Ordre du Jour - cm du 25.06.2020 ordre du jour

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Ordre du Jour - cm du 25.06.2020 ordre du jour Document publié le Jeudi 25 juin 2020 par la commune de Stains. Lien du pdf (Ordre du Jour - cm du 25.06.2020 ordre du jour)Thèmes du document : Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique, CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 25 juin 2020 à 19h00

à l'Espace Paul Eluard à Stains

ORDRE DU JOUR

COMMUNICATION DU MAIRE

0.1- Compte-rendu des décisions prises en application de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal au Maire

0.2- Commission de contrôle chargée de la régularisation des listes électorales de la commune

SECRETARIAT GENERAL DE L’ADMINISTRATION MUNICIPALE

1.1 Désignation du secrétaire de séance

1.2 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 février 2020

1.3 Désignation des délégués du conseil municipal pour siéger au sein du Comité syndical du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) de Stains-Pierrefitte

1.4 Fixation du nombre de membres du conseil d'administration du Centre communal d'Action Sociale de Stains et Elections des membres

1.5 Désignation du représentant de la commune de Stains pour siéger au sein du Conseil d'administration de la Coopérative d'accession sociale à la propriété (CAPS)

1.6 Désignation des représentants de la commune de Stains pour siéger au sein des organes de la Société d’économie mixte (SEM) Plaine Commune Développement et de la Société publique locale (SPL) Plaine Commune Développement

1.7 Désignation des représentants de la commune de Stains pour siéger au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) instituée par la Métropole du Grand Paris

1.8 Election des membres de la Commission d'appel d'offres

1.9 Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) : Fixation de la composition et désignation des membres du conseil municipal et des représentants des associations

1.10 Commission des marchés d'approvisionnement : Fixation du nombre de membres et désignation des représentants communaux

1.11 Etablissement de la liste des contribuables proposés par la commune parmi lesquels seront nommés les commissaires titulaires et suppléants appelés à siéger au sein de la Commission communale des impôts directs

1.12 Création de la Commission pour l'accessibilité de la commune de Stains1.13 Création d’une commission chargée d’examiner les déclarations d’intention d’aliéner et les autorisations d’occupation des sols et désignation des représentants

1.14 Désignation des représentants de la commune de Stains pour siéger au sein des conseils des établissements d'enseignement de la commune de Stains

1.15 Désignation des représentants de la commune de Stains pour siéger au sein des Conseils d’administration des collèges et du lycée de la commune de Stains

1.16 Désignation d’un représentant de la commune de Stains pour siéger au sein du Conseil d’administration de l’école privée Sainte-Marie sise à Stains

1.17 Désignation des délégués de la commune de Stains pour siéger au sein du Comité syndical du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)

1.18 Désignation des délégués de la commune de Stains pour siéger au sein du Comité syndical du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l'Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC)

1.19 Désignation des délégués de la commune de Stains pour siéger au sein du Comité syndical du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-France (SIGEIF)

1.20 Désignation des délégués de la commune de Stains pour siéger au sein du Comité syndical du Syndicat mixte des réseaux d'énergie calorifique (SMIREC)

1.21 Désignation des représentants de la commune de Stains pour siéger au sein de l’assemblée générale du Groupement d’intérêt public Maximilien

1.22 Désignation des représentants communaux pour siéger au sein de l’Association régionale des cités-jardins d’Ile-de-France

1.23 Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Ile- de-France pour la mise en place de l'archivage électronique dans le cadre de l'appel à projets "Archive numérique en territoires"

RESSOURCES HUMAINES

2.1 Répartition de l'enveloppe des indemnités de fonction des élus

2.2 Application des majorations aux indemnités de fonction des élus

2.3 Frais de représentation du Maire

2.4 Remboursement des frais d'aides à la personne des conseillers municipaux non indemnisés

2.5 Autorisation d’emploi de collaborateurs de cabinet

2.6 Dérogation exceptionnelle au plafonnement des indemnités horaires de travaux supplémentaires - Activité saisonnière

2.7 Dérogation exceptionnelle au plafonnement des indemnités horaires de travaux supplémentaires - Police municipale

FINANCES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

3.1 Programmation Dotation Politique de la Ville 2020 - Demande de subvention pour divers investissements de Stains

3.2 Exonération de la taxe locale sur les enseignes et publicités extérieures (TLPE) pour l'année 2020

3.3 Acquisition de l’immeuble sis 1-5 boulevard Maxime Gorki et 41-43 avenue Louis Bordes - cadastré Q n°1 et Q n°146

3.4 Approbation du règlement intérieur de la Commission d'appel d'offres

3.5 Approbation du règlement intérieur de la Commission Consultative des Services Publics LocauxENFANCE, JEUNESSE, EDUCATION

4.1 Convention et le contrat de prêt d’aide financière à l’investissement n°20-003J entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis et commune de Stains pour la réalisation d’une structure jeunesse sur le quartier du Moulin Neuf

BIEN VIVRE A STAINS

5.1 Convention de mise à disposition d’un local commercial entre les Sociétés coopératives Pointcarré et Andines, l'ESAT Marville, et la commune de Stains

5.2 Convention entre la Région Ile-de-France, la SPL Plaine Commune Développement et la commune de Stains relative à la réalisation du projet "Accompagnement de l'implantation de projets départementaux au sein de la ZAC des Tartes - Stains - Seine- Saint-Denis"