Ordre du Jour - aa cm du 07.10.2021 ordre du jour

Documents similaires

Ordre du Jour - aa ordre du jour cm du 22.07.2021

Ordre du Jour - aa ordre du jour cm du 18.11.21

Ordre du Jour - aa. ordre du jour cm du 23.11.23

Ordre du Jour - aa ordre du jour cm du 17.02.2022

Ordre du Jour - aa cm du 08.07.2021 ordre du jour

Ordre du Jour - aa ordre du jour 1

Compte-Rendu - cm 07.10.2021 compte rendu

Ordre du Jour - aa. ordre du jour 1

Ordre du Jour - cm du 25.06.2020 ordre du jour

Ordre du Jour - cm 05.04.2023 ordre du jour

Ordre du Jour - aa cm du 07.10.2021 ordre du jour Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune de Stains. Lien du pdf (Ordre du Jour - aa cm du 07.10.2021 ordre du jour)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 7 octobre 2021 à 19h00

Salle des Mariages à l’Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

COMMUNICATION DU MAIRE

0. Compte-rendu des décisions prises en application de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal au Maire

DIRECTION GÉNÉRALE

1.1 Désignation du secrétaire de séance

1.2 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 4 février 2021

1.3 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 25 mars 2021

1.4 Demande de protection fonctionnelle de Madame Fazya OULMI, conseillère municipale

1.5 Désignation d’un membre du Conseil municipal appelé à siéger au sein du Comité syndical du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple de Stains-Pierrefitte

1.6 Désignation des représentants du Conseil municipal appelés à siéger au sein de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)

1.7 Désignation d'un membre du Conseil municipal appelé à siéger au sein du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale de Stains

1.8 Désignation d'un membre du Conseil municipal appelé à siéger au sein de la Commission de délégation de service public (CDSP)

1.9 Désignation d’un membre du Conseil municipal appelé à siéger au sein de la Commission d'appel d'offres (CAO)

1.10 Désignation d’un membre du Conseil municipal appelé à siéger au sein de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) instituée par la Métropole du Grand Paris

1.11 Désignation d'un membre du Conseil municipal appelé à siéger au sein de la Commission locale d'évaluation des charges territoriales (CLECT) de l'Etablissement Public Territorial Plaine Commune

1.12 Désignation d'un membre du Conseil municipal appelé à siéger au sein de l'Assemblée générale du Groupement d'intérêt public Maximilien

1.13 Désignation d'un membre du Conseil municipal appelé à siéger au sein du Conseil d'école de l'école maternelle Guy MoquetFINANCES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

2.1 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables

2.2 Décision modificative n°1

2.3 Remise gracieuse des prestations familiales 2020 suite à la pandémie de la COVID-19

2.4 Adoption de la convention attributive de subvention au titre de la programmation 2021 de la dotation politique de la ville (DPV)

2.5 Garantie accordée par la commune de Stains dans le cadre du contrat de prêt entre la SCIC NOVAEDIA et la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'opération la Ferme des possibles sise à Stains

2.6 Approbation d'une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public de création, requalification et entretien des espaces verts sur le territoire de Plaine Commune

2.7 Approbation de conventions pour l'enfouissement des réseaux électriques situés rue des Prévoyants à Stains

a) Approbation d'une convention de co-maîtrise d'ouvrage pour l'enfouissement des réseaux propres à la commune de Stains situés rue des Prévoyants entre la commune de Stains et le SIPPEREC

b) Approbation d'une convention financière pour l'enfouissement des réseaux de communications électroniques de SFR Fibre SAS situés rue des Prévoyants entre la commune de Stains et le SIPPEREC

c) Approbation d'une convention financière pour l'enfouissement des réseaux de communications électroniques d'Orange situés rue des Prévoyants entre la commune de Stains et le SIPPEREC

ENFANCE - EDUCATION

3.1 Participation de la ville au financement du fonctionnement de l’école privée Sainte-Marie au titre de l’année scolaire 2020-2021

CADRE DE VIE - QUOTIDIENNETÉ

4.1 Avenant n°1 à la convention de délégation de la compétence « permis de louer » entre l'Etablissement Public Territorial Plaine Commune et la commune de Stains

4.2 Modification et création d'emplacements réservés au profit de la commune de Stains dans le cadre de la modification n°1 du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi)

4.3 Avis sur le projet de modification n°1 du Plan local d'urbanisme intercommunal de Plaine Commune

4.4 Convention de transfert de gestion du terrain « Les Fourches » sis à Stains entre l'Etablissement Public Territorial Plaine Commune et la commune de Stains

4.5 Plan de relance - Appel à projets 2021 « Jardins partagés et collectifs - Seine-Saint- Denis » : approbation du projet et du plan de financement prévisionnel pour le réaménagement des jardins familiaux sur le site « Poirier-Les Fourches » sis à Stains