Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2163 2023 11 21 deliberation 2023 53
Déliberation - 2161 2023 11 21 deliberation 2023 54
Déliberation - 3426 2026 04 21 liste des deliberations
Déliberation - 2164 2023 11 21 deliberation 2023 56
Déliberation - 2162 2023 11 21 deliberation 2023 61
Déliberation - 2160 2023 11 21 deliberation 2023 59
Déliberation - 2168 2023 11 21 deliberation 2023 57
Déliberation - 2165 2023 11 21 deliberation 2023 55
Déliberation - 2167 2023 11 21 deliberation 2023 58
Déliberation - 2166 2023 11 21 deliberation 2023 60
Déliberation - 2169 2023 11 21 liste des deliberations
Document publié le Mardi 21 novembre 2023 par la commune de Pouilly-les-Nonains.
Lien du pdf (Déliberation - 2169 2023 11 21 liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Commune de
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du MARDI 21 NOVEMBRE 2023
Liste des délibérations
Nombre de Conseillers municipaux en exercice : 19
Nombre de Conseillers municipaux présents : 13
Nombre d’excusés avec pouvoirs : 3
Secrétaire de séance : Mme Annette CARTIER DUBOST
DCM 2023-53 du
21/11/2023
Approbation de la convention de partenariat et d’objectifs en matière de lecture publique avec le Département de la Loire
Approuvé à
l’unanimité
DCM 2023-54 du
21/11/2023 Subvention exceptionnelle – Association FCPE du Collège de RENAISON
Voix pour : 13
Voix contre : 1
Abstentions : 2
DCM 2023-55 du
21/11/2023
Avenant à la convention d'objectifs et de financement "Etablissement
d'accueil de jeunes enfants" avec la Caf de la Loire
Approuvé à
l’unanimité
DCM 2023-56 du
21/11/2023 Modification du RIFSEEP au 1
e décembre 2023 Approuvé à
l’unanimité
DCM 2023-57 du
21/11/2023 Recrutement des agents recenseurs et rémunération
Approuvé à
l’unanimité
DCM 2023-58 du
21/11/2023 Décision modificative budgétaire n°6
Votes Pour : 16
Contre : 0
Abstention : 0
DCM 2023-59 du
24/10/2023
Tarifs des concessions dans les cimetières et columbarium au 1 e janvier
2024
Approuvé à
l’unanimité
DCM 2023-60 du
21/11/2023 Tarifs des salles communales au 1
e janvier 2024 Approuvé à
l’unanimité
DCM 2023-61 du
21/11/2023 Tarifs du matériel communal au 1
e janvier 2024 Approuvé à
l’unanimité
Affiché et Publié sur le site internet de la commune le lendemain. Pour copie confirme en Mairie le 22novembre 2023
Commune de
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du MARDI 21 NOVEMBRE 2023
Liste des délibérations
Nombre de Conseillers municipaux en exercice : 19
Nombre de Conseillers municipaux présents : 13
Nombre d’excusés avec pouvoirs : 3
Secrétaire de séance : Mme Annette CARTIER DUBOST
DCM 2023-53 du
21/11/2023
Approbation de la convention de partenariat et d’objectifs en matière de lecture publique avec le Département de la Loire
Approuvé à
l’unanimité
DCM 2023-54 du
21/11/2023 Subvention exceptionnelle – Association FCPE du Collège de RENAISON
Voix pour : 13
Voix contre : 1
Abstentions : 2
DCM 2023-55 du
21/11/2023
Avenant à la convention d'objectifs et de financement "Etablissement
d'accueil de jeunes enfants" avec la Caf de la Loire
Approuvé à
l’unanimité
DCM 2023-56 du
21/11/2023 Modification du RIFSEEP au 1
e décembre 2023 Approuvé à
l’unanimité
DCM 2023-57 du
21/11/2023 Recrutement des agents recenseurs et rémunération
Approuvé à
l’unanimité
DCM 2023-58 du
21/11/2023 Décision modificative budgétaire n°6
Votes Pour : 16
Contre : 0
Abstention : 0
DCM 2023-59 du
24/10/2023
Tarifs des concessions dans les cimetières et columbarium au 1 e janvier
2024
Approuvé à
l’unanimité
DCM 2023-60 du
21/11/2023 Tarifs des salles communales au 1
e janvier 2024 Approuvé à
l’unanimité
DCM 2023-61 du
21/11/2023 Tarifs du matériel communal au 1
e janvier 2024 Approuvé à
l’unanimité
Affiché et Publié sur le site internet de la commune le lendemain. Pour copie confirme en Mairie le 22novembre 2023