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Déliberation - Liste des deliberations 3
Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Coulaines.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 3)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Démocratie,
Liste_délibérations_Conseil_Municipal_13_avril_2023 1/1
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 avril 2023 A 18H00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
N°
délibération Dénomination de la délibération Résultat du vote
2023_010 Convention de subventionnement avec la crèche Cabriole Adoptée à l’unanimité
2023_011
Création d’un Pass’seniors pour les
plus de 65 ans et revalorisation du
Pass’loisirs pour les écoliers de
Coulaines
Adoptée à l’unanimité
2023_012 Approbation du compte de gestion 2022 – Ville de Coulaines Adoptée à la majorité
2023_013 Approbation du compte administratif 2022 – Ville de Coulaines Adoptée à la majorité
Affectation du résultat 2022 – Ville de
Coulaines Adoptée à la majorité
2023_015 Vote des taux d’impôts 2023 – Ville de Coulaines Adoptée à la majorité
2023_016 Décision modificative n° 1 Adoptée à l’unanimité
2023_017 Approbation du compte de gestion 2022 – salle Henri Salvador Adoptée à la majorité
2023_018
Approbation du compte administratif
de l’exercice 2022 – salle Henri
Salvador
Adoptée à l’unanimité
2023_019 Affectation du résultat 2022 – salle Henri Salvador Adoptée à l’unanimité
2023_020 Décision modificative n° 1 - Salle Henri Salvador Adoptée à l’unanimité
2023_021 Subventions diverses Adoptée à l’unanimité
2023_022
Convention d’instruction des
enseignes, pré-enseignes et publicités
entre la commune du Mans et la
Communauté Urbaine Le Mans
Métropole
Adoptée à l’unanimité
2023_023
Tableau des emplois permanents,
saisonniers et occasionnels de la ville
de coulaines : mise à jour
Adoptée à l’unanimité
2023_024 Astreintes service bâtiment Adoptée à l’unanimité
2023_025 Resolution declarant Coulaines ville lieu sûr pour les femmes Adoptée à l’unanimité