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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Simandre.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 17.07.11 compte rendu conseil municipal)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Éducation,
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
JUILLET
2017
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
le
11
juillet
2017
à
19h00
à
la
mairie
(10
présents,
6
absents
excusés
ayant
donné
pouvoir,
2
absents
non
excusés)
avec
pour
secrétaire
de
séance
:
Mme
Karine
BOURBON.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité
le
compte-rendu
du
19
juin
2017.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
16
voix
pour:
- AUTORISE
Madame
le
Maire
à
meubler
le
logement
communal
de
type
F1
situé
"rue
Saint
Jean"
et
de
le
louer
pour
un
montant
de
340
€/mois
au
lieu
de
240
€
(non
meublé).
- ACCEPTE
de
louer
la
salle
des
fêtes
de
Simandre
à
des
associations
caritatives
seulement
une
fois
par
an.
FIXE
le
tarif
de
location
à 85
€
comme
nos
associations
locales.
DIT
que
ce
tarif
sera
applicable
à compter
du
01/08/2017.
Cette
délibération
COMPLÈTE
celle
du
10/12/2010.
- ACCEPTE
de
créer
une
aire
de
vidange
pour
les
camping-cars.
AUTORISE
Madame
le
Maire
à signer
tout
document
s’y
rapportant.
- ENTEND
diverses
informations
et questions
:
* Présentation
de
l'étude
de
faisabilité
sur
la
chaufferie
bois
collective
par
M.
Samuel
BENOIT
du
Cabinet
d'Etude
B.E.S.A.C.E
de
Courcuire.
+* Information
de
la
parution
du
décret
(J.0
le
28/06/2017)
permettant
aux
directions
académiques
d'autoriser
le
retour
de
la
semaine
de
4 jours
dans
les
écoles
maternelles
et
élémentaires.
+ Présentation
d’un
panneau
d’information
lumineux.
+ Fonds
national
de
péréquation
des
ressources
intercommunales
et
communales
(FPIC).
+ Comité
de
pilotage
"Rythmes
scolaires"
(compte-rendu
du
20/06/2017).
+
Remerciements
attribution
de
subventions
:Restaurant
du
Coeur,
FNACA,
ADMR,
Doudous,
nounous
et
Cie.
* Remerciements
décès
:M.
Christian
DUMONT,
René
DELPHIN
et
André
PERNATON.
+ Nouvel
arrêt
de
bus
au
centre
bourg.
* Fermeture
de
la
poste
cet
été
pendant
3 semaines
du
14/08
au
03/09/2017.
La
Banque
Postale
envisage
aussi
un
réaménagement
des
horaires
en
fin
d'année
2017.
Madame
le
Maire
a
envoyé
un
courrier
au
responsable
de
la
poste
avec
copie
à la
commission
départementale
de
présence
postale
et
territoriale
pour
manifester
le
mécontentement
du
conseil
municipal
quant
à cette
fermeture. Vu par
Nous,
Maire
de
la
commune
de
SIMANDRE,
pour
être
affiché
le
13
juillet
2017
à la
porte
de
la
mairie,
conformément
aux
prescriptions
de
l’article
56
de
la
Loi
du
5 août
1884.