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Arrêté - Arrete 2024 92
Arrêté - Arrete 2024 120
Arrêté - Arrete 2026 52
Arrêté - Arrete 2024 159
Document publié le Mercredi 10 janvier 2024 par la commune de Cornas.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 2024 159)
Thèmes du document : Sécurité publique, Union Européenne, Consommateurs,
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
N° 2024-159
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DE L’'ARDÈCHE
COMMUNE
DE
CORNAS TEL:
04-75-81-81-65
OBJET
: UTILISATION
DU
PLATEAU
OMNISPORTS
RESERVÉE
PAR
AS
CORNAS.
LE
MAIRE
DE
LA
COMMUNE
DE
CORNAS,
#
Vu
le
Code
des
collectivités
territoriales
notamment
ses
articles
L
2212-1
et
L
2213-5,
"
Vu
la demande
en
date
du
04/10/2024
de
l'association
AS.CORNAS
d'organiser
un
stage
de
foot
sur
le plateau
omnisports
“
Considérant
qu’il
convient
de
réglementer
l’accès
au
plateau
omnisport
afin
d’assurer
la
sécurité
des
adhérents
du
club.
ARRÊTE
ARTICLE
1er
: L'association
AS
CORNAS
est
autorisée
à
utiliser
le
plateau
omnisport
pour
l’organisation
d’un
stage
de
foot
comprenant
des
mini-matchs
:
Du
lundi
28
octobre
2024
au
jeudi
31
octobre
2024
de
10h00
à
12h00
et de
14h00
à
16h00.
ARTICLE
2
: L’accès
au
plateau
omnisport
est réservé
aux
adhérents
de
ce
club.
ARTICLE
3
: Les
dispositions
du
présent
arrêté
entreront
en
vigueur
dès
l’affichage
sur
les
panneaux
prévus
à cet
effet.
ARTICLE
4
: Sont
chargés
de
l’exécution
du
présent
arrêté,
chacun
en
ce
qui.le
concerne
:
e
Monsieur
le
Maire
de
la
Commune
de
CORNAS.
e
Monsieur
le
Commandant
de
la
Police
Nationale
du
commissariat
de
GUILHERAND-
GRANGES, e
L'association
AS
CORNAS
ARTICLE
5
: Copie
de
cet
arrêté
sera
transmise
pour
information
:
e
Centre
de
secours
et d’incendie
de
SAINT
PERAY
À
CORNAS
Le
Maire,
Le
05/10/2024
Stéphane
LAFAGE