Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 17.03.30 compte rendu conseil municipal
Compte-Rendu - 19.04.11 compte rendu conseil municipal
Compte-Rendu - 19.06.18 compte rendu conseil municipal
Compte-Rendu - 19.02.18 compte rendu conseil municipal
Compte-Rendu - 17.06.19 compte rendu conseil municipal
Compte-Rendu - 17.04.20 compte rendu conseil municipal
Compte-Rendu - 18.02.20 compte rendu conseil municipal
Compte-Rendu - 19.01.21 compte rendu conseil municipal
Compte-Rendu - 20.03.09 compte rendu conseil municipal
Compte-Rendu - compte rendu conseil
Compte-Rendu - 18.04.09 compte rendu conseil municipal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Simandre.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 18.04.09 compte rendu conseil municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Investissement et développement économique,
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
9 AVRIL
2018
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
le
9
avril
2018
à
19h00
à
la
salle
associative
(15
présents,
1
absent
excusé
ayant
donné
pouvoir,
1
absent
excusé
sans
pouvoir)
avec
pour
secrétaire
de
séance
:
M.
Christophe
GALOPIN.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
le
compte-rendu
du
20
mars
2018.
M.
Yves
RAVET,
adjoint
délégué,
rajoute
une
question
supplémentaire
à l’ordre
du
jour:
- Adhésion
à
la
plateforme
de
dématérialisation
des
marchés
publics
KLEKOON.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré:
- ACCEPTE
à
l’unanimité
des
présents,
d’adhérer
à
la
plateforme
de
dématérialisation
des
marchés
publics
KLEKOON
pour
un
montant
total
de
489
€
H.T.
soit
586,80
€
T.T.C.
Cette
adhésion
prévoit
6
marchés
sur
les
12
prochains
mois
ainsi
qu’une
clé
de
décodage
valable
1 an.
AUTORISE
Madame
le
Maire
à signer
tout
document
s’y
rapportant.
- ADOPTE
à
15
voix
pour
(Madame
le
Maire
a quitté
la
salle
et
n’a
pas
participé
au
vote),
les
comptes
de
gestion
et
les
comptes
administratifs
2017
pour
:
+
La
commune
avec
un
résultat
de
fonctionnement
de
876
553,57
€
et
un
résultat
d'investissement
de
- 152
549,32
€.
° Le
CCAS
avec
un
résultat
de
fonctionnement
de
11
511,83
€.
° L’assainissement
avec
un
résultat
d’exploitation
de
125
516,44
€ et d'investissement
de
4 767,91
€.
- APPOUVE
à
l'unanimité
des
présents,
l'affectation
des
résultats
aux
différents
budgets
;
- VOTE
à l’unanimité
des
présents
pour,
le
maintien
du
taux
des
taxes
sur
la
base
des
années
précédentes
soit
:
TH:14,96%
TF
bâti:
11,61%
TF
non
bâti:
43,23
%
- VOTE
à
l'unanimité
des
présents
pour
les
différents
budgets
de
la
commune
:
*
Le
budget
primitif
2018
de
la
commune
qui
s’équilibre
à
2
108
234
€
en
recettes
et
dépenses
de
fonctionnement
et
à 1
495
088
€
en
recettes
et
dépenses
d'investissement.
°
Le
budget
primitif
2018
du
CCAS
qui
s’équilibre
à
27012
€
en
recettes
et
dépenses
de
fonctionnement.
*
Le
budget
primitif
2018
de
l’assainissement
qui
s’équilibre
à
230
711
€
en
recettes
et
dépenses
d'exploitation
et
à 425
918
€
en
recettes
et
dépenses
d'investissement.
- ENTEND
diverses
informations
et
questions
:
* Horaires
ouverture
bureau
de
poste
pendant
la
période
estivale
(uniquement
les
après-
midi).
Vu
par
Nous,
Maire
de
la
commune
de
SIMANDRE,
pour
être
affiché
le
12
avril
2018
à
la
porte
de
la
mairie,
conformément
aux
prescriptions
de
l’article
56
de
la
Loi
du
5 août
1884.