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Document publié le Jeudi 9 mars 2023 par la commune de Rixheim.
Lien du pdf (Séance - DCM 1 Nomination secretaire de seance)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Département VILLE DE mel, du HAUT-RHIN
Arrondissement
de MULHOUSE Extrait du Procès-Verbal
Nombre des Membres des Délibérations du Conseil Municipal du Conseil Municipal
Conseillers en fonction :
élus :
33
Séance ordinaire du 09 mars 2023 33
dans la salle du Conseil municipal de l’Hôtel de Ville de Rixheim Conseillers présents : (le neuf mars de l'an deux mille vingt-trois) 22
Conseillers absents : sous la présidence de Madame Rachel BAECHTEL, Maire
Présents (22) : Mmes et MM. Rachel BAECHTEL, Catherine MATHIEU-BECHIT, Jean KIMMICH, Barbara HERBAUT, Philippe WOLFF, Maryse LOUIS, Valérie MEYER, Christophe EHRET, Dominique THOMAS, Adriano MARCUZ, Sophie ACKER, André GIRONA, Patrick BOUTHERIN, Michèle DURINGER, Eddie WAESELYNCK, Raphaël SPADARO, Guileine LEVY, Véronique FLESCH, Bérengère MICODI, Sébastien BURGY, Alexandre DURRWELL et Marie-Pierre BOUGENOT
Excusés (11) :
M. Patrice NYREXK (procuration à Mme BOUGENOT)
M. Richard PISZEWSKI
Mme Marie ADAM (procuration à Mme MATHIEU-BECHT)
M. Alain DREYFUS
M. Bruno TRANCHANT (procuration à M. BOUTHERIN)
Mme Isabelle TINCHANT-MERLI (procuration à Mme LOUIS)
Mme Miné SEYHAN
Mme Nathalie KATZ-BETENCOURT
M. Olivier BECHT (procuration à Mme BAECHTEL)
Mme Bilge BAYRAM
M. Lucas SCHERRER
-0-0-0-
Point 1 de l’ordre du jour
Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint
Selon dispositions des articles L.2541-6 et L. 2541-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal désigne son secrétaire lors de chacune de ses séances et le Maire peut prescrire que les agents de la commune assistent aux séances.
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL
À l'unanimité décide de désigner :
-_ M. Alexandre DURRWELL
- M. Olivier CHRISTOPHE
respectivement aux fonctions de secrétaire et de secrétaire adjoint de séance du Conseil municipal.
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20230314-DCM-1-DE
Date de télétransmission : 15/03/2023
Date de réception préfecture : 15/03/2023 Délibéré comme dessus
Pour extrait conforme
RIXHEIM., le 14 mars 2023
Le Mai re,
Rachel BAECHTEL
Le Secrétaire de séance,
e pont" nitiif es af . ER E _
Alexandre DURWELL
Voies et délais de recours
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l'Etat.
Publié sur le site Internet de la commune de Rixheim le {5 MARS 2073
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20230314-DCM-1-DE
Date de télétransmission : 15/03/2023
Date de réception préfecture : 15/03/2023