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Déliberation - Liste des deliberations 120724
Document publié le Vendredi 12 juillet 2024 par la commune de Coulaines.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 120724)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Institutions publiques,
Liste_délibérations_Conseil_Municipal_12_juillet_2024 1/1
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUILLET 2024 A 18H00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
N°
délibération Dénomination de la délibération Résultat du vote
2024_044 Programme d’actions au titre de la dotation
politique de la ville (DPV) 2024 Adoptée à l’unanimité
2024_045 Portage du dispositif des clubs coup de pouce par
la ville de Coulaines à partir de septembre 2024 Adoptée à l’unanimité
2024_046 Mise en place de tarifs pour les temps éducatifs
de fin de journée dans les écoles Adoptée à l’unanimité
2024_047 Décision modificative n°3 - ville de Coulaines Adoptée à l’unanimité
2024_048 Création d’un emploi d’économe de flux /
directeur de la transition écologique Adoptée à l’unanimité
2024_049 Barème de rémunération des enseignants - mise
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élections Adoptée à l’unanimité
2024_051 Tableau des emplois permanents, saisonniers et
occasionnels - mise à jour Adoptée à l’unanimité