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Arrêté - Arrete 2026 67
Arrêté - Arrete 2026 63
Arrêté - Arrete 2024 120
Document publié le Samedi 6 janvier 2024 par la commune de Cornas.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 2024 120)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Union Européenne,
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
N°
2024-120
|
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DIE
L'ARDÈCHE
COMMUNE
de
CORNAS
TEL:
04-75-81-81-65
OBJET
: REGLEMENTATION
DE
CIRCULATION
-
Rue
du
Ruisseau-07130
CORNAS
LE
MAIRE
DE
LA
COMMUNE
DE
CORNAS,
"Vu
le
Code
des
collectivités
territoriales
notamment
ses
articles
L
2212-1
et
L
2213-5
portant
sur
les
pouvoirs
de
police
du
Maire
en
matière
de
circulation.
"
Vu
la
demande
de
l'entreprise
MARION
en
date
du
12/06/2024
pour
effectuer
une
livraison
de
béton
toupie
au
39
Rue
du
Ruisseau
07130
CORNAS.
"Considérant
qu'il
y
a lieu
de
réglementer
la
circulation
afin
d’assurer
la
sécurité
de
l’ensemble
des
usagers
pendant
la durée
des
travaux.
ARRÊTE
ARTICLE
1
: Afin
de
permettre
à
l’entreprise
MARION
d'effectuer
une
livraison
de
béton
toupie,
la
circulation
sera
réglementée
comme
suit
dans
la
Rue
du
Ruisseau
07130
Cornas.
-_
Route
barrée
dans
les
deux
sens
de
circulation
au
niveau
du
39
rue
du
Ruisseau
-
Interdiction
de
stationner
sauf
camion
toupie
-
Déviation
mise
en
place
par
La
Route
de
St
Romain
de
Lerps
Ces
dispositions
sont
valables
le
mardi
18
juin
2024
de
08h00
à
11h00.
ARTICLE
2
:Une
signalisation
réglementaire
sera
mise
en
place
par
les
soins
et
à
la
charge
de
|’ entreprise
chargée
de
l'exécution
des
travaux.
ARTICLE
3
:L'entreprise
MARION
devra
être
en
mesure
d’informer
les
usagers
de
la
déviation
mise
en
place
par
les
panneaux
prévus
à cet
effet,
ARTICLE
4
:L'entreprise
MARION
devra
laisser
la
chaussée
propre
à
la
fin
de
chaque
période
horaire
engendrant
une
interdiction
de
circulation.
ARTICLE
5
:Les
dispositions
du
présent
arrêté
entreront
en
vigueur
dès
la
mise
en
place
de
la
signalisation
routière
qui
le
portera
à
la
connaissance
des
usagers
et
dès
l’affichage
sur
les
panneaux
prévus
à cet
effet.
ARTICLE
6
: L'accès
aux
habitations
devra
être
maintenu.
ARTICLE
7 :
Il
est
précisé
qu’en
toutes
circonstances
le
passage
des
véhicules
de
secours
et
de
collecte
des
ordures
ménagères
devra
être
maintenu.
ARTICLE
8
:Sont
chargés
de
l’exécution
du
présent
arrêté,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
:
e
Monsieur
le
Maire
de
la
Commune
de
CORNAS.
+
Monsieur
le
Commandant
de
la
Police
Nationale,
Avenue
Georges
Clemenceau,
07500
GUILHERAND-GRANGES.
+
Monsieur
le
Président
de
la
Communauté
de
Communes
Rhône
Crussol,
en
charge
du
ramassage
des
déchets
sur
la
commune.
+ _ Monsieur
le directeur
de
l'entreprise
MARION
1005
Chemin
du
serre
long
07130
SAINT
ROMAIN
DE
LERPS.
ARTICLE
9
: Une
copie
du
présent
arrêté
sera
transmise
pour
information
au
Centre
de
secours
de
St
Péray,
Av
Gross
Umstadt,
07130
SAINT
PERAY.
A CORNAS
Le
Maire,
D
Le
12/06/24
Stéphane
LAFAGE