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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Rixheim.
Lien du pdf (Séance - DCM 1 Nomination des secretaires de seance)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Sn RER ER VILLE DE RIXHEI
Arrondissement
de MULHOUSE
tro Extrait du Procès-Verbal
Nombre des Membres des Délibérations du Conseil Municipal du Conseil Municipal élus 33
Conseillers en fonction : Séance ordinaire du 11 décembre 2025
33 dans la salle des Commandeurs de l'Hôtel de Ville de Rixheim Conseillers présents : (le onze décembre de l'an deux mille vingt-cinq) 20
sous la présidence de Madame Rachel BAECHTEL, Maire Conseillers absents :
13
Présents (20) : Mmes et MM. Rachel BAECHTEL, Catherine MATHIEU-BECHT, Jean KIMMICH, Barbara HERBAUT, Philippe WOLFF, Maryse LOUIS, Valérie MEYER, Richard PISZEWSKI, Marie ADAM, Dominique THOMAS, Sophie ACKER, André GIRONA, Patrick BOUTHERIN, Alain DREYFUS, Michèle DURINGER, Eddie WAESELYNCK, Miné SEYHAN, Bilge BAYRAM, Véronique FLESCH et Sébastien BURGY
Excusés (13) :
M. Patrice NYREK (procuration à Mme FLESCH)
M. Christophe EHRET (procuration à Mme MEYER)
M. Adriano MARCUZ
Mme Raphaël SPADARO
M. Bruno TRANCHANT (procuration à M. PISZEWSKI)
Mme Isabelle TINCHANT-MERLI (procuration à Mme MATHIEU-BECHT) Mme Guileine LEVY
Mme Nathalie KATZ-BETENCOURT
M. Olivier BECHT (procuration à Mme BAECHTEL)
Mme Bérengère MICODI
M. Alexandre DURRWELL (procuration à M. BURGY)
M. Lucas SCHERRER
Mme Marie-Pierre BOUGENOT (procuration à Mme THOMAS)
-0-0-0-
Point 1 de l’ordre du jour
Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint
Selon dispositions des articles L.2541-6 et L.2541-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal désigne son secrétaire lors de chacune de ses séances et le Maire peut prescrire que les agents de la commune assistent aux séances.
Après en avoir délibéré,
| LE CONSEIL MUNICIPAL
À l'unanimité décide de désigner :
- Mme Catherine MATHIEU-BECHT
- M. Olivier CHRISTOPHE
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20251211-DCM-1-DE
Date de télétransmission : 17/12/2025
Date de réception préfecture : 17/12/2025 respectivement aux fonctions de secrétaire et de secrétaire adjoint de séance du Conseil municipal.
Délibéré comme dessus
Pour extrait conforme
RIXHEIM, le 16 décembre 2025
TT
Rachel BAECHTEL
La Secrétaire de séance,
N
dd
_ X XK |
Catherine) MATHIEU-BECHT
Voies et délais de recours
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l'Etat.
Publié sur le site Internet de la commune de Rixheim le 17 DEC. 2075
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20251211-DCM-1-DE
Date de télétransmission : 17/12/2025
Date de réception préfecture : 17/12/2025