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Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune de Pouilly-les-Nonains.
Lien du pdf (Déliberation - 2166 2023 11 21 deliberation 2023 60)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Logement,
Commune de POUILLY LES NONAINS Départ LOIRE - Canton Renaison
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
****************
L'an deux mil vingt-trois, le vingt et un du mois de novembre, le Conseil municipal de la Commune de POUILLY-les-NONAINS s'est réuni, en session ordinaire, à la mairie à 20 h, sous la présidence de M. Eric MARTIN, Maire.
Etaient présents : M. Eric MARTIN, Maire, Mmes et MM. Véronique FILLION, Céline POMMIER, Régis LAURENT, Adjoints, Mmes et MM. Lysiane CHATELUS, Annette CARTIER DUBOST, Pierre CREPIN, Laetitia DUFOUR, Anthony FAYET, Pierre Alexandre GIRARD, Catherine MOUILLER, Christiane ROSSILLE, Martine MERIGOT
Absents excusés : Philippe NEMOZ, pouvoir à Céline POMMIER, Yves GAULIER, pouvoir à Christiane ROSSILLE, Pierrick MURCIER, pouvoir à Anthony FAYET
Absents : Samyha LOUBIBET, Sandrine DELFIEU, CHAIZE Christophe
Date de la convocation : mercredi 15 novembre 2023
Secrétaire élue pour la séance : Annette CARTIER DUBOST
N°2023-60 OBJET : SALLES MUNICIPALES – TARIFS applicables au 1er janvier 2024
Une proposition de grille tarifaire pour l’année 2024 est présentée aux membres du conseil municipal.
Il est demandé à l’assemblée de fixer les tarifs suivants pour la location des salles municipales à compter du 1er janvier 2024 :
Salle des Fêtes :
Première utilisation
- habitant de Pouilly – un jour 390.00 € - habitant de Pouilly – deux jours 510.00 € Deuxième utilisation
- habitant de Pouilly – un jour 620.00 € - habitant de Pouilly – deux jours 770.00 €
- extérieur Pouilly – un jour 620.00 € - extérieur Pouilly – deux jours 770.00 € - forfait location tables rondes 170.00 € - forfait location vidéoprojecteur 70.00 €
- associations locales 170.00 € - associations extérieures à la commune 510.00 €
Caution salles pour particuliers 600.00 € Caution salle et micro pour associations 1 000.00 €
Salle Paul Laurencery 135.00 € Location la veille pour préparation 73.00 € Caution 400.00 €
Salle de St Martin de Boisy 75.00 € Caution 100.00 €
Adopté à l’unanimité.