domestique qui était à payer avant le 15 juillet 2022. Il y a donc lieu d’ouvrir des crédits et pour ce faire, de procéder à un virement de crédits.

Section d’exploitation :

Art. 6711 : Pénalités de retard : + 1 619,00 € Art. 604 : Achats d’études, prestations de service : - 1 619,00 €

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés, VALIDE la proposition ci-dessus et DÉCIDE de procéder à la modification budgétaire.

N°8-20.10.2022 – PROPOSITION D’ÉCRÊTEMENT SUR FACTURATION DU SERVICE DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT

Rappel de la loi selon le décret n° 2012-1078 du 24 septembre 2012, dit « loi Warsmann » :

Dès la constatation d'une augmentation anormale du volume d'eau consommé, le service de l'eau doit informer sans délai l'abonné. L’abonné n'est pas tenu au paiement de la part de la consommation excédant le double de la consommation moyenne s'il présente au service d'eau potable, dans le délai d'un mois à compter de l'information prévue au premier alinéa du présent III bis, une attestation d'une entreprise de plomberie indiquant qu'il a fait procéder à la réparation d'une fuite sur ses canalisations. L’administrée concernée ayant fourni avec sa demande l’attestation de réparation, elle peut donc bénéficier d’un dégrèvement dans la mesure où la fuite se situe après compteur et excède le double de la consommation moyenne annuelle. Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés, accorde le dégrèvement qui s’’élève alors à 32,49€ TTC pour le budget eau et 26,22€ HT pour le budget de l’assainissement.

N°8b-20.10.2022 – PROPOSITION D’ÉCRÊTEMENT SUR FACTURATION DU SERVICE DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT

Vu les éléments fournis par les demandeurs, le conseil municipal, après en avoir délibéré, à la majorité des membres présents et représentés, moins une abstention de Pauline RENAUDIN, Accorde le dégrèvement par application à la loi Warsmann.

Le montant du dégrèvement s’élève alors à 3 812,96€ TTC pour le budget eau et 2 485,04€ HT pour le budget de l’assainissement.Commune de Neuvy-le-Roi séance du 20 octobre 2022

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N° 9-10.10.2022 - OBJET : PERTES SUR PRODUITS IRRÉCOUVRABLES - CRÉANCES À ÉTEINDRE SUR LE BUDGET PRINCIPAL 2022

Le Maire présente l’état des titres irrécouvrables sur les années 2013, 2014, 2015 et 2019 transmis par le Service de Gestion Comptable de Joué-les-Tours. Compte tenu des motifs de la présentation pour poursuites infructueuses, il est demandé à la Commune l’annulation des titres et l’émission d’un mandat, d’un montant total de 138,79 €, pour admission en non-valeur au compte 6541.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés, ACCEPTE l’admission en non-valeur de l’état des titres n° 5360650631 sur l’exercice 2022 et AUTORISE le Maire à mandater la dépense d’un montant total de 138,79 € sur le Budget Principal.

N°9bis-10.10.2022 - OBJET : PERTES SUR PRODUITS IRRÉCOUVRABLES - CRÉANCES À ÉTEINDRE ET NON-VALEURS SUR LE BUDGET ANNEXE EAU 2022

Le Maire présente les états des titres irrécouvrables sur les années 2016 à 2020, transmis par le Service de Gestion Comptable de Joué-les-Tours. Compte tenu des motifs de la présentation pour poursuites infructueuses et créances éteintes, il est demandé à la Commune l’annulation des titres et l’émission d’un mandat, d’un montant total de 405,29 € pour admission en non-valeur au compte 6541 ; d’un montant de 459,86 €, pour créances éteintes au compte 6542.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés, ACCEPTE l’admission en non-valeur de l’état des titres n° 5138970111 d’un montant total de 405,29 € et les créances éteintes de l’état des titres n° 5353820131 d’un montant total de 459,86 € sur l’exercice 2022. Il AUTORISE le Maire à mandater les dépenses correspondantes sur le Budget Annexe de l’Eau 2022.

N° 9ter-10.10.2022 - OBJET : PERTES SUR PRODUITS IRRÉCOUVRABLES - CRÉANCES À ÉTEINDRE ET NON-VALEURS SUR LE BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 2022

Le Maire présente les états des titres irrécouvrables sur les années 2015 à 2020, transmis par le Service de Gestion Comptable de Joué-les-Tours. Compte tenu des motifs de la présentation pour poursuites infructueuses et créances éteintes, il est demandé à la Commune l’annulation des titres et l’émission d’un mandat, d’un montant total de 443,38 € pour admission en non-valeur au compte 6541 ; d’un montant de 799,55 €, pour créances éteintes au compte 6542.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés, ACCEPTE l’admission en non-valeur de l’état des titres n° 5138980111 d’un montant total de 443,38 € et les créances éteintes de l’état des titres n° 5352820431 d’un montant total de 799,55 € sur l’exercice 2022. Il AUTORISE le Maire à mandater les dépenses correspondantes sur le Budget Annexe de l’Assainissement 2022.

N° 10.20.10.2022 - OBJET : PRÉSENTATION DE LA PROGRAMMATION CULTURELLE 2023 DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE ASSOCIÉE POUR VALIDATION

Agnès PRUNET, adjointe au maire, présente le projet de programmation culturelle pour l’année 2023 de la Bibliothèque Municipale Associée et demande sa validation par les membres du Conseil municipal.

Le Conseil municipal, après en avoir pris connaissance, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés, valide la programmation culturelle 2023 de la Bibliothèque Municipale Associée telle que présentée ci-dessous :Commune de Neuvy-le-Roi séance du 20 octobre 2022

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Coût

Actions culturelles

Histoires pour braver le soir Cie des sans lacets –

Nuit de la lecture (20.01.2023) 636,00 €

Rencontre les auteurs Polar sur Loire (28.01.2023) 150,00 €

Atelier manga Alexandrine Bompard FEC

(8.03.2023) 80,00 €

Rencontre avec les Editions Hurlevent FEC

(4.03.2023) 725,24 €

Julien Pillot Cie Oculus (avril ou mai) 500,00 €

Et si on en parlait (octobre) 800,00 €

Veillée de Noël (décembre) 700,00 €

Total coût actions culturelles 3 591,24 €

N° 11-20.10.2022– OBJET : DÉCISION PRISE AU TITRE DE LA DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Renonciation aux droits de Préemption :

Le 7.10.2022 : Vente 20 Rue de Bel Air – section D n° 1593 – 1595 – 1597 – bâti sur terrain propre.

N°12 – 20.10.2022 - OBJET : MODIFICATION DE L’AMPLITUDE HORAIRE DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE

Monsieur le Maire rappelle la volonté de la municipalité de mettre en place des actions en faveur de la maîtrise des consommations d’énergies. Une réflexion a ainsi été engagée par le conseil municipal sur les possibilités de procéder à une extinction nocturne partielle de l’éclairage public. Les modalités de fonctionnement de l’éclairage public relèvent du pouvoir de police du maire, qui dispose de la faculté de prendre à ce titre des mesures de limitation du fonctionnement, compatibles avec la sécurité des usagers de la voirie, le bon écoulement du trafic et la protection des biens et des personnes.

Le Conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés, DÉCIDE de modifier les horaires de l’éclairage public comme suit :

- du dimanche au jeudi : du coucher du soleil à 22 h 00

- le vendredi et le samedi : du coucher du soleil à 0 h 00

- du lundi matin au samedi matin inclus : de 6 h 00 au lever du jour

- pas d’allumage le dimanche matin.

- CHARGE Monsieur le Maire de prendre l’arrêté précisant les modalités d’application de cette mesure, et en particulier les lieux concernés, les horaires d’extinction, les mesures d’information de la population et d’adaptation de la signalisation.

N° 13-20.10.2022– OBJET : QUESTIONS DIVERSES

Flavien THÉLISSON rapporte que le cabinet qui doit refaire le PLUi a été choisi par la Communauté de Communes. Il interviendra dans les Communes concernées pour des réunions de travail. Le coût sera supporté par la Communauté des Communes.

François LECHRIST demande où en est la construction de l’aire de passage pour les gens du voyage. Flavien THÉLISSON répond que la Communauté de Communes a validé les plans cette semaine. Par ailleurs, la Préfecture a demandé que le nombre de caravanes soit augmenté et porté à 6 sur le futur terrain, compte tenu du nombre d’élèves qui fréquentent les écoles et collège de Neuvy-le-Roi (une trentaine).Commune de Neuvy-le-Roi séance du 20 octobre 2022

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Il précise que les familles qui sont actuellement présentes sur le terrain du lotissement, le sont avec son accord. Il ajoute qu’une convention va être mise en place.

Guillaume PIOCHON rapporte que lors du conseil d’école, l’équipe enseignante a remercié la Commune pour l’aménagement de l’appartement en salle des maîtres, la réorganisation des horaires de la cantine, qui semble apporter de la sérénité aux enfants, ainsi que pour l’achat du matériel. L’efficacité des agents techniques a été notée. Guillaume PIOCHON informe qu’il attend la validation de la commission de sécurité pour la salle à l’étage réservée aux enfants du voyage.

Un point va être fait avec Maxime GOUTARD sur l’ensemble des travaux qui sont à faire à l’école. En particulier le changement de l’interrupteur de l’alarme. La question se pose sur la nécessité d’installer des détecteurs de fumée.

La pérennité de la cinquième classe a l’air en bonne voie compte-tenu du nombre d’élèves actuellement inscrit. (121).

Graziella LEPLEY demande si les agents communaux peuvent tailler la haie qui se trouve sur l’accès du cabinet médical.

Patricia VINCENT demande si suite au rapport présenté par la société Hervé Thermique, des installations de panneaux solaires vont être réalisées. Flavien THÉLISSON répond qu’il faut bien étudier cet investissement et les possibilités qui s’offrent à la Commune. Une étude devra être faite pour définir le coût réel en électricité. L’État va fortement inciter à aller vers des systèmes plus performants que ceux actuellement en place. Il sera intéressant de consulter une seconde entreprise.

Philippe CHANDONNAY demande si suite à la fuite au poteau d’incendie à la Verderie (Route de Louestault), on a connaissance de ce qui s’est passé. La réponse est non. Le poteau a été fermé. Éric BRIAULT demande si le SDIS en a été informé.

Il demande qui doit entretenir les chemins communaux car il a été informé que certains étaient envahis par les ronces. Flavien THÉLISSON demande qu’il soit fait une demande officielle.

Il demande où en est le dossier du commissaire enquêteur pour la cession de l’ancienne voie de chemins de fer. Flavien précise que l’enquête publique pour les autres chemins se fera ultérieurement après étude par la commission des chemins. Il évoque la cession au Département de la voie descendant aux ateliers municipaux, en précisant que ce dernier en avait demandé une nouvelle évaluation.

Éric BRIAULT signale que le détecteur de l’éclairage extérieur, salle A. Moisant, est cassé. Il rapporte qu’il est allé à la réunion du syndicat de gendarmerie. Le maitre d’œuvre a été choisi pour les travaux de construction de nouveaux bâtiments à Neuillé-Pont-Pierre.

Il rappelle la cérémonie de la Ste Barbe qui aura lieu le 26 novembre prochain.

Anne GOGUÉ explique que lors de la réunion de la commission Cadre de Vie, il a été décidé de réitérer le concours de décorations de Noël avec une catégorie supplémentaire pour les professionnels.

L’acquisition des jeux, Place du Mail va être reportée à l’année prochaine.

Agnès PRUNET rapporte que le goûter animé des anciens s’est déroulé ce jour et que les personnes présentes, environ 50, avaient l’air contentes.

Fin de séance 22 h 20